Lyon Motard
Motos et Motards => Piste et compétitions => Discussion démarrée par: cardi le 23 mars 2012 à 20:16:54
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Oyez ami pistard,
Voila a priori la licence va etre obligatoire pour chaque sortie piste. J'ai recu un mail d'up racing que je mets en copie.
De plus Arnaud d'extrem limit fait la meme chose. Donc a priori les organisateurs n'auront pas le choix. A confirmer mais ca pue grave du cul.
Vive les abrutis de merde qui se font mal et qui vont porter plainte derriere.
Voici le mail :
chèr(e) pilote,
Suite à un email reçu le 22 mars 2012 de la part le FFM nous nous voyons dans l’obligation de rendre la licence obligatoire pour l’ensemble de nos journées.
En effet suite à une récente décision, la Cour de cassation, a rendu obligatoire la possession d'une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.
La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué. Gravement blessé, le pilote a attaqué le club pour défaut de contrôle. La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d'une licence était consécutif de "fautes de négligence et d'imprudence".
La Fédération Française de Motocyclisme, qui trouve tout à fait surprenant qu'une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, déplore depuis de nombreuses années une "dérive à l'américaine" de la société française, dont l'objectif est d'indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.
En tout état de cause, la FFM recommande une nouvelle fois à ses clubs d'imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.
Si de votre côté vous ne souhaitez pas prendre de licence vous aurez dans l’obigation le matin du roulage soit :
- De souscrire au Pass Circuit FFM à 30€ par jour
- De souscrire à la licence une manifestation (obligation de présenter un certificat médical de moins d’un an) au prix de 38€ qui est valable pour deux jours de roulage consécutifs.
En espérant votre compréhension.
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pourquoi ils ne mettent pas une décharge de responsabilité en place? du genre : " je reconnais ne pas avoir avoir de licence et par le fait ne pas etre assuré pour mes propre domage corporelle ..... et patati...... et patata....."
si non , c'est vrai que sa crain pour ceux qui ne roule pas beaucoup d'etre obligé d'acheter une licence.
reste le pig pong à la limite :2funny:
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D' un coté ils font de la repression à mort contre la vitesse sur route ouverte mais de l' autre ils mettent des batons dans les roues à ceux qui veulent se défouler sur piste :idiot:
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D' un coté ils font de la repression à mort contre la vitesse sur route ouverte mais de l' autre ils mettent des batons dans les roues à ceux qui veulent se défouler sur piste :idiot:
[/b]
Je crois que c'est plutôt certain motard qui on voulu jouer, qui on perdu, et qui n'assume pas...
Je comprend qu'on en arrive là, les organisateurs se couvrent, c'est normal, et va falloir qu'on paie les conneries des autres... Une fois de plus :-[
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pfff...
J'ai pas de licence, mais une assurance piste chez la mutuelle des motards et je suis assurée pour le corporel ainsi que pour les dommages causés aux autres, une licence ferait double emploi... et encore plus de 100€ a sortir ... !!!
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Il existe des licences à la journée, il me semble...
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Il existe des licences à la journée, il me semble...
c'est ce qui m'intrigue moi aussi.
je suis pistard très occasionnel et mon assurance ne me couvre pas donc j'ai toujours pris la "licence a la journée" si je ne me trompe pas
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Tu avais des RC pour la journée (genre www.assurancepiste.com à 19€) mais ça n'a plus aucune validité aujourd'hui
Pour une assurance/licence à la journée, la seule solution est de souscrire au PASS circuit (30€) ou la licence manifestation avec certificat médial à 38€ pour 2 jours consécutifs. La FFM a maintenant le monopole...même l'assurance piste à l'année de l'AMDM n'est plus valable
Bon, je répète un peu le 1er message :geek:
LES BOULES !!! >:( >:( >:(
Tout ça à cause d'un connard qui se boite et qui se retourne contre l'orga pour "défaut de contrôle" >:( >:( >:(
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Tu avais des RC pour la journée (genre www.assurancepiste.com à 19€) mais ça n'a plus aucune validité aujourd'hui
Pour une assurance/licence à la journée, la seule solution est de souscrire au PASS circuit (30€) ou la licence manifestation avec certificat médial à 38€ pour 2 jours consécutifs. La FFM a maintenant le monopole...même l'assurance piste à l'année de l'AMDM n'est plus valable
Bon, je répète un peu le 1er message :geek:
LES BOULES !!! >:( >:( >:(
Tout ça à cause d'un connard qui se boite et qui se retourne contre l'orga pour "défaut de contrôle" >:( >:( >:(
bon ben au moins c'est clair... plus de circuit pour moi :-\
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Je vous mets le jugement chopé sur un autre forum pour ceux qui sont motivés à lire :geek:
Cour de cassation
chambre civile 2
Audience publique du jeudi 15 décembre 2011
N° de pourvoi: 10-27952
Non publié au bulletin Rejet
M. Loriferne (président), président
SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat(s)
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le moyen unique :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 octobre 2010), que M. X... a fait une chute en s'entraînant sur le circuit de moto-cross appartenant à l'association Amis moto verte de Belleville (l'AMV), alors qu'il n'en était pas membre et ne disposait pas de la licence couvrant les risques liés à ce sport ; que blessé lors de cet accident, il a fait assigner cette association et son assureur, l'Association pour l'assurance confédérale (APAC), ainsi que la caisse primaire d'assurance maladie de Villefranche-sur-Saône, devant un tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; que la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) est intervenue volontairement à l'instance ;
Attendu que l'AMV, l'APAC et la MAIF font grief à l'arrêt de dire que l'AMV a commis des fautes de négligence et d'imprudence engageant sa responsabilité et de les condamner, en conséquence, à indemniser les préjudices subis par M. X... à hauteur de 50% et à lui verser une indemnité provisionnelle, alors, selon le moyen :
1°/ que le défaut d'interdiction d'accès ou de panneau rappelant l'interdiction d'accès à un circuit de moto-cross qui, pour un motocycliste averti, n'est pas un lieu spécialement dangereux, ne caractérise aucune négligence fautive de la part de l'association propriétaire ; qu'en retenant que l'AMV a commis une faute envers M. X... pour ne pas lui avoir interdit physiquement l'accès à son circuit de moto-cross et l'avoir laissé s'entraîner, tout en constatant que ce dernier était un motocycliste averti, qui pratiquait ce sport depuis plusieurs années dans un club et n'ignorait pas devoir être membre effectif d'un club avec paiement de la cotisation et licencié, pour pratiquer son sport, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ;
2°/ que si l'association propriétaire d'un circuit privé de moto-cross a l'obligation contractuelle envers les sportifs adhérents de vérifier qu'ils remplissent les formalités nécessaires pour pénétrer sur le circuit, en revanche, elle ne commet aucune négligence en ne vérifiant pas la situation d'un non-adhérent qui pénètre en connaissance de cause sur le circuit sans autorisation ; qu'en retenant que l'AMV a commis une négligence fautive en ne vérifiant pas la situation de M. X... dont elle ne pouvait ignorer qu'il n'avait pas retourné les formulaires nécessaires pour régulariser son inscription, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ;
3°/ que l'obligation de sécurité qui pèse sur l'organisateur d'un circuit à l'égard des usagers est une simple obligation de moyens, de sorte que le manquement de l'association à ses obligations ne peut être déduit de la simple survenance d'un accident ; qu'en n'ayant ni caractérisé ni constaté que le circuit présentait, compte tenu de négligences de l'AMV, un danger particulier, en raison de son état ou de ses conditions d'exploitation le jour de l'accident, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé de manquement de l'AMV à son obligation de sécurité de moyens, a ainsi privé sa décision de base légale au regard des articles 1382 et 1383 du code civil ;
4°/ qu'il n'existe pas de lien de causalité direct entre la tolérance ayant permis à un motocycliste expérimenté de s'entraîner sur un circuit sans être adhérent de l'association et l'accident dont il a été victime, causé par sa seule maladresse, en l'absence de constatation que le circuit était le jour de l'accident dangereux compte tenu de son état ou de ses conditions d'exploitation ; qu'en décidant que le seul fait pour l'AMV d'avoir laissé M. X... pénétrer sur le terrain et s'entraîner sans avoir rempli les formalités nécessaires se trouvait de manière directe et exclusive à l'origine de sa chute et des préjudices en résultant, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ;
Mais attendu que l'arrêt retient que l'AMV se devait de vérifier la situation des utilisateurs du circuit ; qu'elle ne s'est pas préoccupée de celle de M. X... qui a pu pénétrer sur le terrain sans aucun contrôle et procéder à plusieurs entraînements sans être inquiété par les responsables de l'AMV ; que l'AMV ne pouvait ignorer que M. X... n'avait pas retourné les formulaires qui lui avaient été remis et qu'en conséquence, il ne pouvait ni pénétrer sur le terrain ni a fortiori procéder à ses entraînements ; qu'il est par ailleurs constant que M. X..., de juin à novembre 2006, s'est entraîné à plusieurs reprises notamment les week-end, ce qui ne pouvait pas manquer d'attirer l'attention des responsables ; qu'une telle négligence est fautive ; que si le terrain avait été correctement surveillé, si les responsables de l'AMV avaient contrôlé les coureurs pour s'assurer qu'ils étaient membres effectifs du club et titulaires d'une licence d'assurance, M. X... n'aurait pas pu venir courir sur le terrain ; que, malgrè sa parfaite connaissance de ses obligations, M. X... n'a jamais envoyé les formulaires nécessaires à son inscription et n'a pas souscrit une nouvelle licence pour l'année concernée ; qu'une telle attitude est constitutive d'une faute de nature à réduire son droit à indemnisation à hauteur de 50% ;
Que de ces constatations et énonciations, procédant de son pouvoir souverain d'appréciation de la valeur et de la portée des éléments de preuve soumis aux débats, la cour d'appel a pu déduire que l'AMV avait commis, sur le fondement des articles 1382 et 1383 du code civil, des fautes de négligence et d'imprudence ayant concouru à la survenance de l'accident ;
D'où il suit que le moyen, inopérant en sa première branche, et nouveau, mélangé de fait et de droit, et comme tel, irrecevable, en ses troisième et quatrième branches, n'est pas fondé en sa deuxième ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne l'association Amis moto verte de Belleville, l'Association pour l'assurance confédérale et la Mutuelle assurance des instituteurs de France aux dépens ;
Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'association Amis moto verte de Belleville, de l'Association pour l'assurance confédérale et de la Mutuelle assurance des instituteurs de France ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quinze décembre deux mille onze.
MOYEN ANNEXE au présent arrêt
Moyen produit par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils pour l'association Amis moto verte de Belleville, l'Association pour l'assurance confédérale et la société Mutuelle assurance des instituteurs de France.
