0 Membres et 2 Invités sur ce sujet
Salutje viens de recevoir le courrier de l'amdm que je dois remplir pour que ma moto soit rembourser.Il me demande plein de facture, et le probleme et la! On me demande "une facture d'achat du vehicule" et je ne l'a trouve pas et je ne sais meme pas si j'en ai eu une un jour.Le seul justificatif que je peux leur donner c'est mon relevé de compte avec le montant du cheque de banque que j'ai fait pour l'achat.Pour info je l'ai acheté a un particulier.on me demande "les 2 certificats de vente remplis conformement aux informations figurant sur la carte grise et signés par le titulaire de la carte grise", et ca c'est pareil, je ne les ai pas, je me demande si ce n'est pas la prefecture qui me les a pris quand j'ai fait ma carte grise.Si mes souvenirs sont bons, c'est 2 certificats je devais obligatoirement les avoirs pour changer ma carte grise?J'aurais besoin de vos lumieres parce que je sens que je vais me faire enfiler!
les deux parties. Ce modèles comprend 2 pages et des notes d'indicationsEntre A d’une part, et B d’autre part, a été convenu ce qui suit :A (vendeur) fait acte de vente à B (acheteur) et pour lequel B se déclare pleinement consentant, d’un véhicule automobile de marque XXXX dont les caractéristiques sont les suivantes :puissance : XXX cvnombre de portes : XXtype : XXX, numéro dans la série du type : XXXXdate de première mise en circulation : XX/XX/XXXXannée : XX, modèle : XXpour le prix de XXXXX euros (écrire ici le montant en lettres).Ce montant a été réglé par B en un chèque bancaire en date du XX/XX/XXXX émis par la banque (nom de la banque) et portant le numéro XXXXXXXXXX. (voir note 1) et pour lequel le présent contrat tient lieu d’attestation.
quand je m'étais fait volé une 50CC à l'époque ils m'avaient bien demandé ce papier.
A mon avis, l'assurance veut juste voir le certificat de cession pour avoir les coordonnées de l'ancien proprio, vérifier qu'il te la vendu (par ex:) 8000 euros et que tu ne déclares pas un achat à 9500 à défaut de facture professionnelle, enfin, ça me semble le seul prétexte plausible.Du coup, le relevé de compte du chèque de banque me parait déjà un excellent document à produire pour se passer des autres.