Lyon Motard
Divers => Blabla => Discussion démarrée par: Gianni le 18 août 2009 à 06:11:33
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Bonjour bonjour!
Hier en rentrant du boulot me suis fait contrôler en moto par la Police, jusque là ça va...
L'agent me demande mon âge, ma date de permis (j'ai des papiers si tu veux :idiot: ;)) et il en vient à mon A sur la moto...
Il ce précipite vers son collègue "Hey hey regarde dis regarde, il a mis un A il a plus de 21 ans"
Alors je sais plus où j'en suis dans la secte du A, à ECF on m'a dit que ça dépendait pas de l'âge mais de la date d'obtention du permis, 3ans après plus de A.
Eux, me disent le contraire... On m'éclaire s'il vous plaît :) :top:
J'ai 22 ans, le permis A depuis Décembre 2008 et pas de permis B.
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he bien c'est simple: ton bouquin de code te dis quoi?? moi le mien dis: 2 ans de conduite moto ou plus de 21 ans. donc pas de A a l'arriere. si tu en as encore un, ils ne peuvent pas te verbaliser, la moto pouvant etre pretee et le A non retire.
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ben moi je vois pas pkoi a +21 ans si t as jamais conduit, tu serai pas "apprenti"
d apres mes souvenir, c est 2 ans apres l obtention du permis et basta
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ben moi je vois pas pkoi a +21 ans si t as jamais conduit, tu serai pas "apprenti"
Bah oui, bien d'accord avec ça... :idiot: mais bon desfois les lois ne défient pas toute logique :dead:
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he bien c'est simple: ton bouquin de code te dis quoi?? moi le mien dis: 2 ans de conduite moto ou plus de 21 ans. donc pas de A a l'arriere. si tu en as encore un, ils ne peuvent pas te verbaliser, la moto pouvant etre pretee et le A non retire.
professeur legone , n est pas encore maitre capello.... ;D ;D
tu confond avec le bridage a 34 cv.... ;)
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he bien c'est simple: ton bouquin de code te dis quoi?? moi le mien dis: 2 ans de conduite moto ou plus de 21 ans. donc pas de A a l'arriere. si tu en as encore un, ils ne peuvent pas te verbaliser, la moto pouvant etre pretee et le A non retire.
professeur legone , n est pas encore maitre capello.... ;D ;D
tu confond avec le bridage a 34 cv.... ;)
+1 : le A, c'est obligatoire quand tu viens d'avoir le permis et ce, pendant 2 ans. Après le bridage c'est obligatoire pour les moins de 21 ans et pendant 2 ans
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Peu importe l'age que tu as au moment de passer ton permis, il y a une période probatoire de 3 ans donc un macaron sur l'arrière train de la moto....hein...de la moto j'ai dit... :D
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vous êtes sur de vous ?
je pense que ce n'est que si le permis moto est le seul permis.
si on a déjà le permis auto depuis assez longtemps pour ne pas mettre le A, on n'avait pas à le mettre en moto.
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vous êtes sur de vous ?
je pense que ce n'est que si le permis moto est le seul permis.
si on a déjà le permis auto depuis assez longtemps pour ne pas mettre le A, on n'avait pas à le mettre en moto.
Justement Gianni n'a pas le permis B...
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Ben, de mémoire, j'aurais dis que tu dois garder le A pendant deux ans après la date d'obtention de ton permis, quel qu'il soit maaaais non, il semblerait que cela ne soit plus le cas... et c'est 3 ans ! Par contre, c'est trois ans à partir de la date d'obtention du 1er permis. J'ai eu mon permis A plusieurs années après avoir eu le B, 'ferait beau voir que j'me mette un "A" ;D
Après deux ou trois recherches :
Article R413-5 du code de la route
Modifié par Décret n°2003-642 du 11 juillet 2003 - art. 4 JORF 12 juillet 2003 en vigueur le 1er mars 2004
(...)
I. - Tout élève conducteur et, pendant le délai probatoire défini à l'article L223-1, tout conducteur titulaire du permis de conduire (...)
