Lyon Motard
Motos et Motards => Autres discussions liées à la moto => Discussion démarrée par: cricridelion le 23 juin 2009 à 20:51:10
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Voila la situation,aujourd'hui je me suis fait gauler pour un excès de vitesse(80 au lieu de 70) avec un véhicule qui est en nouvelle plaque dept 94 .
Seulement sur le pv,si il les numeros de l'immat sont exact, les deux chiffres qui designe le dept eux sont 69.
Ma première question est :le pv est t'il valide dans le sens ou il comporte une erreur dans la rédaction?
Ensuite:je ne pense pas qu'il soit résonnable de ma part de renvoyer un courrier signalant l'erreur :2funny: :2funny:
et enfin :est ce que le n° de dpt au choix (nouvelle plaque)fait partie intégrante de l'immatriculation du véhicule
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J'ai pas tout compris;
ta plaque c'est:
- 123 ABC 94 et il est mis sur le PV 123 ABC 69
ou
- AA 123 LM et auquel cas, je vois pas où est le 69 ??
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J'ai pas tout compris;
ta plaque c'est:
- 123 ABC 94 et il est mis sur le PV 123 ABC 69
ou
- AA 123 LM et auquel cas, je vois pas où est le 69 ??
jpense qu'il a une plaque du genre
AA 123 AA avec le petit logo de la region ile de france et le numero 94
A confirmer ???
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je pense qu'il parle du n° de département qu'on peut rajouter nous meme ... ??? et qui ne fait donc pas partie intégrante du n° d'immat ..
auquel cas, avec un n° d'immat exact, le PV est valide... sinon on mettrait tous un autre n° que celui de notre département ;D ;D
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J'ai pas tout compris;
ta plaque c'est:
- 123 ABC 94 et il est mis sur le PV 123 ABC 69
ou
- AA 123 LM et auquel cas, je vois pas où est le 69 ??
jpense qu'il a une plaque du genre
AA 123 AA avec le petit logo de la region ile de france et le numero 94
A confirmer ???
J'ai une plaque du genre
AA 123 AA avec le petit logo de la region ile de france et le numero 94
c'est bien ca
Posté le: 23 Juin 2009 à 21:33:40
je pense qu'il parle du n° de département qu'on peut rajouter nous meme ... ??? et qui ne fait donc pas partie intégrante du n° d'immat ..
auquel cas, avec un n° d'immat exact, le PV est valide... sinon on mettrait tous un autre n° que celui de notre département ;D ;D
justement sur le pv il est préciser dpt 69 au lieu de 94
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le numero du département ne rentre pas en compte dans l'immatriculation du vehicule !
le veritable numéro est le AA 123 AA, le reste ne change pas ...
la difference : avant 123 ABC 69 , si on otait le 69, on ne savait plus a quel vehicule on avait a faire ... le 69 comptait pour l'identification du vehicule
alors que maintenant le petit numero de departement est superflux ...
a mon avis (et ne connaisant pas du tout ce cas là)
ça ne change rien ! ton pv n'est pas faux !
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bon tant pis pour cette fois j'ai perdu,mais je continue a me poser la question sur la pertinence de l'inscription du dept qui ne correspond pas a ce qui est sur la plaque.
En tout cas merci pour vos réponses :top:
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ça ne fait pas partit de la plaque en tant que tel .
c'est obligatoire de le faire figurer mais il est au choix donc ton pv est valable .
:-[
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ça ne fait pas partit de la plaque en tant que tel .
c'est obligatoire de le faire figurer mais il est au choix donc ton pv est valable .
:-[
Meme si il est faut ?
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Si j'ai bien tous compris, l'immatriculation du véhicule est à vie.
Donc en supposant que tu achètes un véhicule immatriculé avec les nouvelles plaques ( et avec 69 par ex) tu n'as aucune obligation de changer ta plaque si tu es dans le 42, vu que l'immatriculation est à vie.
Par contre tu la feras refaire si tu souhaites que ton numéro de départment apparaissent à la fin (et accessoirement tu feras marcher les fabriquants de plaque qui n'auront plus de boulot) :D
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Si j'ai bien tous compris, l'immatriculation du véhicule est à vie.
Donc en supposant que tu achètes un véhicule immatriculé avec les nouvelles plaques ( et avec 69 par ex) tu n'as aucune obligation de changer ta plaque si tu es dans le 42, vu que l'immatriculation est à vie.
Par contre tu la feras refaire si tu souhaites que ton numéro de départment apparaissent à la fin (et accessoirement tu feras marcher les fabriquants de plaque qui n'auront plus de boulot) :D
oui c'est ça
tu mets ce que tu veux , tu peux immatriculer ton vehicule dans le rhone (ton adresse ) et mettre le departement de ta naissance ou ton mariage ou je ne sais quoi d'autre et ça sans aucun justificatif quelquonque.
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mais je continue a me poser la question sur la pertinence de l'inscription du dept qui ne correspond pas a ce qui est sur la plaque.
Mais on pourrait te répondre que rien ne t'a empêché d'aller voir un professionnel pour te faire des plaques avec un nouveau
département depuis ta verbalisation. Tu en aurais le droit, tu as la carte grise et tu mets l'origine que tu veux : 69,75,
même de l'outre-mer... ;)
Je plussoie mes p'tits camarades. Seule la partie centrale compte. Mais quid des autres...? ???
