Lyon Motard
Motos et Motards => Autres discussions liées à la moto => Discussion démarrée par: Guillaume le 18 août 2006 à 20:05:06
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On m'a parlé de flics disposant de bancs de puissance sur Lyon. A la suite de ce contrà´le, confiscation du véhicule et vente aux enchères :-( :-(
Alors c'est une grosse connerie histoire de nous faire peur ou ça existe vraiment ? :confused:
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Silver a écrit:
On m'a parlé de flics disposant de bancs de puissance sur Lyon. A la suite de ce contrà´le, confiscation du véhicule et vente aux enchères :-( :-(
Alors c'est une grosse connerie histoire de nous faire peur ou ça existe vraiment ? :confused:
oui il est prévu des véhicules équipés de bancs de puissance pour effectuer des controles suite au renforcement de la loi sur le débridages.
mais je ne sais meme pas si les décrets d'application sont passés et donc si la loi peut s'appliquer.
il faudra un certain pour que des véhicules équpés entre en service.
j'ai jamais entendu parlé d'un tel véhicule sur lyon.
pour la confisquation du véhicule je ne pense pas que ça soit (actuellement)vrai pour le débridage.
voici les cas ou la confiscation du véhicule peut s'appliquer.
Tout usager commettant une faute grave peut voir son véhicule confisqué définitivement.
Cette sanction pourra être prononcée en cas de :
homicide ou de blessures involontaires ,
mise en danger délibéré de la vie d'autrui,
récidive de conduite sans permis,
délit de fuite,
conduite malgré une suspension ou une interdiction de conduire,
récidive de grand excès de vitesse.
(extrait du site de la sécurité routière)
edit:
quand je dis que la confiscation ne doit pas s'appliquer au débridage, je parle lors d'un "simple controle" inopiné .
par contre à la suite d'un accident grave si un controle demontre un débridage, là je pense que la " mise en danger d'autrui pourrai etre retenue et donc le véhicule confisqué.
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je tiens juste à signaler que ce type de véhicule sévit déjà à montpellier (presse régionale)
et annecy (là par contre mon information est moins fiable car c'est juste du bouche à oreille avec des potos motards de là bas)
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je tiens juste aussi à faire remarquer que conduire avec une moto débridée équivaut à conduire sans assurance et sans permis (car le véhicule n'est pas aux normes).
je pense donc que le véhicule peut etre saisi sur place s'il est avéré que celui-ci est non homologué. ne serait ce que pour la "mise en danger délibéré de la vie d'autrui" cité plus haut.
silent ?
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C'est vrai qu'au niveau assurance ca crain.....
Du coup, j'ai laissé mon speed en bridé :-(
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lestouil a écrit:
je pense donc que le véhicule peut etre saisi sur place s'il est avéré que celui-ci est non homologué. ne serait ce que pour la "mise en danger délibéré de la vie d'autrui" cité plus haut.
silent ?
La mise en danger délibérée de la vie d'autrui pourrait être retenue sur la manière dangereuse de conduire du motard.
Quant à la retenir sur un motard qui roule à 50 en ville et qui se fait controler au banc, ça me semble pas bien possible... disons que dans ce cas de figure, le délit n'est pas constitué.
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J'avais aussi étudié le cas, mais comme l'a dit clancy, rien n'est fait.
C'est prévu, mais avant de sortir un système de controle, il doit y avoir une parution au JO et autre paperasse (j'ai plus exactement les détails et les termes exacts en tête)
Lestouil: j'avais entendu parler aussi de celui de montpellier, il semblerait que apparemment il y aurait eu une sorte de controle par un camion de la brigade "anti-pollution" (je suis plus sûr qu'elle s'appelle comme ca, désolé pour le flou :-) ), mais pas sûr que c'était un banc de puissance.
Enfin bref, tout ce que j'ai pu en tirer de cette histoire c'est qu'actuellement, aucun banc de puissance n'a été homologué, donc conclusion, aucune sanction ne peut-etre faite.
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SLT D' APRES 1 SOURCE SURE DE LA GENDARMERIE POUR L'INSTANT ILS NE SONT PAS EQUIPER D'UN TEL APPAREIL ILS EFFECTUENT DES CONTROLES AVEC 1 CAMION MAIS EU C LA D.R.I.R.E POLLUTION .TRANSFORMATION DU VEHICULE NON DECLARER MAIS PAR CONTRE EN CAS DE GROS EXCES DE VITESSE OU DE DELIT DE FUITE OU MEME D'1 ACCIDENT ILS PEUVENT DEMANDER 1 EXPERTISE ET PASSAGE AU BANC ET LA LES PROBLEME ARRIVE !!!
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RHO PUTAIN !!!!!
Ca te dérangerais d'ecrire d'une manière humainement compréhensible ??? :upset: :upset: :upset: :upset: :upset:
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c'est a dire les gars vous etes jamais content :lol:
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C'est à dire: écrire avec des mots francais, éviter le language sms, ponctuer ses phrases, et pas tout en majuscule.