II. - Tout conducteur mentionné au présent article doit, en circulation, apposer de façon visible, à l'arrière de son véhicule, un signe distinctif dont les conditions d'utilisation et le modèle sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports.
(...)
Article L223-1 du code de la route
Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007 en vigueur le 31 décembre 2007
(...)
A la date d'obtention du permis de conduire (...). Il est fixé un délai probatoire de trois ans.
(...)
Maintenant, la question que je me pose et à laquelle quelqu'un apportera peut être une réponse, c'est de savoir si ces dispositions s'appliquent de la même manière si le permis a été obtenu à l'époque de l'ancienne législation... mais ce n'est peut être qu'un détail...
[Mode Radio Nostalgie = ON]
Quand on j'y pense... on est encore quelques uns/unes à se souvenir d'avoir eu un "90" au cul...
[Mode Radio Nostalgie = OFF]
:2funny: :2funny: :2funny:
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vous êtes sur de vous ?
je pense que ce n'est que si le permis moto est le seul permis.
si on a déjà le permis auto depuis assez longtemps pour ne pas mettre le A, on n'avait pas à le mettre en moto.
Justement Gianni n'a pas le permis B...
ah oui, j'avais pas vu, tellement c'est rare de ne pas avoir le permis auto
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Quand on j'y pense... on est encore quelques uns/unes à se souvenir d'avoir eu un "90" au cul...
[Mode Radio Nostalgie = OFF]
Ah le 90, c'était la classe, le passeport pour rouler à toute allure..... à 90 et en 2CV. :2funny:
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Maintenant, la question que je me pose et à laquelle quelqu'un apportera peut être une réponse, c'est de savoir si ces dispositions s'appliquent de la même manière si le permis a été obtenu à l'époque de l'ancienne législation... mais ce n'est peut être qu'un détail...
Une loi n'est jamais rétroactive.
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Depuis le 1er mars 2004, les jeunes conducteurs ne bénéficient que de 6 points pendant 3 ans (Donc "A" au cul).
Sauf pour les jeunes permis passés par la conduite accompagnée, cette durée est ramenée à 2 ans.
Seul le premier permis est retenu pour definir la durée d'apposition du disque A.
Permis obtenu avant 2004, le disque doit être apposé durant 2 ans.
Permis après 2004, le disque doit être apposé durant 3 ans.
Ce disque doit être homologué; lettre A de couleur rouge sur rond blanc.
Le diamètre du disque est de 10 cm pour une moto et de 15 cm pour une voiture.
Selon les textes en vigueur, ce disque doit être placé à l'arrière gauche du véhicule.
Le texte précise que ce disque doit être positionné sur la carrosserie et non sur la vitre.
La période d'apprentissage doit être indiquée au dos de ton permis ;)
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Ok merci à tous, jreste donc dans la secte, et ce jusqu'a mes 25 ans, c'est laid ça...
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Bah moi j'ai encore jamais vu une moto avec un A au cul... :dead:
et pis moi avec la FZ6 en 1ère moto, j'aurais même pas pu le coller avec les pots sous la selle... et pas moyen de mettre ça derrière le casque :2funny:
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t en a jamais vu? moi non plus avant de connaitre gia... ;D
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Je confirme certains propos tenus :
Nous n'avons tous qu'un seul permis de conduire. Sur ce permis de conduire, il y a plusieurs catégories... Par conséquent, la date court à partir de l'obtention du "premier permis de conduire".
En effet, si on passe pour la première fois un permis de conduire à 40 ans, on sera obligé d'apposer le A à l'arrière du véhicule pour une durée de trois ans. Il en va de même pour les personnes qui se sont vues annuler leur permis de conduire par le tribunal (à partir d'1 an d'interdiction).
Donc pour répondre à la question iniale, tu devras apposer le A jusqu'en décembre 2011.
@Balla: la loi peut être rétroactive si elle est favorable aux personnes ; si elle "durcit" la règlementation, alors dans ce cas là, elle s'applique à partir de la date de publication.