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que l'association AMV a commis des fautes de négligence et d'imprudence engageant sa responsabilité et d'AVOIR, en conséquence, condamné in solidum l'association AMV Belleville, l'APAC et la MAIF, à indemniser les préjudices subis par M. X... à hauteur de 50 % et à lui verser une indemnité provisionnelle de 100.000 € ;
AUX MOTIFS QUE le premier juge a souligné à juste titre que l'engagement de la responsabilité contractuelle nécessite la préexistence d'un contrat liant les parties valablement au sens de l'article 1108 du code civil. M. X... a lui-même écrit que les documents nécessaires à son adhésion lui avaient été remis de même qu'il lui avait été indiqué les pièces à fournir pour qu'il soit adhérent du club ; que ces pièces n'ont jamais été retournées au club par M. X... de même que celui-ci n'a jamais souscrit l'assurance UFOLEP pour l'année 2006/2007 ; qu'aucune démarche concrète n'a été faite par l'appelant pour devenir membre du club alors qu'il ne pouvait pas ignorer la nécessité d'accomplir celle-ci en sa qualité de membre du club d'ARS l'année précédente. Dans ces conditions, M. X... ne peut pas soutenir que l'AMV aurait manqué à ses obligations "en ne faisant pas les démarches nécessaires pour obtenir une licence", car il appartenait à l'appelant d'entreprendre de telles démarches de même qu'il lui appartenait seul de payer sa cotisation de membre de l'AMV et sa licence UFOLEP ; qu'à ce sujet, il convient également de distinguer la participation à une manifestation sportive précise et l'entraînement habituel au sein d'un club dont le sportif est membre. M. X... n'était donc pas membre du club AMV de Belleville ; qu'il s'en déduit qu'aucun contrat même tacite n'a pu le lier à ce club. L'appelant invoque, tout comme en première instance, la responsabilité de l'AMV fondée sur les articles 1382 et 1383 du code civil. Le premier juge a parfaitement rappelé que la faute prévue par ces dispositions législatives peut résulter non seulement d'un acte positif mais aussi d'une abstention, d'une imprudence ou d'une négligence. L'AMV se devait de vérifier la situation des utilisateurs du circuit. En l'espèce, il est constant qu'elle ne s'est pas préoccupée de celle de M. X... qui a pu pénétrer sur le terrain sans aucun contrôle et procéder à plusieurs entraînements sans être inquiété par les responsables de l'association. Tout comme M. X... qui ne pouvait pas ignorer les formalités à accomplir pour régulariser son inscription, l'association ne pouvait ignorer que M. X... n'avait pas retourné les formulaires qui lui avaient été remis et qu'en conséquence, il ne pouvait ni pénétrer sur le terrain ni a fortiori procéder à ses entraînements ; qu'il est par ailleurs constant et établi que M. X..., de juin 2006 à novembre 2006, s'est entraîné à plusieurs reprises notamment les week-end, ce qui ne pouvait pas manquer d'attirer l'attention des responsables ; qu'une telle négligence est fautive. L'AMV tente d'établir que des panneaux de mise en garde auraient été placés à l'entrée du terrain ; que cependant, la cour ne peut que constater que le constat d'huissier effectué le 20 décembre 2007 est bien postérieure au 5 novembre 2006, ce qui ne permet d'établir avec certitude leur présence le jour de l'accident. Le portail d'accès était, le jour de l'accident, dégradé ; qu'il appartenait aux responsables de l'association de procéder à des contrôles encore plus minutieux jusqu'à la réparation. Les témoignages produits par l'AMV établissant que seuls les licenciés peuvent courir sur ce circuit, lesquels sont d'ailleurs contredit par les témoignages fournis par l'appelant, ne sont pas de nature à faire échec à une réalité certaine : le fait que M. X... a pu accéder à plusieurs reprises sur le terrain pour s'entraîner. Force est de constater que si le terrain avait été correctement surveillé, si les responsables de l'AMV avaient contrôlé les coureurs pour s'assurer qu'il était membre effectif du club et titulaire d'une licence d'assurance, M. X... n'aurait pas pu venir courir sur le terrain et n'aurait pas été victime du terrible accident qui nous occupe. Dans ces conditions, l'association a commis des fautes de négligence et d'imprudence qui sont de nature à engager sa responsabilité sur le fondement des articles 1382 et 1383 du code civil ;
ET AUX MOTIFS QUE dans un tel cadre, il convient de rechercher, comme le suggère l'AMV, si M. X... n'a pas eu une attitude fautive ayant concouru à son dommage et réduisant son droit à indemnisation. M. X... n'était pas un débutant en matières sportive. Il était pratiquant de ce sport dangereux depuis plusieurs années dans un club situé à Ars (01) si bien qu'il ne pouvait pas ignorer qu'il devait être membre effectif d'un club avec paiement de la cotisation et licencié, pour pratiquer son sport. Malgré sa parfaite connaissance de ses obligations, il n'a jamais renvoyé les formulaires nécessaires à son inscription et n'a pas souscrit une nouvelle licence pour l'année 2006/2007. Une telle attitude est constitutive d'une faute de nature à réduire son droit à indemnisation à hauteur de 50 % ;
1) ALORS QUE le défaut d'interdiction d'accès ou de panneau rappelant l'interdiction d'accès à un circuit de motocross qui, pour un motocycliste averti, n'est pas un lieu spécialement dangereux, ne caractérise aucune négligence fautive de la part de l'association propriétaire ; qu'en retenant que l'association AMV a commis une faute envers M. X... pour ne pas lui avoir interdit physiquement l'accès à son circuit de moto-cross et l'avoir laissé s'entraîner, tout en constatant que ce dernier était un motocycliste averti, qui pratiquait ce sport depuis plusieurs années dans un club et n'ignorait pas devoir être membre effectif d'un club avec paiement de la cotisation et licencié, pour pratiquer son sport, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ;
2) ALORS QUE si l'association propriétaire d'un circuit privé de moto-cross a l'obligation contractuelle envers les sportifs adhérents de vérifier qu'ils remplissent les formalités nécessaires pour pénétrer sur le circuit, en revanche, elle ne commet aucune négligence en ne vérifiant pas la situation d'un non-adhérent qui pénètre en connaissance de cause sur le circuit sans autorisation ; qu'en retenant que l'AMV a commis une négligence fautive en ne vérifiant pas la situation de M. X... dont elle ne pouvait ignorer qu'il n'avait pas retourné les formulaires nécessaires pour régulariser son inscription, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ;
3) ALORS QUE l'obligation de sécurité qui pèse sur l'organisateur d'un circuit à l'égard des usagers est une simple obligation de moyens, de sorte que le manquement de l'association à ses obligations ne peut être déduit de la simple survenance d'un accident ; qu'en n'ayant ni caractérisé ni constaté que le circuit présentait, compte tenu de négligences de l'association, un danger particulier, en raison de son état ou de ses conditions d'exploitation le jour de l'accident, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé de manquement de l'association à son obligation de sécurité de moyens, a ainsi privé sa décision de base légale au regard des articles 1382 et 1383 du code civil ;
4) ALORS, en toute état de cause, QU'il n'existe pas de lien de causalité direct entre la tolérance ayant permis à un motocycliste expérimenté de s'entraîner sur un circuit sans être adhérent de l'association et l'accident dont il a été victime, causé par sa seule maladresse, en l'absence de constatation que le circuit était le jour de l'accident dangereux compte tenu de son état ou de ses conditions d'exploitation ; qu'en décidant que le seul fait pour l'association AMV d'avoir laissé M. X... pénétrer sur le terrain et s'entraîner sans avoir rempli les formalités nécessaires se trouvait de manière directe et exclusive à l'origine de sa chute et des préjudices en résultant, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil.
>>>il me semble bien qu'ils parlent de "licence d'assurance" et non pas de licence.
Posté le: 24 Mars 2012 à 10:33:23
Je viens d'envoyer un mail au Directeur général de la FFM et à son service Licences et Affiliations clubs
Bon, c'est le weekend, et je ne pense pas avoir une réponse bientôt mais bon...
Bonjour,
Suite à votre communiqué concernant la licence obligatoire sur circuit de vitesse (suite à un jugement inadmissible en cassation à cause d'un usager qui n'était pas en règle et qui se permet de se retourner contre son organisateur), j'aurai voulu avoir une précision.
Quand vous parlez de licence obligatoire, s'agit-il de la licence FFM (à 112€ par an par exemple) ou d'une licence d'assurance responsabilité civile que l'on peut souscrire chez différents prestataires (ex : www.assurancepiste.com) ?
Beaucoup de questions se posent dans le monde des pistards, et surtout des pistards occasionnels pour qui le coût d'une journée de roulage libre devient de plus en plus inaccessible (30€ le pass circuit que vous proposez contre 6€ à une vingtaine d'euros pour une RC chez d'autres prestataires).
En agissant ainsi, vous vous réserveriez le monopole des assurances sur piste et les conséquences ne seront que très nuisibles sur le monde de la moto.
Merci pour votre réponse rapide.
Cordialement
Quentin X.
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Le motocross est particulier.
AMV ou AMDM ne font pas d'assurance particuliere et il n'existe pas d'assurance route qui permette de couvrir sur piste de cross car les cross ne sont pas homologués.
En ce qui nous concerne (la piste), pas de licence obligatoire.
La FFM ne peut rien imposer.
Ca serait illégal mais s'ils veulent le faire pourquoi pas
Tu es obligé d'être assuré, quelque soit l'assurance, c'est tout.
Il ne peuvent pas t'obliger à prendre une licence et encore moins une FFM.
Le gars en cross n'avait pas possibilité d'avoir autre chose qu'une licence (puisqu'un cross n'est pas assurable) donc lui il devait avoir une licence (FFM, UFOLEP ou autre)
Si l'organisateur n'a pas vérifié si le gars était assuré alors c'est sa faute.
Apres, que le gars se fasse mal et qu'en retour attaque le club, je trouve ça lamentable!
Maintenant la FFM va pas te dire que tu dois etre assuré, ils vont te dire de prendre une licence...
C'est plus rentable pour eux et comme ils sont tres tres proches de leur argent... >:D
Il faut être assuré en entrainement, comme ailleurs, quelque soit la méthode, mais être assuré : (licence FFM, licence UFOLEP, assurance route ou spécifique, licence journée...)
Donc pas d'inquiétude, ils vont surement te demander ton assurance ou ta licence à chaque journée
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C pas la FFM qui a choisis mais la cour de cassation.
Pour info la plupart des orga comme moi ne prendrons plus le risque de faire rouler des personnes non licencier FFM,a prendre ou a laisser.
Vu ce que l'autre club a pris dans la tronche,je ferais roulé que du FFM car le jour ou ma maison et ma caisse sera vendu pour payer une erreur d'un petit gars qui veux rouler sur piste avec une assurance ou même lui C même pas comment il est assuré,et bien je dis non.
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Bon j'ai pas tout compris... :geek:
Moi je suis assuré à l'AMDM...hors de question de prendre une licence en plus compte tenu que je vais faire entre une et trois sortie par an...
Dans ce cas là, plus de piste et à mon avis il y aura nettement moins de personnes qui vont s'inscrire à des roulages libres tel que MGB...
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donc si j'ai compris une assurance ou une licence est obligatoire dorenavant pour rouler sur piste, soit la licence a environ 100 e ou soit tu rajoutes 19 ou 30 ou bien 38 e ( pour les 2 jours ), sinon tu roules pas !
pour les pistards occasionnels ca va faire un cout suplementaire :idiot: va y avoir de la baisse de chiffre d'affaire dans les prochains mois pour les organisateurs de journee de roulage......... Bon courage a vous
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Non au contraire,la plupart des petits orga était hors la loi en faisant rouler n'importe qui sur circuit,les gars louait un circuit et ce disait orga,et bien la plupart arrête leur roulage ou nous appel pour le faire a leur place.
Alors résultat pour nous:complet un mois avant la date,plus d'encadrement,plus de client,et moins de sousi pour savoir qui est bien assurée ou pas.
C la merde aujourd'hui mais demain c bonheur,pour vous comme
Pour nous.
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Tu parles d un bonheur!!!!
Rajouter des ronds pour rouler moi c est pas du bonheur.
Et ca changera rien niveau medecin et secours...
Fin bref on peut tourner la chose dans tous les sens le resultat est le meme : on touche a nos portefeuille!!!!
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Et bien moi j'ai vu trop de journée sans médecin.
Pour les € quant moi je touche pas mes prix de roulage depuis 6 ans tu dis rien,je les est même baissé sur le bourbonnais,et oui 100€ les lundi en 2011 et 100€ les dimanche en 2012.
La c le miens qui est touché car le circuit est beaucoup plus chère le dimanche.
Posté le: 24 Mars 2012 à 16:44:09
Tu dis que tu aime pas que ton portefeuille sois touché,et bien tu roule parfais avec des orga plus chère que d'autre,alors sadomaso ou non?LOL
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j'ai l'impression que la situation est différente entre le cross et le circuit de vitesse. En lisant le jugement, je comprends qu'en cross, le gars était censé avoir une licence pour pouvoir s'entrainer mais qu'il ne l'a pas prise, et le club n'a pas contrôlé.
Pour la piste, on nous demande d'avoir une assurance qui couvre la pratique de la moto sur circuit (essentielle en RC), peu importe que ça soit via la FFM, la maaf, la mutuelle des motards...
Ensuite, pour chaque journée, on nous fait signer une décharge de responsabilité, qui comme son nom l'indique décharge l'organisateur, le circuit, le personnel... de toute responsabilité en cas d'accident (on renonce donc à toute poursuite en cas de problème), et on certifie avoir une assurance valide.
Je ne vois pas en quoi l'obligation d'avoir une licence FFM va changer quoi que ce soit?
Ou alors, ça veut dire que la décharge qu'on nous fait signer avant chaque roulage n'a aucune valeur? ça m'étonne...
Bref, pour ma part, j'ai une licence FFM car je fais suffisamment de sorties par an pour justifier cette inscription (plutôt que de payer une assurance par roulage).
En revanche, je me mets à la place que ceux qui ne font qu'1 ou 2 sorties : qu'on les oblige à prendre une licence à l'année, ou à payer 30 euros de plus pour une assurance journée alors qu'ils sont déjà couverts par une autre assurance, ça me parait vraiment abusé
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je ne pense pas qu'il y ait de caractère obligatoire à la licence : c'est juste que les organisateurs sont inquiets par rapport à cette décision de justice qui ouvre la porte au "n'importe quoi".
le fait d'imposer la licence à leurs clients leur permet de savoir à coup sur qu'ils sont bien
assurés.
si des organisateurs veulent continuer à faire rouler leurs clients sans licence, je vois pas
ce qui les en empeche ? dans ce cas ils seront certainement plus tatillons sur l'assurance...
Panis tu confirmes ?
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Y'a un truc que je ne comprends pas bien. :idiot:
A lire:
http://vosdroits.service-public.fr/F1029.xhtml
http://vosdroits.service-public.fr/F2143.xhtml
Ce que je crois comprendre dans ce cas précis:
L'association qui gère le terrain de cross est assurée pour tous ses membres.
Mais le mec qui a été accidenté n'est pas membre de l'association et ils l'ont quand même laissé rouler.
Il se retrouve donc non couvert par l'assurance de l'association et comme il n'a pas non plus d'assurance perso il n'a droit à rien. Et comme il n'avait droit à rien, il s'est retourné contre l'association prétextant qu'elle aurait du lui interdire l'accès au terrain.
Mais dans le cas des sortie pistes, je comprend que la licence puisse être obligatoire pour ceux qui ont des bécane pistes qui ne sont pas assurées.
Mais pour ceux dont l'assurance les couvre sur des journées piste, là je ne comprend pas.
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cette histoire d'assurance route qui couvre sur la piste n'a jamais été bien claire.
si c'est pas écrit noir sur blanc dans le contrat, rien de plus facile pour l'assurance
que de se défiler en cas de problème.
à mon avis, c'est difficile pour un organisateur d'etre sur que chacun de ses clients est
bien couvert.
avant je prenais la licence, depuis que je suis à l'amdm, je ne la prends plus.
(confirmation orale que le risque piste est couvert en RC)
mais je vais quand même jeter un oeil sur mon contrat :)
et si il faut reprendre une licence, tant pis
ça fait chier mais c'est quand meme pas un cout monstrueux par rapport à ce que coute une saison.
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ce que je ne comprends pas pas c'est que pour la piste, on signe tous une décharge de responsabilité qui dit que nous sommes seul responsable de ce qui peut arriver, et qu'on ne peut en aucun cas se retourner contre l'organisateur, le circuit ou tout autre personne.