D'ailleurs c'est, c'étaient (je ne sais pas si c'est défini maintenant) une des questions que se posaient les gens:
dans quelle catégorie d'infraction et quelle serait l'ammende et son montant pour les personnes ne mettant pas
un des logos obligatoires (grâce à nos chers députés qui n'ont que ça à légiférer...) sur les nouvelles plaques?
Beaucoup n'aime pas leur logo régional comme, par exemple, ces braves gens du sud-ouest qui remplacent cette
partie par un autocollant représentant le drapeau basque. C'est normalement interdit... Mais comme la seule partie de la
plaque valide est la centrale...
J'imagine déjà tout les LMs avec le beau logo du fofo... ::)
(sous réserve d'approbation du grand et merveilleux staff, bien évidement) ;)
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J'imagine déjà tout les LMs avec le beau logo du fofo... ::)
(sous réserve d'approbation du grand et merveilleux staff, bien évidement) ;)
Heeey, c'est pas bête !! :top:
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Mais en fin de compte, est-ce obligatoire ou pas finalement le logo et le numéro de département ??
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Oui !!!
D'ailleurs la vente d'une plaque vierge de logo est normalement interdite.
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Bon alors si c'est obligatoire, j'imagine qu'il est aussi obligatyoire de faire figurer le département où est domicilié le propriétaire du véhicule et qui est inscrit sur la CG ?
Et donc si c'est le cas, le PV serait donc invalide à priori !!!
cricridelion, pourquoi pas tenter le coup ?! Sinon tu devrais faire part de cette excellente question à Autoplus et consort...
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Bon alors si c'est obligatoire, j'imagine qu'il est aussi obligatyoire de faire figurer le département où est domicilié le propriétaire du véhicule et qui est inscrit sur la CG ?
Non tu peux indiquer le département que tu souhaites.
Un supporter de l'OM pourra choisir le 13 même en habitant à Lyon...
D'ailleurs ça va accentuer les dégradations des voitures des "traitres"... :2funny: :2funny: :2funny:
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Non le département n'est pas obligatoire, on peut mettre celui qu'on veut, celui de naissance d'habitation... :)
Donc je pense que le pv est valide sous forme AA-123-AA et c'est pour ça qu'il l'ont aussi crée cette plaque
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Le 69 auquel tu fais référence est celui (je pense) du département ou tu as été verbalisé!
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Pour la partie droite de la plaque, on ne peut que choisir un logo d'une des régions de France, et un n° de dep relatif au logo choisi.
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fwww.interieur.gouv.fr%2Fsections%2Fa_votre_service%2Fvos_demarches%2Fnouvelle-immatriculation%2Fcarte-france-logos%2FdownloadFile%2Ffile%2FCarte_avec_logos.jpg&hash=65717ddf2aef5242eb41aab993d88ff2)
> Charte graphique du logo régional < (http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/nouvelle-immatriculation/siv-caracteristiques-plaques/)
> Voir aussi < (http://plaque.free.fr/f_new1.html)
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D'ailleurs... trop balaise le gars qui a crée le logo de Rhône-Alpes... :dead: ;D
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D'ailleurs... trop balaise le gars qui a crée le logo de Rhône-Alpes... :dead: ;D
On devrait le pendre par les glaouis >:(
Mais y parait que:
La construction du logotype est avant tout de nature typographique, afin d'assurer une parfaite lisibilité en toutes circonstances et sur tous supports.
Sa dynamique visuelle est créée par l'utilisation de lignes de construction obliques ascendantes, qui rythment l'écriture d'un territoire ouvert, en évolution continue.
Par un jeu de contraction visuelle, les deux mots "Rhône" et "Alpes" n'en composent plus qu'un seul, contribuant ainsi à exprimer le lien, le trait d'union, l'unité du territoire.
Enfin, les couleurs choisies, prune et vert, assurent une harmonie sobre et élégante, qui participe au graphisme clairement contemporain adopté pour la nouvelle identité visuelle.
http://www.rhonealpes.fr/11-logo.htm
:geek:
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Oh la justification pour un truc aussi pourri !!!
C'est pas ça qu'on appelle 'se faire bourrer le cul de paille' non ? ;D
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En tout cas je sais pas à quoi ils tournent, mais elle a l'air bonne :geek:
;D
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Oh la justification pour un truc aussi pourri !!!
C'est pas ça qu'on appelle 'se faire bourrer le cul de paille' non ? ;D
j'adore l'expression :2funny:
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Oh la justification pour un truc aussi pourri !!!
C'est pas ça qu'on appelle 'se faire bourrer le cul de paille' non ? ;D
j'adore l'expression :2funny:
+1 :D
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A l'époque ou je dansais en compètition le violet et le vert étaient des couleurs porte malheur le déssinateur du logo ne doit pas savoir ca!!!
edit BALLA :C'est pas ça qu'on appelle 'se faire bourrer le cul de paille' non ?
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fimg189.imageshack.us%2Fimg189%2F9940%2F00102.gif&hash=be751c013e4988cf0ec717de9675bf92)