Auteur Sujet: licence obligatoire pour circuit  (Lu 55908 fois)

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Hors ligne Ellawyn

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #180 le: 28 mars 2012 à 07:57:39 »
tu sais quoi Panis  :dead:
je pense que tu en as assez dit
donc si tu pouvais aller sur les autres forums pour informer les autres motards je pense que cela ferait du bien a tous le monde  :D
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #181 le: 28 mars 2012 à 08:01:41 »
Une RC c une assurance délivré par toutes les compagnie de France et plus,certaine le font pour pour la moto(MDM).

Une licence C une RC aussi mais que de la fédé.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:58:58
Je vois que les tort tue !!!!! Ninja.  :2funny:
Posté le: 28 Mars 2012 à 08:00:35
Merci pour l'info PANIS LOL mais c normal LOL.

Hors ligne legone

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Re : Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #182 le: 28 mars 2012 à 08:05:42 »
la cours de cassation a émis une jurisprudence, un texte qui stipule que DANS LES MEMES CIRCONSTANCES, il devrait se produire telle chose.

tes clients roulent ils sur un lieu prive appartement a un club affilie FFM: oui (ou presque, ca reste a determiner si tu es locataire du lieu, ou si le lieu est non affilie, mais si toi en tant que locataire tu l'es)
tes clients roulent ils sans assurance: non
verifies tu les assurances de chacun de tes clients: oui

sur les trois points qui correspondent aux memes circonstances que la jurisprudence, tu es en contradiction avec deux et un reste approximatif.
tu ne rentres donc pas dans le cadre de cette jurisprudence puisque tu fais ton boulot correctement comme un organisateur serieux.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:02:47
Une RC c une assurance délivré par toutes les compagnie de France et plus,certaine le font pour pour la moto(MDM).

j'ai pas une RC simple, j'ai une attestation de mon assureur stipulant que mon assurance me couvre dans le cadre de l'utilisation de mon vehicule sur circuit, hors competition ou entrainement en vue de ce fait.
ce qui a bien été le cas en avril de l'annee derniere avec ma clavicule... je n'aurais jamais pu porter plainte contre toi puisque tu avais tout verifie en amont. j'ai recu mes indemnites journaliere, remboursement des frais d'hopital... bref, le deroulement normal, sans avoir ete affilie ou avoir une licence FFM.

serais tu en mesure de m'expliquer en quoi une licence m'aurait mieux protégé que l'attestation que je possédais deja?

pendant plusieur annees, j'ai fait du handball a haut niveau, sous licence FFH (federation francaise de handball). je me suis tordu la cheville (entorses,...) cassé le pouce et autre, et nous avons toujours prefere declarer une autre motif aupres de notre assureur habitation, car les remboursement et l'efficacite y etaient meilleurs qu'avec l'assurance de la licence...
« Modifié: 28 mars 2012 à 08:08:19 par legone »

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Hors ligne Ellawyn

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #183 le: 28 mars 2012 à 08:06:26 »
Panis par moment tu dis vraiment des GROSSES conneries quand meme  :2funny:
la licence...c'est une RC de la fédé mais n'importe quoi !!!!
sache que derriere les garanties que propose l'assurance de la licence il y a quoi
allez devines !!!! cherche !!!!!

UN ASSUREURRRRRR tu sais un de ceux que tu peux contacter directement pour avoir la meme assurance et en negociant pour moins cher :)

alors s'il te plait va vraiment sur les autres forums apporté ta bonne parole
parceque la franchement lire des conneries pareil... :geek:
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #184 le: 28 mars 2012 à 08:17:07 »
Je c je suis licencier depuis 13 ans.

L'assureur derrière c amv.

Mais cela change rien a ce que dit la cours.

Licence = produit de la fédé (rc) qui elle passe par un assureur qui est amv.

E
Posté le: 28 Mars 2012 à 08:15:51
La cours impose pas la RC rc rc rc rc elle impose la licence licence licence.

Licence = produit uniquement de la fédé.

Hors ligne xav

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licence obligatoire pour circuit
« Réponse #185 le: 28 mars 2012 à 08:17:36 »
Bon je me suis tapé l'arrêt de la cour de cassation, putain c'est chiant à lire. Je précise pour panis que je suis en pleine procédure judiciaire et que je passe mes journées à lire des arrêts de cour d'appel et de cassation, que mon père est juriste que j'ai un certain niveau d'études et un QI légèrement supérieur à la moyenne donc merci de ne pas me traiter d'abruti je risque de mal le prendre et que moi j'arrive à aligner trois mots sans faire 10 fautes d'orthographe.

Donc je ne vois rien dans cet arrêt qui impose d'avoir une licence ffm, ça parle de mr X qui s’entraînait dans un club de sport de motocross et qu'il n'y était pas licencié donc pas assuré et qu'il y a eu un défaut de contrôle de la part des dirigeants.
J'ai fait partie d'une sale de muscu et on m'a demandé de prendre une licence ainsi qu'une cotisation à ce club. Effectivement les premières séances mes papiers n'étaient pas totalement en règle de même que mon certificat médical que j'ai mis une semaine ou deux à donner. Alors si dans ces premiers temps je m'étais blessé, je pense que je rentrais dans le cadre de l'arrêt de la cour de cassation pour défaut de licence.
Je ne vois pas en quoi cet arrêt imposerait de prendre une licence ffm, ça n'est dit nulle part, on parle là d'un cas précis et non de la pratique du loisir motocycliste dans un cadre fermé et privé.
Si le circuit de bresse ou autre était un club et qu'il fallait s'inscrire pour pouvoir venir y rouler, là oui il faudrait prendre une licence et en l’occurrence ce serait une licence ffm seule instance à encadrer ce genre de pratique.
Donc là, à part inciter les organisateurs à vérifier que les participants soient bien assurés pour la pratique de sessions pistes ça ne fait rien de plus.