Le cas qui est arrivé en cross ne peut donc pas arriver sur un roulage piste, que tu ais une licence FFM, une assurance spéciale piste (type AMDM), ou une assurance à la journée (proposée par certains organisateurs, ou assurancepiste.com par exemple)
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Je confirme plus rien car je veux pas avoir le même discoure comme l'année dernière avec le problème de la MDM ou C moi qui fesait le travail de votre assureur.
Il y a une loi aujourd'hui qui dit pour rouler sur circuit cross,vitesse, il faut une licence(c une assurance)FFM a la journée ou a l'année point.
Il y a pas a chercher midi a 14h.
Les orga ne ferons juste pas rouler les personnes non FFM comme cela existe déjà en France.
Posté le: 24 Mars 2012 à 19:16:01
ce que je ne comprends pas pas c'est que pour la piste, on signe tous une décharge de responsabilité qui dit que nous sommes seul responsable de ce qui peut arriver, et qu'on ne peut en aucun cas se retourner contre l'organisateur, le circuit ou tout autre personne.
Le cas qui est arrivé en cross ne peut donc pas arriver sur un roulage piste, que tu ais une licence FFM, une assurance spéciale piste (type AMDM), ou une assurance à la journée (proposée par certains organisateurs, ou assurancepiste.com par exemple)
Une décharge n'est pas redevable devant un tribunal.
Posté le: 24 Mars 2012 à 19:16:59
ce que je ne comprends pas pas c'est que pour la piste, on signe tous une décharge de responsabilité qui dit que nous sommes seul responsable de ce qui peut arriver, et qu'on ne peut en aucun cas se retourner contre l'organisateur, le circuit ou tout autre personne.
Le cas qui est arrivé en cross ne peut donc pas arriver sur un roulage piste, que tu ais une licence FFM, une assurance spéciale piste (type AMDM), ou une assurance à la journée (proposée par certains organisateurs, ou assurancepiste.com par exemple)
Tu connais la vrai histoire de l'orga en criss?
Posté le: 24 Mars 2012 à 19:24:28
En cross et pas en criss. LOL
Et bien l'orga donne une licence au pilote a remplir,le pilote la remplis mais oublie de la redonner a l'orga,l'orga fait pas attention,fax les licence le jour même avant le roulage mais ne fax pas celle du pilote qui est resté dans son camion,résultat pilote pas assuré.
Vous avez lu la suite.l'orga a tout faut.
Comme quoi c possible de faire la même erreur sur piste.
Posté le: 24 Mars 2012 à 19:29:48
Pour évité au maxi les problème entre les assurances qui disent que tu peux rouler en débrider et avec poly comme l'autre Con le disait a dardilly et les autres assureur qui ne savent rien a leur contrat et bien l'affaire est régler.
En 2010 a ledenon un client me disait sui roulait depuis 6 ans sur circuit avec son contrat route,moi je ne voulais pas car rien d'ecrie noir sur blanc,le mec me dit que je suis un con,un incompétent,qu'il roule avec tous les autre orga et jamais de problème,je lui fais presque confiance,mais appel son assureur pour avoir confirmation,et bien non,le pilote n'a jamais été assuré .
Posté le: 24 Mars 2012 à 19:37:05
Depuis le pilote roule avec nous sur toute nos journée.il était fou de savoir qu'il aurait pu payer a vie une erreur de contrat et de mauvaise communication entre lui et son assureur.
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Faudra que tu marques en gros et en clair partout que tu n'acceptes que les licences FFM avant de mettre les dates en ligne.
Un peu comme chez certains commerçants qui disent qu'ils n'acceptent que le liquide pour payer!
Perso, je fuis ces gens. Et d'ailleurs, il y a une loi qui oblige à accepter le mode de paiement que tu as. Peut etre pas CB car il faut l'appareil mais si le gars n'a qu'un chequier le commercant est obligé de l'accepter et d'ailleurs, le commercant ne peut pas interdire de vendre un produit non plus!
Tout comme imposer un minimum pour les CB : INTERDIT.
Mais les gens ne portent pas plainte donc c'est répendu!
Alors cadre bien ton truc car ce systeme là est litigieux.
Sinon le gars qui m'interdit de rouler sur une de ses journées parce que j'ai pas de licence FFM mais une autre (UFOLEP par exemple) et qu'il ne l'a pas stipulé avant je me ferai un plaisir de porter plainte car je suis certains de gagner >:D
Puis dans tous les cas bcp d'organisateurs (même certains qui trainent ici) ne demandent jamais visuellement les licences aux gars lors des journées... alors s'il faut juste filer un numéro "FFM" à la con pour rouler et qu'ils soient content pourquoi pas...
Faut arréter le délire. Tout le monde doit être responsable.
Pour rouler faut etre assurer.
Ton assurance c'est AMV, AMDM, FFM, UFOLEP, MAIF, MAAF...
Quand tu vas rouler tu présentes tes papiers en regle.
Si tu les as pas tu dégages, si tu les as c'est ok.
POINT BARRE
Et au fait, merci à la FFM d'avoir fait des licences sans photos cette année... ca sera encore plus facile de les passer entre nous si besoin... :idiot:
Puis ça arrange bien la FFM finalement cette histoire pour essayer de récuperer les "licenciés" AMDM... >:D
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UFOLEP ne marche pas sur circuit de vitesse.
Pour les licence sans photo et bien présentation de la pièce d'identité,elle a une photo je crois.
Posté le: 24 Mars 2012 à 21:48:44
UFOLEP ne marche pas sur circuit de vitesse.
Pour les licence sans photo et bien présentation de la pièce d'identité,elle a une photo je crois.
Ne te fais pas de souci pour moi je connais mon métier.
Posté le: 24 Mars 2012 à 21:51:41
Oui aujourd'hui je le dis en gros:PAS DE LICENCE FFM et bien PAS DE ROULAGE CHEZ MOI.
Je fais rouler des gens responsable sur mes journées,des gens qui aime mon coté vérification,présence,infirmation,et ci aujourd'hui les plus grand pilote officiel travail avec nous il y a aussi une raison.
Mais bon je vais pas te prendre la tête avec mon métier,car tu ne comprendrais rien.
Posté le: 24 Mars 2012 à 21:58:03
Je c pas trop chez qui tu va pouvoir rouler sur circuit mais je crois que tu pourra rouler qu'avec des orga hors la loi et le jour ou tu sera a terre et que l'orga te dira merde tu est pas couvert et bien la tu ouvrira les yeux mais trop tard.
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moi, ce que je ne comprend pas, c'est que mon assurance piste mutuelle des motards couvre la meme chose que celle de la licence... donc pourquoi payer 2 fois pour la meme chose ... ???!!!
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moi, ce que je ne comprend pas, c'est que mon assurance piste mutuelle des motards couvre la meme chose que celle de la licence... donc pourquoi payer 2 fois pour la meme chose ... ???!!!
Et moi la porche roule a 300 je comprent pas pourquoi je peux pas rouler sur l'autoroute. Lol
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:06:22
Je comprent pas pourquoi je dois repayer une licence moto alors que j'ai déjà une licence mais foot.
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moi, ce que je ne comprend pas, c'est que mon assurance piste mutuelle des motards couvre la meme chose que celle de la licence... donc pourquoi payer 2 fois pour la meme chose ... ???!!!
Et moi la porche roule a 300 je comprent pas pourquoi je peux pas rouler sur l'autoroute. Lol
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:06:22
Je comprent pas pourquoi je dois repayer une licence moto alors que j'ai déjà une licence mais foot.
tu peux rouler a 300 sur l'autoroute, tant que tu ne te fais pas gauler... ensuite le foot et la moto c'est pas vraiment la meme chose.
j'ai une assurance piste moto, pour la moto, pas une assurance foot pour faire de la moto ...
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Oui mais la tu te fais gauler avant de rouler car pas les bonnes assurances.
Alors pourquoi je peux pas faire de course avec ma licence moto NET?tout simplementbczr c pas les bonne assurance, et pourtant c de la moto.
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Oui mais la tu te fais gauler avant de rouler car pas les bonnes assurances.
Alors pourquoi je peux pas faire de course avec ma licence moto NET?tout simplementbczr c pas les bonne assurance, et pourtant c de la moto.
que couvre l'assurance de la licence que ne couvre pas l'assurance piste mutuelle des motards ?
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C vrai que le foot et la moto c pas la même chose, mais pourtant j'ai une RC derrière tout ça.
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:15:55
Oui mais la tu te fais gauler avant de rouler car pas les bonnes assurances.
Alors pourquoi je peux pas faire de course avec ma licence moto NET?tout simplementbczr c pas les bonne assurance, et pourtant c de la moto.
que couvre l'assurance de la licence que ne couvre pas l'assurance piste mutuelle des motards ?
Appel la cour de cassation pour voir ça .
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:20:39
Personne aujourd'hui peux dire a la cour:vous avez tors,elle a trancher,elle a choisis,on peux rien faire.
Je te rappel que en 2011 je faisais rouler toutes assurances ensemble FFM,MDM,FMA...ect
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C vrai que le foot et la moto c pas la même chose, mais pourtant j'ai une RC derrière tout ça.
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:15:55
Oui mais la tu te fais gauler avant de rouler car pas les bonnes assurances.
Alors pourquoi je peux pas faire de course avec ma licence moto NET?tout simplementbczr c pas les bonne assurance, et pourtant c de la moto.
que couvre l'assurance de la licence que ne couvre pas l'assurance piste mutuelle des motards ?
Appel la cour de cassation pour voir ça .
ouais ! bientot en vac j'aurai le temps de m'occuper de tout ca...
si ca peut m'éviter de sortir encore 112€ ...
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:24:46
enfin... tout ca a cause d'un gros naze pour rester polie, qui n'a pas pris ses responsabilités !
vive les CONS !
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Je te rejoint pour le mec. Il aurait du prendre c responsabilité,mais prendre une licence en fait partie aussi.
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Je te rejoint pour le mec. Il aurait du prendre c responsabilité,mais prendre une licence en fait partie aussi.
j'ai toujours pris mes responsabilités, et prendre une assurance spéciale piste chez AMDM en fait partie avant que "l'autre con" foute le bordel en portant plainte...
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Tu savais que ton assurance piste MDM ou autre ne peux pas marcher si l'orga a pas pris une assurance complémentaire pour te faire rouler avec des assurés FFM.
Ça tu peux pas le savoir,a moins de chercher dans les document de l'orga.
Donc même avec ton contrat MDM tu as sûrement déjà rouler sans savoir que tu étais pas couverte.
Pour arrêté ce genre de chose super lourde en papier (environ 3 a 4 ans de procédure,la cour a choisis la meilleur solution.
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non, je n'ai jamais roulé sans être couverte, car l'année dernière je prennais une rc à la journée. après pourquoi les orga demandent une rc piste si elle n'est pas valable sur leur journée ??
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Je vous souhaite une bonne saison a tous sur piste.
J'arrete d'écrire car C pas a moi de faire cette info mais c a la FFM.
Je veux pas refaite la même chose que l'année dernière pour le sujet de la MDM ou eu non rien fait sur le fofo.
Posté le: 24 Mars 2012 à 22:54:40
Ptitcox tu as pas compris.
Même avec une RC a la journée tu peux si l'orga a pas pris d'assurance complémentaire pour te faire rouler dans le même groupe que des licencier FFM être assuré.
La plupart des orga ne savait pas qu'il fallait une assurance en plus.
Sans l'assurance tu dois pas faire roulé des FFM avec des FMA ou MDM.
Posté le: 24 Mars 2012 à 23:00:27
Je vous souhaite bonne saison,la FFM devrait passer l'info sur écrie dans les jours a suivre.
Aujourd'hui l'info est sur les plus grand forum comme EMOTO et bientôt dans les magasines.
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oui, bonne nuit et bonne saison s'il vous reste des euros à mettre dans la licence !
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Ah ben en voila une discussion Qu elle est bien ! :geek:
Bon pour en revenir au débat, je suis paumè.
Je m explique, il y a 4 ans, dans le même cas de figure Qu en ce moment, je me suis casse la gueule sur piste, tout seul je précise.
Moi tout casse partout, moto casse.
Tout est couvert un peu par secu et le reste mutuelle. La moto pour ma pomme, normale j assume.
Mon assurance n a pas fonctionne, pas de séquelle etc...
Maintenant , je veux savoir un truc, ou le défaut d' assurance est en cause la? Si j avais percute un gars? Mais la rc est la ?
C'est la ou je nage.
:dead:
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Est-ce qu'on va pouvoir continuer à faire des journées pistes sans faire la guerre à l'orga, aux assureurs, à la FFM? La jurisprudence semble bien vague et peu propice à l'assainissement des relations entre les professionnels et les usagers-passionnés :-\
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On remet en ligne ce sujet, car il intéresse pas mal de monde.
Ca serait bien d'éviter de le pourrir.
Note à ceux qui voudraient chercher la merde : le bannissement tombera très vite.
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Euh es-ce que quelqu'un peut m'expliquer car j'avoue ne rien comprendre !!
Donc si je ne me trompe pas avant pour tourner sur le circuit Carole, il fallait juste payer sa session en semaine.
(Particularité du circuit Carole considéré comme un prolongement de la route).
Et maintenant il va falloir payer en plus une licence à la journée comme pour les motos piste.
Il n'y à plus de différence.
C'est
Droit d'accès + licence ou licence à la journée !!
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cette histoire d'assurance route qui couvre sur la piste n'a jamais été bien claire.
.../...
avant je prenais la licence, depuis que je suis à l'amdm, je ne la prends plus.