Tu peux relire la charte ici : http://www.lyonmotard.com/modules/newbb/viewtopic.php?topic_id=14&forum=13
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ok
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Falllait pas prendre des motos qui roulent pas quand elles sont bridées ^^
1000ss power (95cv au vilo et ca me va tres bien, surtout pour en deposer un paquet ;) )
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Slash a écrit:
Falllait pas prendre des motos qui roulent pas quand elles sont bridées ^^
1000ss power (95cv au vilo et ca me va tres bien, surtout pour en deposer un paquet ;) )
Je plussoie avec allégresse (et en toute impartialité bien entendu :D :D :D :D )
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rui46 a écrit:
c'est a dire les gars vous etes jamais content :lol:
pffff moa j'avais compris..... :D :D :D
cool_eyer a écrit:
Je plussoie avec allégresse (et en toute impartialité bien entendu :D :D :D :D )
:chine: mais là c'est trop la grande Klass américaine.... :D :-P qui relève le gant...? :lol:
ouh ouh qui ?????
plus serieusement allez lire ça .... :upset: ça fait pas rire ...!!!! il semble que la confiscation soit possible dans le cadre de cette nouvelle loi....: http://www.lerepairedesmotards.com/actu/2005/actu_051215_ffmc-debridage.htm
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pour info effectivement il y à sur Montpelier ...... bezier ... un banc en test....... et effectivement si non bridée la moto est embarquée et vendu aux enchères.
voilà ce n'est pas une source officielle mais juste un ami motard de longue date habitant là bas qui m'a passé l'info.
:roll:
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Fireblade98 a écrit:
pour info effectivement il y à sur Montpelier ...... bezier ... un banc en test....... et effectivement si non bridée la moto est embarquée et vendu aux enchères.
voilà ce n'est pas une source officielle mais juste un ami motard de longue date habitant là bas qui m'a passé l'info.
:roll:
Pareil, j'ai lu qu'un motard avaient entendu ca de son meilleur copain qui avait vu un de ces potes qui avait croisé un gars au bar qui ...
Tant que j'ai pas vu, j'y crois pas :-P
Et allé, si j'ai 2min je vous retrouve le petit texte qui va bien qui explique que c'est pas (encore ?) en service.
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Hurl a écrit:
Pareil, j'ai lu qu'un motard avaient entendu ca de son meilleur copain qui avait vu un de ces potes qui avait croisé un gars au bar qui ...
Tant que j'ai pas vu, j'y crois pas :-P
+1
Depuis le temps que j'en entends parler, personne ne l'a vu de ses yeux, c'est toujours une connaissance...
Après c'est peut-être un moyen pour moi de me rassurer :D :D :D
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C'est bien dit dans le titre:
Légende Urbaine pour faire flipper les motards qui n'ont pas été sages :D
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oui c'est effectivement prévu dans la loi et la loi à bien été voté à l'assemblée nationale.
mais après ça elle doit passer au sénat et ça je ne sais pas si c'est fait et apres il faudra que les decrets d'application soient votés, ce qui à ma connaissance n'est pas le cas.
puis le matériel utilisé pour ces controles devra être homologué, puis un budget devra etre dégagé pour équipé des véhicules. donc je pense que ça ne sera pas en place de suite.
de plus comme c'est une mesure qui ce veut dissuasive à mon avis quand les véhicules seront opérationels on en entendra parler dans tous les journeaux.
pour le véhicule de Montpellier ça doit etre un véhicule de controle anti polution et /ou équipé de sonomètre. car il est impossible des controles de puissances s'effectuent sans que la loi qui les reglemente soit votée définitivement.
donc en dehors des cas que j'ai cité dans mon premier post je pense qu'il ne peux pas y avoir de confiscation du véhicule.
l'immobilisation temporaire est par contre tout à fait applicable actuellement. mais c'est different et peut-être que certains confondent les deux sanctions.
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Une chose m'échappe a moi qui suit blond.... :D
La loi dit ceci : nos motos doivent etre bridée a 100 cv moyennant petite erreur (jusqu'a 106CV).
Pourquoi faut il une loi pour controler ca??
Il suffit d'acheter une camionnette equipé du matos ayant les memes normes que les constructeurs et zou, on controle!
Si un motard est controlé avec son 1400 zzr a 192 CV au lieu de 106, je vois pas quelle recours il peux avoir sachant qu'il existe la loi des 100cv ?
Je vois pas un juge dire : ok, rien pour vous, on a pas voté la loi pour les que les camions soit équipé...
Enfin, vive l'administration francaise ! :lol:
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Ben c'est simple, en gros il faut que les instruments de mesure soient homologués.
Donc je sais pas, t'etre qu'ils veulent un modèle spécial qui brule la moto automatiquement, en mettant en cage direct son proprio :D
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Dans le dernier motomag, à propos des bancs de puissance embarqués :
"aucun engin disponible car pas de texte législatif encadrant ces controles ..."