PS : Je ne vois pas en quoi en arrêté de justice relatif au droit du travail vient faire dans cette histoire. Jurisprudence ne fait pas loi, si des employés d'une autre entreprise font intervenir la justice ils feront appel de cette jurisprudence et là le juge pourra en tenir compte OU PAS. Je reviens sur mon cas personnel, si les juges tenaient compte des jurisprudences ça m'arrangerait et je partirais confiant alors que là mes enfants risquent d'en payer les conséquences.
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #186 le: 28 mars 2012 à 08:18:45 »
Une licence C :::::: une Rc rc rc rc ou l'assureur est amv amv amv et qui est vendu par la fédé fédé fédé.
« Modifié: 28 mars 2012 à 08:20:47 par panis »

Hors ligne xav

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licence obligatoire pour circuit
« Réponse #187 le: 28 mars 2012 à 08:20:54 »
t'as pensé à consulter?

va falloir y penser sérieusement là
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #188 le: 28 mars 2012 à 08:25:57 »
Tu parle du circuit de bresse,quant le circuit de bresse fait c journée,orga en entreprise,je l'est dit plus haut regarde(entreprise pas concerné).
Mais quant un club loue le circuit c pas une entreprise eu.

Hors ligne xav

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« Réponse #189 le: 28 mars 2012 à 08:27:12 »
lis ma signature, j'ai rien de mieux à dire et plus de temps à perdre
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panis

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #190 le: 28 mars 2012 à 08:28:28 »
Monsieur BRONC directeur du Team CIP engagé en mondial moto 2 confirme que la licence est obligatoire pour les Club qui déclare leur journées a la FFM pour faire valoir leur licence.
Les entreprises ne serons pas obligé mais vivement conseillées de faire pareil car tous le monde C qu'une licence Fédération française de moto est le MEILLEUR moyen d'être le mieux assuré.

Alors pour la sécurités coté assurance pour mes clients je ferais que du FFM.
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Re : Re : Re : Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #191 le: 28 mars 2012 à 08:51:53 »
"J'ai du Brembo PR 16 et PR 19 pour vous enfumer au freinage... des slicks à 400€... un poly avec peinture à 1500... et une brele "dernier cri"... mais merde... 120€ de plus pour l'année fais chier !!!"

Combien vous payez les cours de muscu, salsa, squash... et autre loisirs, pour un an ???

Désolé mais là tu es completement à côté de la plaque...je ne connais pas un LM qui soit dans cette configuration là... :idiot:
Dans mon cas j'ai un R6 de 2003, avec 2 pneux dunlop sporsmart acheté il y a 2 ans ( je roule peu) des carénages achetés d'occasion et peint par moi même et on est nombreux dans ce cas là, cette année je vais faire au maxi 2 journées de roulage, donc oui 120€ ca m'emmerde surtout quand cela n'est pas justifié contrairement à ce que l'on pourrait nous faire croire.

Combien je paye mes cours de salsa? 250€ l'année pour environ 40h de cours...quelle est le cout moyen d'une journée sur piste, je pense dans les 250€, donc une fois de plus, cela me fait chier de payer 120€ en plus pour 2 sorties...

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #192 le: 28 mars 2012 à 08:53:47 »
on s'en tape de mr BRONC, qui n'est  qu'un pauvre directeur de team, qui n'a rien a voir avec la justice.

"Venez pas m'emmerder avec vos critiques sur les italiennes, mes critiques sur les japonaises sont pire"

Hors ligne Lesstath

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #193 le: 28 mars 2012 à 09:17:33 »
post tardif... me doute bien qu'on en est pas tous la... mais pfff.... 112€ et tous ce bla bla "inutile" !!!
L'espoir est le pire des maux car il prolonge la souffrance des hommes (Nietzsche)

Hors ligne Chatoone

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Re : licence obligatoire pour circuit
« Réponse #194 le: 28 mars 2012 à 09:18:41 »
Arnaud, tu dis que CIP va imposer la licence FFM pour ses roulages.
Etant entendu que :
- je me suis inscrit à un roulage chez eux avant que ce simulacre juridique ne voie le jour,
- nulle loi n'est rétroactive,
- l'AMDM va me fournir une attestation noir sur blanc de couverture sur piste,

Je vais me présenter à ladite journée avec l'intention de ne pas payer cette licence qui n'est pas obligatoire selon une décision de justice. Tu es en relation avec CIP, je t'invite à les prévenir que si tous n'est pas lisse sur ce point, la cour de cassation aura encore du travail  ;)

Maintenant si dans les conditions d'utilisation d'une orga, il faut cette licence et que je souscris une journée en connaissance de cause, je n'aurais d'autre choix que de la prendre. Je pense faire attention aux organisateurs qui auront compris que ceux qui roulent bien assurés n'ont pas besoin de licence supplémentaire

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