(confirmation orale que le risque piste est couvert en RC)
je suis à l'AMDM et chaque fois que je vais sur piste, je leur demande une attestation comme quoi je suis couvert en RC sur piste.
ils me l'envoient par fax ou par mail et c'est plié dans les règles de l'art en 5 minutes.
je sais bien que c'est dans le contrat, mais quand on se retrouve avoir besoin de l'assurance, c'est tellement plus simple quand c'est écrit noir sur blanc :)
Quant aux organisateurs, on m'a souvent demandé de présenter ce document (MGB notamment)
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Alors pour répondre a la personne du dessus: avant pas de problème avec une RC même avec MGB ou autre.
Aujourd'hui ( depuis le 22 mars pas avant)la cours impose la licence.
Licence=RC mais pas de MDM ou autre,mais bien de la fédé,car seul la fédé a de droit d'avoir des licences,pas les autres.
Une licence obligatoire en sport moto même à l’entrainement
Tags : FFM
Par David Jouguet - le Vendredi 23 mars 2012 | 1 commentaire(s)
La Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement une licence pour la pratique du sport moto.
Notre société « procédurale» a de nouveau frappé, la moto n’y faisant pas exception.
Alors que la qua-totalité des clubs exigent depuis longtemps au minimum une licence « entrainement » pour poser les roues de sa moto sur un terrain ou un circuit ne serait-ce que pour quelques tours, il semble que certains clubs facilitaient l’accès à des pilotes amateurs.
Par une récente décision, la plus haute juridiction judiciaire a consacré l’obligation de posséder une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.
Il y a peu, celle-ci a condamné un club (Amis moto verte de Belleville) qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu’il n’avait pas souscrit de licence. Ce pilote s’est gravement blessé et en remerciement a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était une "faute de négligence et d’imprudence."
Il est tout à fait surprenant qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.
La FFM déplore depuis de nombreuses années une "judiciarisation" de la société, dont l’objectif est d’indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.
Si vous désirez roulez une heure sur un terrain de motocross ou dans toutes les autres catégories sportives moto, juste pour le fun, il vous en coutera ou une licence à l’année de 112 €, ou une dite « à la journée » de 38 €. Pitoyable mais réel.
sourse ffm
Posté le: 26 Mars 2012 à 15:07:36
Il y a une erreur a la fin: c pas 38€ mais 32€.
De plus la fédé travail aujourd'hui sur un nouveau produit moins chère bientôt en ligne( environ 18€) pour une Rc simple,car a 32€ vous avez 3 assurances:Rc+corpo+rapatri.
Posté le: 26 Mars 2012 à 15:12:04
Alors la je suis navré car j'ai fais une erreur.
Pass circuit FFM=30€ je viens de les recevoirs,écrire 30€ noir sur blanc.
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pour moi on est dans de la "communication", les termes utilisés par le communiqué FFM sont ambigus.
("recommande", "consacré"...)
http://www.ffmoto.org/page/22-mars-2012-infos-generales/2/3A018D05-5F8EA863-005B576F-83BF5EED
d'un côté, la cour de cassation a rendu un jugement qui s'applique à un cas particulier, et pas une loi qui s'applique à tous.
d'un autre côté la FFM qui à mon avis, par le biais d'une communication plus ou moins maitrisée, essaie de faire croire au caractère obligatoire en s'appuyant sur ce jugement, pour vendre plus de licences.
bref, on va attendre que ça se décante...
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Le PASS CIRCUIT offre à son titulaire des garanties et des conditions d'assurances indispensables : une garantie en Responsabilité Civile, une assurance Individuelle accident et des garanties complémentaires facultatives.
Deux possibilités d'accéder au Pass Circuit :
- Par internet, à l'adresse suivante : www.passcircuit.fr au tarif de 30 euros (réservée aux personnes majeures)
A ce jour, la souscription d'un Pass Circuit par internet est possible sur les circuits ayant conventionné avec la FFM :
Géoparc (88), La Ferté Gaucher (77), Le Mans (72), Les Ecuyers (02), Circuit de Folembray (02),
Pôle Mécanique d’Alès Cévennes (30), Croix en Ternois (12), Circuit de la Jamaïque (97), Circuit du Bourbonnais (03), Circuit du Mistral (13), Carole (93).
- Par l'intermédiaire du formulaire papier, au montant de 30 euros (pour les mineurs, le formulaire doit être obligatoirement complété par le représentant légal).
Le PASS CIRCUIT peut être délivré par l'ensemble des motos-clubs affiliés à la FFM ainsi que les circuits conventionnés.
La source ici (http://www.ffmoto.org/page/pass-circuit/2/3C601819-550EA50A-73DC73DC-6D80FE65), et c'est bien 30 € effectivement...
Posté le: 26 Mars 2012 à 15:43:45
bref, on va attendre que ça se décante...
+1 avec toi...
Surtout que si ton assurance route te couvre également sur piste en session loisir, ce serait certainement de la vente forcée que d'obliger à prendre une assurance complémentaire ::)
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30€ la journée
perdent pas le nord à la FFM, et sont rapides à adresser ce nouveau business :)
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Je suis navré que mon commentaire n'ai pas été constructif et qu'il était supprimé... pas bien grave je vais le refaire en mieux >:D >:D.
Dans le jugement rendu on parle de personne qui pratique un sport moto comme entrainement, mais dans le cas du loisir ?
Si on prends l'exemple de la voiture on ne demande pas de licence pour rouler sur piste lors de journée libre, je me trompe ??? le raisonnement peut être le même avec une journée karting sur piste ???
Alors ou je suis à l'ouest et que je n'ai rien compris mais je pense que cette règle s'applique dans certains cas .. ??? ???
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d'un côté, la cour de cassation a rendu un jugement qui s'applique à un cas particulier, et pas une loi qui s'applique à tous.
Oui, mais c'est le principe même de la jurisprudence.
Et cette décision, d'autant plus prise par la plus haute autorité, sera appliquée par toutes les autres juridictions.
J'ai eu Arnaud Panis longuement au tèl ce midi, ces problèmes d'assurances sont très complexes.
Alors certes la FFM semble prendre une décision un peu radicale, mais le risque qui est énorme pour les club, vient d'être mis en lumière par cette décision de la cour de cassation.
En cas de gros pépin, qui peut nous garantir que notre assurance perso ne se débine pas pour s'exonérer de ses garanties ?
Du style "Ha mais vous aviez des pneus slick, vous aviez enlevez vos rétro, vous aviez un alfano... bref, votre bécane n'est pas strictement d'origine et était équipée pour faire des chronos"
(On rejoint un peu le pb des bécane débridé... )
Là je me pose la question aussi de mon assurance IJ.
Perso je suis à mon compte, je ne sais même pas si en cas de pépin sur un circuit j'aurais droit à des indemnités journalières.
Si je tombe et que je me retrouve handicapé et sans pouvoir bosser pendant des mois voir des années. Que je découvre que mon assurance se débine, il ne me reste plus qu'à attaquer l'organisateur..., et aujourd'hui il y a une jurisprudence qui donne raison à l'accidenté.
Bref, Je pense aussi, qu'il est urgent d'attendre que cela se décante un peu car il est vrai que les infos dispo sur le site de la FFM ne sont pas très claires, et que l'on peut vite fait se dire qu'il en profite pour diffuser des licences.
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Oui mais ca n'oblige pas a prendre la licence
certaines organisations ont trouve un paliatif en obligeant ceux qui n'ont pas de licence a prendre une assurance via l'orga, qui ne coute que 10 euros de plus par journée, et pas 30 comme la FFM
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Non surtout pas !!!!!!! LOL LOL LOL Pour mcflyom
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Je viens d'avoir mon assureur (indemnités journalières) :dead:
Je ne suis pas assuré si je me gaufre sur un circuit dans le cadre de journée entrainement/découverte :geek:
Je lui ai dit que cela pouvait aussi être dans le cadre de journées sécurité routière organisée par la Préfecture.
M'a répondu idem.
Dans mon contrat, il est indiqué dans les exclusions:
- Les démonstrations, raids, acrobaties, compétitions, nécessitant l'utilisation d'un engin à moteur
- La pratique de sports aériens, automobiles motocyclistes ou motonautiques à titres professionnel ou amateur et de tous les autres sports à titres professionnel.
Je lui ai dit que ce n'était pas un sport, mais du loisir >:D
M'a répondu c'est considéré comme un sport.
Bon, ce n'est qu'une réponse téléphonique, mais elle va déjà pas dans le bon sens pour moi.
Donc, j'ai maintenant une nouvelle question:
La licence que je serais amené à prendre, m'assure-t-elle des indemnités journalières ?
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Oui mais ca n'oblige pas a prendre la licence
certaines organisations ont trouve un paliatif en obligeant ceux qui n'ont pas de licence a prendre une assurance via l'orga, qui ne coute que 10 euros de plus par journée, et pas 30 comme la FFM
On parle pas d'assurance mais de licence.
Posté le: 26 Mars 2012 à 16:41:09
Armène appel moi ce soir ou moi,plus de battrie.
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Si ça peut apporter un peu d’eau au moulin, en supermotard il n’y a pas de question à se poser, la licence est obligatoire pour accéder à un circuit depuis longtemps (entrainements, stages, roulages libres compris). Je pense que ça a un rapport avec la fréquence des chutes, casses et blessures dans cette pratique. J’ai pas participé à beaucoup de journées sans casses ni blessures :dead:
Et pour avoir participer à pas mal de roulage sur circuit de vitesse avec divers organisateurs (dont panis) je peux vous dire qu’avec une licence vous êtes accueilli à bras ouverts !
Tout ça me fait penser qu'il peut vraiment y avoir des soucis/ambiguïtés avec les assurances qu'on ne rencontre pas en étant licencié ...
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Si ça peut apporter un peu d’eau au moulin, en supermotard il n’y a pas de question à se poser, la licence est obligatoire pour accéder à un circuit depuis longtemps (entrainements, stages, roulages libres compris). Je pense que ça a un rapport avec la fréquence des chutes, casses et blessures dans cette pratique. J’ai pas participé à beaucoup de journées sans casses ni blessures :dead:
Tu sais comment motiver les gens au supermotard!!! :2funny: :2funny: :2funny:
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Oui mais ca n'oblige pas a prendre la licence
certaines organisations ont trouve un paliatif en obligeant ceux qui n'ont pas de licence a prendre une assurance via l'orga, qui ne coute que 10 euros de plus par journée, et pas 30 comme la FFM
On parle pas d'assurance mais de licence.
ben pourtant c'est bien une question d'assurance a la base
et la licence ils veulent la rendre obligatoire uniquement pour une question d'assurance
pour moi la licence c'est obligatoire uniquement pour ceux qui n'ont pas le permis, pour leur permettre d'aller sur piste, voila son premier emploi.
aujourd'hui ils veulent nous balancer que la licence apporte l'assurance
et pour les boulets qui compare ca avec le foot
[doups] 5:18 pm: qu'est ce que tu m'emmerdes avec le foot
[doups] 5:18 pm: la licence c'est pour faire parti d'un club
[doups] 5:18 pm: tu peux jouer sur un terrain de foot sans avoir de licence
[doups] 5:19 pm: et si tu defonces la tete d'un pote, c'est ta rc qui prend en charge si t'as pas de licence
[doups] 5:19 pm: vu que tu joues pas au foot en club
et pour finir, voici la definition d'une licence
La licence sportive est un acte unilatéral de la fédération sportive qui permet la pratique sportive et la participation aux compétitions, et le cas échéant (selon les statuts de la fédération) la participation au fonctionnement de la fédération. Toute autre forme d'adhésion est considérée comme un autre « titres de participation » (ATP).
comme quoi la licence n'a rien a voir avec l'assurance, donc ca ne sert a rien d'obliger d'avoir une licence, par contre une assurance oui
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DOUPS
Alors déjà sans permis pas de circuit sauf CASM.
Pas de permis pas de compète non plus.sauf casm.
Pas de PERMIS pas de licenCE.sauf casm.
...ect...ect...ect
Et pour finir,la cours est pas folle elle précise :licence assurance ci tu C lire,ou te renseigné.
Posté le: 26 Mars 2012 à 18:04:01
J connais pas votre métier a tous,mais bonne chance pour trouvé(vous) une erreur a la cours de cassasion,ou elle a travailler sur le problème.
Posté le: 26 Mars 2012 à 18:13:37
Et pour le foot rien a voir.
Pourquoi: le foot en dehors d'un club avec tes potes,bobo sur ton pote, et bien ta RC maison...ect marche bien sur,mais pour la moto non(sport a risque).
Mon fils de 6 ans a une assurance extra scolaire,elle marche pour tous les sports et activité sauf les sport motorisé.
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Donc, j'ai maintenant une nouvelle question:
La licence que je serais amené à prendre, m'assure-t-elle des indemnités journalières ?
tu as la possibilité de souscrire à des garanties complémentaires facultatives.
La licence seule te couvre uniquement en RC. Ensuite il faut prendre ces options, mais forcément ça a un coût! (voir page 2 du document pour les indemnités journalières)
http://www.ffmoto.org/download/assurances-2012/839B6381-550EA50A-7C8E7C8E-BF7B9BE2
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Messager de Stéphane:ambiance paddock sur un forum.
C'est clair que ca part dans tout les sens
Moi je viens de raccrocher d'avec le service juridique de la FFM qui reste sur sa position :
Les assurances que l'on propose type FMA, Lestienne etc sont en gros conforme à la loi mais pas à la jurisprudence (qui est fait en général pour palier les "oublis d'une loi ou amener des informations en plus dans des cas particulier).
Comme on m'a dit, en cas de soucis, on pourra me mettre en face de cette jurisprudence et je vais risquer gros.
