Auteur Sujet: Jurisprudence gestionnaire de forums  (Lu 1783 fois)

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diabolo69

  • Invité
Jurisprudence gestionnaire de forums
« le: 14 décembre 2007 à 20:32:24 »
par rapport à la fermeture de lyon motard pour les questions de diffamation et autres :

http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39376592,00.htm

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Re : Jurisprudence gestionnaire de forums
« Réponse #1 le: 14 décembre 2007 à 20:36:30 »
Youpiiiiiiiiiiiii !!

Le retour des chats femelles  :2funny:

==www.motoshop.fr==T'as un égo surdimensionné mon gars. T'en viendrai a me faire détester les poulets.==www.moto-journal.tv==

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Re : Jurisprudence gestionnaire de forums
« Réponse #2 le: 14 décembre 2007 à 20:42:49 »
Merci diabolo pour l'info.
Les cylindres c'est comme les seins: 1 c'est pas assez, 3 c'est trop ;)

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Re : Re : Jurisprudence gestionnaire de forums
« Réponse #3 le: 14 décembre 2007 à 21:04:17 »
Merci diabolo pour l'info.

+1

Oui, c'est le sens qui semble pris depuis quelques mois.

Cependant, n'oubliez pas que si la responsabilité du responsable du site peut ainsi ne pas être engagée car il se trouve considéré comme un simple hébergeur et non comme un responsable de journal, la personne qui poste peut être, elle, bien être attaquée en cas de diffamation ou d'injure.
Un deuxième point est donc important, et qui n'apparait pas dans l'article cité, c'est le fait que le forum n'est pas "public" ou en tout cas pas entièrement. On peut donc ainsi considéré que dans toute la partie "privée", c'est à dire dont l'accès est réservé à des membres qui ont "passé" une procédure de validation, on est "chez nous".

Ceci étant, on a aussi une charte que l'on demande à chacun de respecter.

V, Armène



Parle comme s'il n'y avait pas de lendemain pour rattraper ce que tu as dis la veille.