Le club qui est à l'origine de l'affaire est un club UFOLeP mais d'aprés les dires du service FFM c'est pour tout le monde pareil.
Faire un groupe special licencié et une autre pour les assurés "exterieur" ne couvre de rien.
Les clubs non afiliés devront le faire et les circuits (donc sociétes qui organisent des roulages ,comme Borubonnais, Issoire etc) devront passer par des (leurs) club affiliés pour déclarer les journées sur circuit.
Ils m'ont bien rappelé que que la jurisprudence s'applique à tout le monde en cas de pépin.
La circulaire de la FFM devrait étre envoyé dans la semaine et au dire de la personne que j'ai eu au tel, enlevera beaucoups de flou concernant tout ca (moi j'attend encore de voir)
Si tu veux faire un roulage sur un circuit homologué FFM et déclarer les dates, ils faut obligatoirement passer par un club affilié qui ce doit de respecter la jurisprudence et donc de controler la possession de licence pour tous....
Les étrangers devront également posseder la licence...
Les sociétes n'ont rien a voir avec la FFM, mais leurs roulages sur circuits homologués si
Voilà en gros et pour résumer ce que l'on m'a dit au tel tout à l'heure
Autre chose, j'ai vu parler à un moment (ici ou ailleurs) de Gras Savoie...Et bien au tel ces personnes confirme bien qu'il ne font pas de couverture d'assurance pour les pilotes sur la piste, l'assurance dans les 6 euros, ne couvre que dans le paddock...Sur la piste c'est niet...
Donc méfiance avec les dires des amis assureurs et de ceux qui vous la vende...moi j'attend encore la reponse de celui qui nous fournissait ces assurances à la journée (Lestienne) pour pas le citer...
Mais perso, j'ai pas envie de risquer ma téte pour l'organisation de journée donc, j'attedn la circulaire qui devrais étre clair (apparement) mais je pense qu'on va pas y couper.
Comme Arnaud, je suis ni juriste (la FFM à son service), ni avocat etc et je n'ai rien à gagner de distribuer des licences ou des assurances et je ne relate que les propos que l'on m'a tenu
PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence
_________________
www.ambiance-paddock.com
Dernière édition par stef58 le Lun 26 Mar - 12:55, édité 1 fois
Posté le: 26 Mars 2012 à 20:01:23
UP racing, idem tout FFM
4G idem
X-tremlimit. Idem
Pitlaine racing Team. Idem
MGB. Mon pote nico dois me rappeler.
Ect...ect
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Ca me rapelle un vaste débat de x pages sur les assurances ou finalement y a rien qui a changé. Fallait soit disant une attestation, on était pas couvert etc etc... Mais au final, et tant mieux, personne (en tout cas les organsiateurs avec qui je roule) ne me casse les bonbons avec ca.
Je paie quasiment 1 500 € d'assurance en tout risque avec 0,5 de bonus. Alors j'estime que je suis bien couvert en tout risques (sauf en compétition) et j'avais d'ailleurs posé la question maintes fois a mon assurance qui m'a toujours confirmé ca.
Alors les licences, pour moi je m'y assois dessus. Tout commme les assurances a la journée ou autre attrape couillon. Je paie cher pour m'assurer en tout risque et ca me suffit bien. De plus, si je me casse la gueule sur piste tout seul, il y a tres peu de chance que je fasser matcher mon assurance.
Certes mon avis est primitif. Certes je ne pense qu'a ma pomme. Mais purée faut arrétez de croire ou surtout ce qu'on essaie de vous faire croire
Dans le monde de la moto, comme partout ailleurs, y en qui sont la juste pour faire du business. S'en foutre plein les fouilles et puis foutre le camp ailleurs ou y a du pognon a prendre.
De plus en plus d'organisateur font désormais 4 groupes au lieu de 3. Et en cas de pépin, tu te tapes des sessions de 10 minutes maxi quand ta session ne saute pas.
Du coup, des orgas comme les MGB qui n'ont pas l'esprit business font le plein dans toutes leurs journées et bien 2 mois à l'avance. Y a pas de miracle.
Sauf si vous faites comme les opérateurs télephoniques ou marchand de lessive, une entente illicite pour imposer la licence, je ne pense pas que cela passe. PArce que tous les motards ne sont pas pétés de thunes ou n'iront pas vendre leur rein pour une journée piste. Je ne peux que vous conseillez de l'imposer a vos roulages.
Vous verrez si les gens continuent a venir...
Parce qu'en conclusion , a te lire, tu es pour cette licence et meme mieux tu défends cette idée. Et c'est la que ca me gonfle severe. Surtout que je n'y vois aucun argument en sa faveur.
PS: je suis resté courtois (enfin il me semble) et ne veux pas provoquer mais j'exprime mon point de vue car la goutte d'eau fait déborder le vase. Quand la FFM fait fermer le MAs du CLos, j'ai pas vu beaucoup d'organisateur en prendre la défense. Mais pour imposer une licence, la y a du monde ( à peine l'idée sorti du carton qu'up racing l'impose déja comme quelques autres..).
Aux modos : si mon message plait pas, n'hésitez pas à le supprimer.
PS : voila une réponse de TP 55, un des organisateurs avc qui je roule. Réponse non vérifiée et prise sur le zx6rteam.
Je cite :
"Bonjour,
Voici un résumé du communiquer qui devrait être publier sur notre site d’ici quelques heures.
“ Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, Voici quelques éclaircissements.
Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.
Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit.
Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.
...
Cette décision ne change en rien l’organisation de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.”
Sportivement,Cédric
Team Performance 55
Evènements sportifs sur circuit
4, rue de l'abattoir
55400 ETAIN
"
Rien a rajouter de ma part. Ca confirme mes choix.
-
Très bien écrie pour ma part.
Pour faire cours,la plupart des orga sont entrain de faire comme moi(tiens C drôle pourquoi ???).
Je peux juste te plaindre car ci tu veux rouler sans licence et bien tu vas rouler dans ton jardin,ou alors
Avec des orga hors loi pour toi comme pour eu,c plus mon problème.
Pour ma part nico(MGB) roule avec moi comme moi je roule avec lui,je l'est eu 2h00 au tel hier encore.
Nous avons la même passion et le même délire.
Lui aussi va faire que du FFM.
Alors ma question:tu va rouler ou et avec qui LOL
Merci de participer au débat qui tourne en rond mais C drôle a la fois de lire des personnes comme toi.
-
C'est encore plus drole de te lire.
T'as pas du voir mon EDIT et la réponse des TP 55 donc au moins je roulerai avec les TP 55. Je t'informerai personnellement des que leur site sera mis a jour comme quoi c'est du pipo la licence.
Sur ce, comme tu dis le débat devient stérile (enfin entre toi et moi). Donc on va s'arréter la.
Et je mise 10 € que MGB n'imposeront pas la licence.
++++
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Que 10€ LOL
Tu dois pas avoir vraiment confience alors.
A vie je te paye une licence NET pour que tu puisse rouler autre que dans ton jardin.
Ps: pour Franck que j'ai u hier soir au tel,ont dois se voir sur Paris bientôt pour en parler,et bien je te dis LOL
-
EDIT :
D'ailleurs je t'informe que c'est sur la 1ere page de leur site :
http://www.team-performance-55.com/crbst_29.html
Faudra rapeller Franck et revoir pour ton association avec les TP 55.
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Excuse iPhone
Posté le: 26 Mars 2012 à 21:52:34
Pour les autres je vous donnerais le formulaire officiel par courrier de la cours et de la FFM.
Que nous orga devons recevoir dans les jours a venir.
Affaire a suivre
PS:merci au coup de tel des personnes de LM cette apres midi et ce soir pour les licences,je vous tiens au courant a réception.
Posté le: 26 Mars 2012 à 21:56:53
J'ai oublier de dure a CARDI que je risque de m'associer avec TP55,on en a parler déjà il y a 2 ans.
Posté le: 26 Mars 2012 à 22:00:51
Et oui TP55 était avant avec tram trajectoire,aujourd'hui je suis avec traj et vais aller avec Franck.
-
quid des journées organisées par les assurances (AMDM, AMV etc) ::)
quid des journées organisées par la préfecture ::)
ils vont imposer la licence à tout le monde, j'imagine bien le discours de la mut'
"alors on vous propose une journée piste à 50€ mais il faudra prendre une licence à 30€ "
soit une augmentation de 60% du prix de la journée :o
et quid des journées FFM spéciales découverte piste offreront ils la licences ::)
à titre personnel, j'aimerai etre confiant avec le point de vue de cardi mais je doute fort de l'avenir des journées pistes sans licence :-\
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Je rejoint un peu Cardi sur le fond.
Cela fait quelques années que je trouve que tout ce qui tourne autour de la piste devient un pur business.
Que ce soit plus ou moins voulu par les organisateurs.
Les proprios de circuits ont aussi surement une bonne part de responsabilité.
Je discute souvent avec un pote qui faisait des courses d'endurance et autre dans les années 90.
C'est d'ailleurs lui qui m'a initié à la piste.
Il me répète souvent qu'a l'époque (pas si lointain que ça) tu filait 100 balles soit 15€ et tu tournait toute la journée.
Alors oui les conditions de sécurité étaient surement moindre mais de là à multiplier le prix par 10...
Tout le monde est bien conscient que la moto est un sport financièrement difficilement accessible, mais là on prend clairement le chemin de l'élitisme...
Qu'allez vous faire des motards qui veulent découvrir la piste, juste pour voir si ça les fait tripper ou pas?
Tout cela risque de finir avec les gros pistards habituels et les occasionnels vont finir par déserter.
Comment va se renouveler le "public" en rajoutant encore plus de barrières financières?
Je trouve que "l'esprit motard" dont on ne cesse de parler à droite et à gauche finit pas s'estomper dans ce domaine également.
Et je suis de nouveau encore totalement d'accord avec Cardi pour le Mas du Clos, je pense que pas mal de bâtons dans les roues ont été mis notamment par la FFM.
Ça me désole un peu, et du coup je regrette un peu moins de ne plus avoir assez de fonds pour me payer une saison piste avec les potos, comme c'était le cas il y a quelques années...
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Je rejoint un peu Cardi sur le fond.
Cela fait quelques années que je trouve que tout ce qui tourne autour de la piste devient un pur business.
Que ce soit plus ou moins voulu par les organisateurs.
Les proprios de circuits ont aussi surement une bonne part de responsabilité.
Je discute souvent avec un pote qui faisait des courses d'endurance et autre dans les années 90.
C'est d'ailleurs lui qui m'a initié à la piste.
Il me répète souvent qu'a l'époque (pas si lointain que ça) tu filait 100 balles soit 15€ et tu tournait toute la journée.
Alors oui les conditions de sécurité étaient surement moindre mais de là à multiplier le prix par 10...
La moto est par un sport financièrement difficilement accessible à tout le monde, mais là on prend clairement le chemin de l'élitisme...
Qu'allez vous faire des motards qui veulent découvrir la piste, juste pour voir si ça les fait tripper ou pas?
Tout cela risque de finir avec les gros pistards habituels et les occasionnels vont finir par déserter.
Comment va se renouveler le "public" en rajoutant encore plus de barrières financières?
Je trouve que "l'esprit motard" dont on ne cesse de parler à droite et à gauche finit pas s'estomper dans ce domaine également.
Et je suis de nouveau encore totalement d'accord avec Cardi pour le Mas du Clos, je pense que pas mal de bâtons dans les roues ont été mis notamment par la FFM.
Ça me désole un peu, et du coup je regrette un peu moins de ne plus avoir assez de fonds pour me payer une saison piste avec les potos, comme c'était le cas il y a quelques années...
je trouve c'est très très bien résumé :-\
l'esprit motard s'envole... commes les prix pour accéder au circuit... et dire que quand j'étais petit on pouvais accéder au paul ricard rouler comme ca a l'arrache...... bon niveau sécurité c'était pas vraiment ca mais bon quand meme ::)
je croise les doigts pour que les "occasionnels" comme moi pourront continuer d'accéder aux différent circuit :-\
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Oui la FFM ma parler d'offrir la nouvelle licence a environ 18€ la journée.
Pour les prix des circuits vous me faite rire,je suis depuis 6ans a 210€ les 2 jours a ledenon,210€ prix maxi,190€ pour les groupes et mes licencier.
190€ que je divise en 2 = 95€ la journée a ledenon,cela me classe le moins chère d'Europe car avec 7x20 min de roulage,rapport prix temps de roulage sûrement même du monde.
Qui du forum est déjà venu? 2a3 personnesmaxi,alors je vous plain pas,car vous roulez pour plus chère.
Posté le: 26 Mars 2012 à 23:29:04
Sérieux j'ai dis au modobau tel ce matin que je voulais pas revenir sur le forum,il ma dit ci tu verra il sont pas tous comme ça.
Je peux plus resté ici je suis pas une assistante social.
Ouvrer les yeux les gars,les prix monte et alors quant je vois le nombre de personnes qui roule chez vous au ledenon avec les plus chère,et bien c vous qui faitevmonté les prix.
Merci a moi de vous avoir fait roulé au bourbonnais a prix LM( prix coutant) avant.
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Oui la FFM ma parler d'offrir la nouvelle licence a environ 18€ la journée.
Pour les prix des circuits vous me faite rire,je suis depuis 6ans a 210€ les 2 jours a ledenon,210€ prix maxi,190€ pour les groupes et mes licencier.
190€ que je divise en 2 = 95€ la journée a ledenon,cela me classe le moins chère d'Europe car avec 7x20 min de roulage,rapport prix temps de roulage sûrement même du monde.
Qui du forum est déjà venu? 2a3 personnesmaxi,alors je vous plain pas,car vous roulez pour plus chère.
franchement je veut pas etre méchant ou autre mais que tu soit le moins cher ca ne m'interresse pas,( c'est pas ca le sujet) il y a pleins de facteurs qu'il faut prendre en compte quand on va rouler, essence péage etc je ne pense pas a avoir a parler de ca mais c'est juste que que moi je suis étudiant, passionné de moto et de circuit mais parceque je suis étudiant j'ai pas beaucoup de rond ( étudiant, pas d'argent... serait un pléonasme??? :2funny: :2funny:)et je ne peut pas pratiquer le circuit autant que je le souhaiterai donc si maintenant on me rajoute l'obligation d'avoir une licence alors que les années ou j'ai suffisemment de sousou je peux aller rouler 2 fois.
pour 1 sortie moto, ca me coutera en fait 2 sortie moto car je devrais prendre la licence
et étant donné que je fais habituellement UNE SEULE ET UNIQUE sortie PAR AN ( car je le répète je suis PAUVRE) résultat la simple licence me coutera ma sortie piste donc voila je suis l'exemple typique de la personne qui ce retrouve pénaliser de pratiquer SA PASSION a cause d'un connard... :'(
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Et tu as de la chance car moi j'ai plus de moto car j'arrive plus a payer mes pneus,et c pas une blague.
Alors stop les enfants.
Fais comme moi, pas de roro pas de moto, et je me plaint pas moi .
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Perso j'aime bien rouler sur plusieurs circuits différents.
Il ne me semble pas que tu proposes tous les circuits de France ou du moins dans un cercle de 300 à 350 bornes de chez nous a des tarifs aussi compétitifs que tu annonces.
Rouler 10 fois sur le même circuit durant la saison ça ne me fait pas plus kiffer que ça...
Ca s'apparente vraiment à de l'entrainement pur et dur.
Je laisse ça aux purs pilotes qui roulent en championnats divers...
Mais je pense pouvoir affirmer sans trop me tromper que ça ne concerne personne sur LM, et JE pense peu de motards en général.
De plus, ce que j'observe c'est qu'en impactant plus fortement le porte monnaie des gens, vous risquez de développer de plus en plus des comportements dangereux.
Je m'explique.
Le prix des journées augmentent sans cesse, et les durées de roulage tendent à se raccourcir (par l'ajout d'un groupe de niveau notamment).
La plupart veulent en avoir pour leur argent.
Cela passe par quelques comportements dangereux pour chasser le chrono quitte à pousser le copain qui est un ton en dessous etc etc...
C'est un avis qui n'engage que moi, peut-être que beaucoup ne le partagerons pas.
En tous cas j'ai commencé la piste en 2006, avec quelques grosses saisons ensuite et je trouve que les comportements se sont bien durcis ces dernières années...
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Alors moi pas toucher prix depuis 6 ans ok.
Bourbonnais en 2011 100€ lundi, dimanche 100€ en 2012, pourtant piste plus chère en location pour moi 700€.
Bresse le dimanche 26 aout, location piste 12000€,nombre client=100 x 135€= 13500€-12000€=1500€-petit dej et appero = 1000€-pilote officiel a payer=500€- déplacement et frai divert=0
Ok mon gars.
Posté le: 26 Mars 2012 à 23:56:16
Alors pour faire plus simple regarde mes prix, regarde le temps de roulage, regarde les autres orga et tu verra te toi même.
Ci je suis ta logique tu veux rouler beaucoup pour pas chère, alors j'attends ton appel pour ton inscription mon gars et on verra ci tu dis la vérité.
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Alors moi pas toucher prix depuis 6 ans ok.
Bourbonnais en 2011 100€ lundi, dimanche 100€ en 2012, pourtant piste plus chère en location pour moi 700€.
Bresse le dimanche 26 aout, location piste 12000€,nombre client=100 x 135€= 13500€-12000€=1500€-petit dej et appero = 1000€-pilote officiel a payer=500€- déplacement et frai divert=0
Ok mon gars.
Panis j'ai pas dit que c'était forcement la faute aux organisateurs.
Parfois, mais pas tout le temps.
Toi tu joues le jeu à priori, d'autres beaucoup moins...
Aussi bien les proprios de circuits et certains organisateurs surfent sur l'effet de mode du circuit depuis quelques temps.
La repression routière (bien que la route ne soit pas un circuit on est d'accord...) aide également à bien s'engraisser.
Quand je vois certains organisateurs se payer plusieurs brêles full déco et j'en passe, je ne suis pas dupe une partie de notre argent passe la-dedans.
Que l'on veuille bosser par passion dans ce domaine ok.
Mais se gaver sur le dos de ses "frères" motards je trouve ça moyen pour ne pas dire plus...
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Pour ma part je prend 0 risque pour mes clients,car: il font sur les préjudices subis par M. X... à hauteur de 50 % et à lui verser une indemnité provisionnelle de 100.000 € ;
Je veux pas que moi président ainsi que mes clients être mal assuré,je trouve logique que l'orga face la maxi coté sécurité piste ou assurance,aujourd'hui c beaucoup plus claire,il reste pour ma part une ou deux tache sombre que l'essai avec la FFM,mon avocat,et moi,éclaircir dans les semaines a venir pour être sur que mes clients ont 0 risque coté assurance.
Faire de la piste coûte chère,mais payer la moitié des BoBo aussi.
Donc pour faire des économie a mes clients et a moi même président de club,je ferais que FFM jusqu'à que une autre solution existe.
_________________
Posté le: 27 Mars 2012 à 08:10:51
Je vois mal un membre LM vouloir ou pouvoir payer l'autre parti des bobo a auteur de 50% de ça poche.
Déjà que certain pleur sur les prix des roulages.
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je ne sais plus qui en parle
mais ne confonder pas une association et une entreprise...
une association a des membres (qui paye une cotisation pour participer a des activites ou les encadrer sans aucun but lucratif)
une entreprise a des clients (lien contractuel)
plutot que des on dit, visiblement rien de clair de sur ne sort de tous ce que j'ai pu lire, et plutot que de rassurer le motard de base qui veut faire de la piste la seule chose que je vois c'est que ce motard la va se dire, c'est le boxon... je vais rester tranquillement sur la route, la piste c'est pour les stars...
attendons d'avoir une vraie communication avec de vrais infos et pas des on va faire, vous pourrez...
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Et personne a pensé a arracher les testicules de ce jeune homme qui est a la base de toute cette merde ? Parce que la on est plein a avoir reservé 3-4 roulages, et au final on va devoir soit se taper cette foutue license a 112, soit tout annuler, c'est pheune.
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voila quel info
Chèr(e) pilote,
Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.
Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.
Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.
Bonne journée,
L’équipe Up Racing
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Info de ce matin:
La plupart des circuits ouvrirons pas au entreprise et club tous FFM.
Eux aussi ont la pression,car la FFM peux arrêté l'homologation et plus de course sur ce circuit.
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+1 avec Cardy, il me semble clair que la FFM profite du flou pour s'affilier du monde et grossir ses rends, en jouant sur la peur et la désorganisation, la majorité des teams vont suivre >:(
La position de TP55 me semble être la bonne !! Je bosse très régulièrement avec des juristes et le plus souvent ils n'arrivent jamais à donner une réponse claire, moi qui ne suit pas juriste j'en connais même souvent plus qu'eux dans mon domaine qui touche beaucoup à la réglementation !
J'espère que les assureurs du type assurancepiste.com vont lutter contre ce lobbying (ya pas d'autres mots) de la FFM
Posté le: 27 Mars 2012 à 09:04:12
Eux aussi ont la pression,car la FFM peux arrêté l'homologation et plus de course sur ce circuit.
S'ils jouent vrament ce jeu là, alors c'est vraiment des enc**** ... Si c'est pas la preuve en image que la FFM en profite pour s'imposer, si je ne m'abuse la jurisprudence n'impactait pas la FFM non, alors quoi, la FFM vient se placer en sauveur des teams organisateurs c'est ça ? >:(
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+1 avec Rems.
La jurisprudence n'est pas une loi !
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Et bien oui!!! Depuis le début la FFM a toujours Grace a son service juridique déffendu les club.
C normal ont paye pour ça.
Je voix que beaucoup sont au courant de rien.
Il y a pas que la FFM,il y a une ligue en Rhône Alpes aussi:
0475552250 poser vos question,obligatoire ou pas.
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On est bien d'accord,la FFM defend LES CLUBS par les motards ni le monde motard, et toutes tes argumentation limite incomprehensible car il manque des mots ou que tu les ecrits sous le coup de la colere ne font vraiment rien pour ameliorer l'image que je m'etais faites de toi panis. Il semble que tu sois ici uniquement pour vendre tes journees pistes, je trouve ca dommage.
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Alain j'ai u au tel UP,
Et aussi la FFM pour pouvoir faire comme Eu(décharge signé)et bien la FFM ma clairement dit non,cela enlève en rien l'obligation,de plus c même super dangereux pour eu car papier signer,prouve comme quoi il savait qu'il te fessais rouler sans assurance.
Le papier est pas valable pour le service juridique FFM.
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Je voix que beaucoup sont au courant de rien.
A chacun son job hein... ::)
Nous ce que l'on voit c'est qu'on raque de plus en plus, vive le business.
Que la FFM fasse la pluie et le beau temps c'est à gerber.
Menacer de ne pas homologuer les circuits et toute les autres pressions déguisées c'est encore plus à gerber.
Le Mas du Clos en a fait les frais... ce que est un de mes plus grands regrets.
Bref continuons prosternons nous devant la grande puissance FFM. ::)
DE PLUS, cette licence FFM est une vaste fumisterie qui peut également ne pas te couvrir.
Exemple lorsque le Mas du Clos était encore ouvert.
Le circuit n'étant pas homologué FFM, la licence n'était pas valable.
Il fallait avoir une assurance autre pour être couvert...
Vache à lait...
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Dedel,
Je vais très bien !!! Merci.
Appel la ligne et écrie ce qu'elle te dit et après c moi qui te pourrie. LOL en toute sympathie bien sur.
Je veux surtout pas avoir des LM sur mes roulages,des LM qui ne connaise rien.
Les autres sont les bien venu bien sur.0
Posté le: 27 Mars 2012 à 11:55:09
Zed,
Confons pas tout, le mas du clos a jamais été homologué FFM alors n'en parle même pas.
La preuve personne roule dessus,interdit pour les motos par qui ??? La FFM car trop dangereux,pour qui ??? Vous pilote amateur.
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Non mais c'est pas bien compliqué, maintenant sur circuit y'aura que des mecs qui viennent uniquement pour s'entrainer entre 2 compet' et les glandus comme moi et quasiment tous ceux de LM et d'ailleurs qui veulent juste se défouler n'iront plus sur piste. Moi je me souviens qu'il y a 15 ans en arriere d'avoir une moto c'était un luxe, aujourd'hui une journée piste coute en moyenne 270 euros entre le prix de la journée, l'usure de la moto, le carburant de la voiture et de la moto, le péage, la putain de license FFM... C'est plus un luxe mais un caprice de gosse de riche.
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Zed,
Confons pas tout, le mas du clos a jamais été homologué FFM alors n'en parle même pas.
La preuve personne roule dessus,interdit pour les motos par qui ??? La FFM car trop dangereux,pour qui ??? Vous pilote amateur.
Je ne confonds rien justement.
La FFM fait la pluie et le beau temps.
Du coup elle a fait fermer l'accès aux motos à ce circuit... qui avait pourtant engagé quelques frais pour améliorer sa sécurité...
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Hunk
Moi j'étais a 500€ la journée,trop chère,je roule plus depuis 1an.
Tous sont pas comme toi,la preuve j'ai des LM sur mes roulage cette année,merci a eu de rouler avec moi sur des journées ou j'essai d'être le moins chère.
J'ai même un moniteur de LM.
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Ben panis, t es limite dans tes propos quand meme
Faut etre un juriste pour pister avec toi?
On doit se marrer a tes sorties....et pis si ttes les orgas se battaient pour les motards que nous sommes...il la jouerai differement ta ffm.
Au lieu de ca, t en fait une sorte d apology
Gerbant
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ZED
Elle fait la pluie et le beau temps sur la sécurité,le mas a toujours rien fait aujourd'hui donc toujours dangereux,donc toujours fermé.
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Hunk
Moi j'étais a 500€ la journée,trop chère,je roule plus depuis 1an.
Tous sont pas comme toi,la preuve j'ai des LM sur mes roulage cette année,merci a eu de rouler avec moi sur des journées ou j'essai d'être le moins chère.
J'ai même un moniteur de LM.
Question bête, ils ont réservé AVANT ou APRES cette histoire de license obligatoire ? Parce que je pense qu'il y en a quelques uns qui viendront pas au final.
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Il semble que tu sois ici uniquement pour vendre tes journees pistes, je trouve ca dommage.
Si c'était vraiment le cas, je ne pense pas qu'il se ferait chier pendant des plombes à argumenter ce qu'il sait... Et ce n'est pas la première fois qu'il le fait
Je ne cautionne en rien la FFM de vouloir imposer la licence. Ca me casse les couilles car vu le peu de roulages que je fais, ça me coûterai plus cher. Maintenant s'ils mettent en place une assurance à la journée à 18€, j'aurai les boules de la prendre car ils se réservent le monopole mais je la prendrai...pas le choix pour rouler. Vaut mieux 18€ que les 30€ du pass circuit. Après faut encore qu'ils le mettent en place...
Concernant les assurances à la journée, je vais faire un stage à Alès en avril avec le team CIP moto et suite à tout ça je les ai contactés :
Bonjour,
J'ai souscrit une assurance à la journée chez www.assurancepiste.com pour participer à votre stage de pilotage le 28 avril 2012.
Suite au communiqué de la FFM concernant la licence obligatoire pour les journées sur piste (http://www.lerepairedesmotards.com/actualites/2012/actu_120323-sport-moto-licence-obligatoire-entrainements.php) j'aurai aimer savoir si mon assurance était toujours valide.
Merci de votre réponse
Quentin
Leur réponse :
Bonjour, merci de la remarque.
Nous avons contacté la ligue du langedoc et la FFM. Aucun problème pour l’assurance à laquelle vous avez souscris. Nous avons juste besoin de la copie de l’attestation.
Sportivement
Marc BORHO
Je ne dis pas qu'Arnaud à tort ou pas. Je sais qu'il se renseigne au mieux pour apporter des réponses, mais on est un peu le cul entre deux chaises... :-\
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Alors qui a appelé la ligue??????????????
Pour rouler avec moi comme tu dis,faut pas être juriste mais licencier. LOL
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Hunk
Moi j'étais a 500€ la journée,trop chère,je roule plus depuis 1an.
500 EUROS ???? Tu vas rouler a Laguna Seca nan ?
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arrete de te plaindre Panis, ou alors arrete de faire des journées piste si vraiment t'y gagnes rien.
moi dans les journées piste, je vois deux type de personnage qui en propose
-les motards qui financent leur saison de moto grace aux journées (les grosses teams genre ou les petites team )
-les mecs qui sont la uniquement pour se faire de la tune
mais ya pas de catégorie ou les mecs font ca gratuitement, pour la gloire
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Je vous invite tous a rouler pour 4G ils ont besoin d'argent pour renouveller leur parc de R1.
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Doups
Je suis le premier !!!!??? Merci alors.
Regarde mes prix LOL.
Et pour 4g c FFM aussi regarde leur site. LOL
Posté le: 27 Mars 2012 à 12:18:47
Alors cette ligue ???? Toujours personne ???
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Je comprends mieux pourquoi je vois 2 ou 3 pistards arrêter la piste pour le moment...
Je vais également faire de même, vu la tournure que ça prend.
Le Mas du Clos n'étant pas assez sécuritaire je vais me rabattre sur Lamastre-St Peray, ça sera surement pas mieux niveau sécurité mais au moins la FFM ne peut pas y mettre son nez.
Et mon assurance me couvre j'en suis certain... ;D
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+1 avec Rems.
La jurisprudence n'est pas une loi !
:idiot: Oui mais
La jurisprudence est l'ensemble des décisions habituellement rendues par les différents tribunaux relativement à un problème juridique donné et qui permettent d'en déduire des principes de droit.
La jurisprudence reflète la façon dont les tribunaux interprètent le droit et les lois. Elle constitue l'une des sources du droit et est une référence pour d'autres jugements.
L'un des rôles de la Cour de Cassation est d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements sur un sujet donné et de limiter les recours en cassation.
http://www.toupie.org/Dictionnaire/Jurisprudence.htm
Il faut rester prudent quant à son interprétation dépendant de l’origine du litige qui a été présenté devant une juridiction. Dans le système français, la position adoptée par la cour de cassation dans un dossier ne contraint nullement les cours d’appel ou tribunaux d’instance voire de grande instance à statuer d’une manière identique dans des dossiers similaires. En fait, les arrêts cassation et particulièrement ceux qui font l’objet d’une publication au bulletin des arrêts, marquent une tendance généralement suivie par les juridictions de fond, aux fins d’éviter la multiplication des recours et surtout en l’occurrence des pourvois en cassation.
http://www.acabe.fr/abus-des-banques/magazine-acabe/la-jurisprudence-definition
Pour ma part, plusieurs réflexions.
Sur la FFM, quand elle dit :
La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué.
C'est son "interprétation" car ce n'est pas tout à fait cela.
La cour de cassation dit dans son jugement (voir le jugement (http://www.lyonmotard.com/index.php?topic=26476.msg580904#msg580904))
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 octobre 2010), que M. X... a fait une chute en s'entraînant sur le circuit de moto-cross appartenant à l'association Amis moto verte de Belleville (l'AMV), alors qu'il n'en était pas membre et ne disposait pas de la licence couvrant les risques liés à ce sport
Certes on peut relever "disposait pas de la licence", mais on peut aussi lire "couvrant les risques liés à ce sport".
Autrement dit, si cette personne avait été assurée par ailleurs (en dehors de l'assurance liée à la licence) l'affaire ne serait pas allée là.
On peut donc bien comprendre que la FFM tire largement la couverture à elle, car tout en disant qu'elle trouve
Il est tout à fait surprenant qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.
et
La FFM déplore depuis de nombreuses années une judiciarisation de la société, que certains qualifient de « dérive à l’américaine », et dont l’objectif est d’indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.
Elle conclu :
En tout état de cause, la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.
Elle réagit en cherchant à imposer SA licence, et en restant ambiguë dans ses mots : "recommande d'imposer obligatoirement". Faudrait savoir si c'est "recommandé" ou "imposé" ! Avec ces mots, elle se dédouane en tirant le parapluie, et elle laisse la responsabilité aux clubs.
On comprendra volontiers que la FFM à besoin de licences pour vivre et se développer, mais elle oblige aux amateurs de passer par la case "licence" alors qu'un contrôle plus strict des assurances perso pourrait aussi être envisagé, voir une solution d'assurance grroupe à creuser.
De plus, quand on regarde le prix d'une licence.
Pour la licence NET par exemple qui coute 112 €, la part de l'assurance elle, est de 25 €
Et là, je trouve que ça passe mal... et que la FFM se doit de trouver d'autres solutions.
Sur les clubs et organisateurs.
On peut quand même essayer de se mettre aussi dans leurs peaux .
Sur le site d'AMV, ils ne parlent pas de cela, mais comment vont-ils se sortir de cette première ardoise de 100.000 € ?
Pour les organisateurs, tous ne sont pas des entreprises qui ne seraient là que pour faire du fric, loin de là.
J'ai longuement discuté avec Arnaud Panis, et j'imagine son désarroi devant tout cela, entre la pression de la FFM qui est en train de se décharger sur eux et le risque de se retrouver endetté à vie suite à un gros pépin.
Je comprend donc que pour lui la solution de prudence est de suivre pour l'instant les préconisations de la FFM.
Moi même, je viens juste de découvrir que même avec une licence, s'il m'arrivait quelque chose de grave sur un circuit et que je ne puisse plus bosser pendant plusieurs mois ce serait la cata car si mes frais médicaux seraient prix en charge, je n'aurais droit à aucune indemnités journalière car étant "à mon compte".
Alors si je veux être couvert sur un circuit, je dois rajouter 400 € (quatre cents) au 112 € de la licence NET pour avoir une indemnité journalière de 100 €.
Si d'autre ici sont "à leur compte" comme moi, se sont-il posé la question ?
@Doups
moi dans les journées piste, je vois deux type de personnage qui en propose
-les motards qui financent leur saison de moto grace aux journées (les grosses teams genre ou les petites team )
-les mecs qui sont la uniquement pour se faire de la tune
mais ya pas de catégorie ou les mecs font ca gratuitement, pour la gloire
Tu sais, le monde ne se réduit pas à ceux qui ne cherche qu'a faire de la tune et à ceux qui ne font que raquer.
Il y a aussi des semi-pro ou des pros qui sont avant tout des passionnés et qui se défoncent pour notre passion sans uniquement chercher à s'en mettre plein les fouilles.
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Merci !!! Voilà ouffffffff a bonne entendeur.
Je voulais refaire avec vous comme avant des journées a prix coutant,et bien vous m'avez convaincu de monter mes prix car je serais comme les autres alors.
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Et est-ce-que le chimili...........chmibili.........chbimilbliblic......
Bref... J'adore les sushis >:D
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Merci !!! Voilà ouffffffff a bonne entendeur.
Je voulais refaire avec vous comme avant des journées a prix coutant,et bien vous m'avez convaincu de monter mes prix car je serais comme les autres alors.
remercie LM ! tu va donc pouvoir rerouler avec ta moto !
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Je peux lui dépanner un train de BT14 usagé si besoin.
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L'esprit motard et la camaraderie, sont les seules motivations qui m'ont amené à payer plus cher une sortie piste (4G pour ne pas les nommer...).
A chaque fois que je fais de la piste c'est pour rouler avec les copains. Et parfois s'il fallait choisir un organisateur un peu plus cher soit.
C'est cet état d'esprit dont manque une bonne partie des organisateurs aujourd'hui.
Aller quitte à donner des noms je continue.
Lors de mes plus grosses saisons piste, je roulait exclusivement avec MGB.
90 boules avec le repas inclus (voir 80€ parfois, et 50€ pour les filles), de l'eau, de quoi grignoter tout au long de la journée et un esprit de franche rigolade c'était banco.
A noter également Quentin de Funrace45 à qui je veux tirer mon chapeau.
Qui s'est démerdé à nous faire rouler 2 années de suite au Mas du Clos pour un prix également abordable pour un non "professionnel"...
Maintenant militer pour réduire le public de pistards aux blindés de thunes et priver les motards lambda de la découverte du circuit bof bof...
Moi perso ça ne me donne plus envie du tout.
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Armene : on est bien d accord, la jurisprudence n est pas une loi. ça n oblige en rien les futurs jugement à suivre la même voie. Et d ailleurs il faudrait que ce soit exactement les mêmes faits et circonstances.
Les clubs/organisateurs réagissent par la peur à ce jugement. Et la FFM encourage celà, quand tu sais que en effet elle y a un interet, tu te pose la question de son impartialité.
Donc encore une fois des déductions et décisions hâtives ont été faites, avec du pognon dans l histoire.
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armene, comme dit ma chere et tendre, le monde des bisounours n'existe pas
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armene, comme dit ma chere et tendre, le monde des bisounours n'existe pas
Je ne le sais que trop bien. Mais je voulais rappeler qu'il n'était pas noir et blanc non plus.
;)
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La ou ca va etre "drole" c'est si la FFM mets sa menace a execution et impose aux circuits de ne plus louer a des entreprises etc et d'imposer aux motards une licence, qu'elle soit a l'annee ou a la journee, je veux voir comment vont etre gerer les journees securite routiere pour promouvoir la piste organisee par l' etat qui est son propre asureur, les journees de l' amdm qui est assureur ou encore dans le cas du circuit carole (homologue FFM) les vendredi am, samedi et dimanche gratuit....
Enfin, il y a je pense des circuits qui risque de profiter de cette pression de la FFM pour justement ne plus proposer de journee moto car pas assez rentable et trop de merde en cas d'accident par rapport a la voiture. Ce serait en prime dommage que la FFM ce prive de circuit pour ces competitions. Imaginons que Dijon, Le Vigeant et Nogaro en profites pour ne plus etre homologue moto, certes il restera encore des circuits mais ca aurait quand meme moins de charme non?
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Je vais finir par m'acheter ca :
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fwww.peakpowersports.net%2Fimages%2F2006-sea-doo-rxp-personal-watercraft.jpg&hash=b6b1cd55d17eeb13a12f3ca066c7b56d)
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Armene : on est bien d accord, la jurisprudence n est pas une loi. ça n oblige en rien les futurs jugement à suivre la même voie. Et d ailleurs il faudrait que ce soit exactement les mêmes faits et circonstances.
Les clubs/organisateurs réagissent par la peur à ce jugement. Et la FFM encourage celà, quand tu sais que en effet elle y a un interet, tu te pose la question de son impartialité.
Donc encore une fois des déductions et décisions hâtives ont été faites, avec du pognon dans l histoire.
On est bien d'accord Nico.
Et c'est bien ce que je démontre dans mon précédent post.
La FFM essaie de vendre sa licence à 112 euros pour régler un pb d'assurance à 25 €.
Et ferme toute autre solution.
Alors comme tu dis des déductions hâtives ont été faites ! Mais ne sommes-nous pas en train de faire pareil ?
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Je vais finir par m'acheter ca :
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fwww.peakpowersports.net%2Fimages%2F2006-sea-doo-rxp-personal-watercraft.jpg&hash=b6b1cd55d17eeb13a12f3ca066c7b56d)
Gaffe faut un permis aussi et une assurance :top:
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Oui oui je sais, mais apres ca y'a pas d'histoire de license FFM ;D
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Chut malheureux ne leur donne pas le filon :2funny:
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Armene : on est bien d accord, la jurisprudence n est pas une loi. ça n oblige en rien les futurs jugement à suivre la même voie. Et d ailleurs il faudrait que ce soit exactement les mêmes faits et circonstances.
Les clubs/organisateurs réagissent par la peur à ce jugement. Et la FFM encourage celà, quand tu sais que en effet elle y a un interet, tu te pose la question de son impartialité.
Donc encore une fois des déductions et décisions hâtives ont été faites, avec du pognon dans l histoire.
On est bien d'accord Nico.
Et c'est bien ce que je démontre dans mon précédent post.
La FFM essaie de vendre sa licence à 112 euros pour régler un pb d'assurance à 25 €.
Et ferme toute autre solution.
Alors comme tu dis des déductions hâtives ont été faites ! Mais ne sommes-nous pas en train de faire pareil ?
Non je ne pense pas; je constate tout simplement, comme je l'ai expliqué dans mon post.
La seule déduction qui pourrait être hâtive est celle de dire que la FFM profite de ca pour faire du profît ou juste gonfler son nombre de licenciés.
Mais vu ses propos et ce que tu as souligné, ca ne me semble pas si hatif ...
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Je vais finir par m'acheter ca :
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fwww.peakpowersports.net%2Fimages%2F2006-sea-doo-rxp-personal-watercraft.jpg&hash=b6b1cd55d17eeb13a12f3ca066c7b56d)
Gaffe faut un permis aussi et une assurance :top:
Oui oui je sais, mais apres ca y'a pas d'histoire de license FFM ;D
Si si... c'est aussi la FFM : Fédération Française Motonautique (http://www.ffmotonautique.com/)
Ok... Je sors immédiatement :2funny: :2funny: :2funny:
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DEDEL,
La FFM aussi fait des journées spécial débutant piste comme MDM.
Le circuit de Carole a Paris est aujourd'hui a la FFM.
Posté le: 27 Mars 2012 à 15:04:18
Alors cette ligue personne l'appel ?????
0475552250
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Non non, on attends que tu nous donne toutes les bonnes infos ...
Sinon une secrétaire de dispo pour panis ?
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LA LIGUE DES GENTLEMEN EXTRAORDINAIRES §
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Prend ton courage a deux main,ou tu as peur de la vérité ?????? Alors t'appel ou j'ai raison?????
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DEDEL,
La FFM aussi fait des journées spécial débutant piste comme MDM.
Le circuit de Carole a Paris est aujourd'hui a la FFM.
PANIS,
Si la ffm fait des journees debutants, imposera t elle aussi la licence a ces motards? Et imposera telle aussi au circuit qu'elle homologue la licence pour les journees debutant qu'elle ne propose pas et si les organismes qui montent ces journees refusent seront ils refouler deces circuits.
La FFM possede peut etre carole, mais quid des sessions gratuites qui etaient proposesaux motards? Ils devront aussi prendre une licence?
Enfin toi qui semble tout savoir explique moi ce que la licence apporte aux motards qui la prenne:
- l'assurance propose dans la licence est elle meilleure que celle que peut prendre un motard au pres de son assureur et qu'il a negocier pour lui?
- la licence permet elle d' avoir des tarifs preferenciel aupres d'un quelconque prestataireou lors de l' inscription dans un motoclub ou pour une competition (gratuite lorsque tu es licencie dans d'autre sport au passage)
Pour finir si la licence ne couvre que le probleme d'assurance, en imposant SON asurance, la FFM ne s'expose telle pas a des poursuites judicaires pour monopole ou concurence deloyale par exemple.
Loin d'etre des moutons, les motards sont des citoyens qui sont doues eux aussi de pensee et son donc capable de raisonnement.Ils ne prennent donc pas forcement pour argent comptant tout ce qu'on leur jette a la figure meme si c'est affirme avec beaucoup de vehemence et en tappant du point sur la table.
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Arretez d'emmerder panis il peut pas appeller il vous a dit qu'il avait plus d'argent.
A ce propos je t'échange un train de BT14 usagés contre ton iphone.
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Mais pourquoi veux-tu qu'on les appelle ??? Un organisateur doit vérifier que le participant est bien assuré en RC pour
le sport l'activité qu'il pratique grâce à l'oganisation, donc si tu veux vérifier quelque chose tu n'as qu'à vérifier toi-même auprès d'un avocat ou d'un juriste mais en aucun cas la loi ou une juriprudence ne pourra obliger à avoir une Licence pour pratiquer une activité sur un terrain privé !!!
Là en l'occurrence c'est la FFM qui veut obliger les team organisateurs et les circuits à ce que les participants prennent une licence, et sous la pression vous tombez tous dans le panneau :idiot:
Donc je me répète mais si y'a des choses à vérifier, c'est que de notre coté on a bien à minima une RC pour l'activité que nous souhaitons faire avec notre 2 roues, et les organisateurs doivent s'assurer que leurs participants aient bien cette assurance !
Donc c'est à toi de voir si tu veux obliger tes clients à jouer le jeu de la FFM ou prendre le temps de te renseigner un peu et te rendre compte qu'il y a un gros pigeonnage en cours et que la FFM veut profiter du coup pour récupérer des licenciers ! Si tu les crois sur parole tant mieux pour toi, mais nous c'est pas notre cas !
Moi quand je fais une sortie piste, je ne fais pas un "entrainement", je profite juste de ma moto dans un endroit privé et plus sécurisé que la route (le cas du Mas du Clos d'ailleurs!) et JE VOIS PAS CE QUE LA FFM VIENT FOUTRE LA DEDANS >:( >:( >:(
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Alors je te conseil de les appeler,pourquoi ??? Car ci je te le dis comme depuis le début tu ou vous ne le croiré pas.
0149237700 standard
Et avant que la MDM arrive a prendre des part a la FFM sur les assurance,et bien comment ont fessaient.
Et pour les cours la FFM a le monopole pour les assurances,et bien pourquoi pardonne ne les attaques ???
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Bon j' ai telephone, j'arrivais pas a faire la sieste.
La madame n'a pas ete capable de me dire ce qu' apportais une licence par rapport a une assurance piste si ce n' est une protection juridique.
Elle s'est contentee de me rabacher ce que nous dit panis, la ffm a dis que fallait que ce soit obligatoire. Pour etre une source d'information fiable et independante on repassera. Si tu lui poses une question qui sort du c'est obligatoire la licence ou pas?Elle sait pas repondre
:2funny: :2funny: :2funny:
Posté le: 27 Mars 2012 à 15:31:07
Zut j'ai appele le numero en 04. Si tu changes de numero c'est plus du jeu...
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Vous voulez pas les appelez car vous avez tous peur et moi d'avoir raison.
Un coup de tel et C régler,mais vous préférez croire en votre truc et croire que la cours c rien . LOL
Le faite de pas les appeler mes donne raison et vous le savez.
Mais vous préfère regardez un écran au lieux de faire comme moi me renseigner et après aller sur le forum pour le dire.
Posté le: 27 Mars 2012 à 15:37:41
Bravo DEDEL,
Maintenant que tu c te servir d'un tel appel la fédé 0149237700 service juridique.
Après je te montre pour le net.
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Allez je suis insomniaque
J'ai appele la FFM ils sont bien embete pour repondre mais une fois qu'on a le service juridique, voila ce qu' il ressort:
En gros le club a ete condamne car il a pas propose une assurance au motard qui s'est fait mal.Du coups la FFM brandi la licence comme solution ultime. Mais une licence ufolep pourrait tout a fait suffir( j'ai pas eu le temps d'aller voir ce que c'est). Et si le motoclub ou l'asso qui propose la journee propose une assurance a ces partipants voir verifie scrupuleusement que chaque participant est correctement assure cela devrait pouvoir le faire.
En gros, vu que y a eu 1 jurisprudence, la ffm a sorti l'artillerie lourde, j'attend de lire ce que vont proposer des assureus ttype amdm, amv et autre....
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Ufolep pas valable en vitesse.
Alors a la question obligatoire ou pas ??? Réponce de ta par ??? : oui ou non???
Tu dis correctement assuré ok mais tu as pas demander chez qui ???LOL
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Pas sur que ce soit obligatoire, la seule obligation faite au MOTOCLUB est de proposer une assurance aux personnes participant a sa manifestation.
De plus si une autre organisation propose une licence vitesse elle serait tout aussi valable que la licence ffm, tu veux pas te lancer?
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Une autre licence !!! LOL il y a qu'une licence en France pour la moto c FFM LOL
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Enfin niveau garantie et au vu de ce qu'a dit armene, pas sur qur l'assurance qui est associee a la licence soit valable
Posté le: 27 Mars 2012 à 16:00:06
T'es gentil panis mais j' ai plus envie de faire joujou avec toi, tu sais visiblement pas lire et t'as autant d'humour qu'une porte de prison.
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Ok et ci l'orga propose la licence et que la personne ne veux pas tu leur a demandé ci la personne pouvait rouler et être assuré ???
Et bien non !!! Pas assuré.
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Vous voulez pas les appelez car vous avez tous peur et moi d'avoir raison.
Un coup de tel et C régler,mais vous préférez croire en votre truc et croire que la cours c rien . LOL
Le faite de pas les appeler mes donne raison et vous le savez.
Mais vous préfère regardez un écran au lieux de faire comme moi me renseigner et après aller sur le forum pour le dire.
Posté le: 27 Mars 2012 à 15:37:41
Bravo DEDEL,
Maintenant que tu c te servir d'un tel appel la fédé 0149237700 service juridique.
Après je te montre pour le net.
:o Non mais t'es grave toi :idiot:
J'espère que je capte mal le ton que tu emplois là parce que là je te trouve super limite dans tes propos...
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DEdel
Je suis pas la pour l'humour car tu en a pas non plus.
Pour les assurances la FFM au maxi de ta cotisation te paye 500€ jours d'arrêt de travail par exemple,suivant le prix de tes options tu peux être très très bien assuré.
Bien sur tout ce paye dans la vie,comme vous qui payer des assurance plus valable sur piste. LOL
Posté le: 27 Mars 2012 à 16:08:06
Et rems. LOL mon gars autrement tu te mais un doigt et tu verra le reso sera mieux LOL
Posté le: 27 Mars 2012 à 16:11:38
Tu vois dedel que j'ai de l'humour !!!
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Ok Panis, on en reparle de visu...
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Ok Panis, on en reparle de visu...
Ta pas d'humour mec ???
Ou c la réponse de la fédé qui t'énerve ??? LOL
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Moi je dis qu on a trouve bien pire que legone!! :2funny:
Legone : ;)
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Bon les potos, on va laisser un peu refroidir tout ça et attendre quelques jours histoire d'obtenir un peu plus d'infos.
C'est mieux :coolsmiley:
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panis: le ton que tu emploi depuis le début agace pas mal de monde. ça va au delà des histoires de grosses quequetes "c moi qui a raison".
tu t es attiré pas mal de réponses assez salés, demande toi pourquoi...
maintenant je te laisse 2 choix : tu change de ton ou tu te casse. c est simple.
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Dsl armene c'est le denier message de ma part avant plusieurs jours sur ce post.
Vu que grace a panis, je sais me servir du telephone j'ai appele l'amdm.
La ffm ne possedant aucun circuit moto de vitesse en france, il n'y a que lors d'organisation de manifestation en son nom propre ( c'est elle qui loue le circuit) qu'elle pourra imposer lalicence ffm. Un moto club, meme affilie ffm, n'a pour seul obligation que de verifie que les participants a ces manifestations ont une assurance qui les couvre pour cette manifestation.
Le cas de la jurisprudence est tres tres specifique( motoclub proprietaire affilie ffm proprietaire du terrain, et aucune verification que le plaignant etait en regle) et ne s' applique pas a une journee piste telle qu'on les connait.
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en gros la FFM veux se faire du pognon, la piste c'était déjà pas donné, là ça le sera encore moins. on verra en 2013 quand les rouleurs occasionnels qui font 3/ 4 sorties par an en auront marre de se faire plumer n'iront plus rouler, ca va leur faire tout drole :-)
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Dsl armene c'est le denier message de ma part avant plusieurs jours sur ce post.
Vu que grace a panis, je sais me servir du telephone j'ai appele l'amdm.
La ffm ne possedant aucun circuit moto de vitesse en france, il n'y a que lors d'organisation de manifestation en son nom propre ( c'est elle qui loue le circuit) qu'elle pourra imposer lalicence ffm. Un moto club, meme affilie ffm, n'a pour seul obligation que de verifie que les participants a ces manifestations ont une assurance qui les couvre pour cette manifestation.
Le cas de la jurisprudence est tres tres specifique( motoclub proprietaire affilie ffm proprietaire du terrain, et aucune verification que le plaignant etait en regle) et ne s' applique pas a une journee piste telle qu'on les connait.
Je viens d'appeler le CIP (affilié FFM) et j'ai exactement le meme son de cloche.
La FFM en son seul nom ne peut rien imposer, mais juste recommander.
Donc, j'appelle l'AMDM pour qu'ils m"établissent une attestation comme quoi la pratique de la moto loisir sur circuit de vitesse figure bien dans mon contrat, je présente ladite attestation lors de mon arrivée, le CIP fait une copie et je peux rouler tranquille.
Ca aurait pourtant été plus simple de faire comme ça depuis le debut et ça aurait évité un grand nombre de pages inutiles, de blablas infondés et de coups de gueules complètement stériles.
Sujet clos pour moi.
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On à tous bien compris que la FFM tente le passage en force en utilisant cet arrêt de la CC pour tenter de faire croire qu'en dehors de la seule licence FFM point de salut.
J'ai déjà donné mon point de vue la dessus.
A mon avis, la seule chose que l'on peut faire aujourd'hui est d'attendre pour voir ce que décident les différentes orga.
Ils y a celles qui vont se rallier à la FFM et imposer une licence FFM et les autres.
A eux de voir où est leur intérêts, et ce sera la loi de l'offre et la demande.
Perso, si mon assureur me certifie que je suis assuré lors d'une session piste, je ne vois pas pourquoi je devrais prendre une autre assurance, d'autant plus si cette assurance fait partie d'une licence dont elle ne représente qu'un petite partie et j'irais chez les orga qui ne me l'imposent pas.
(Hors mon pb particulier de prise en charge d'IJ)
Donc pour moi aussi, Just wait and see
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Chèr(e) pilote,
Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.
Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.
Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.
Bonne journée,
L’équipe Up Racing
Je sens bien que chaque orga va faire à sa sauce, rien de bien défini, et encore des incertitudes...
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L-ardéchois
C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
Je retourne valider les licences de mes nouveaux clients.
Merci pour ce bon débat toujours un plaisir de vous lire.
Bon roulage circuit a tous en toute sécurité et surtout bien assuré. LOL
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Merci pour ce bon débat toujours un plaisir de vous lire.
Bon roulage circuit a tous en toute sécurité et surtout bien assuré. LOL
On va se répéter, bien assurés on l'est... contrat sous les yeux et attestation AMDM en poche.
C'est surtout organisateurs bien rassurés sous la coupe de la grande puissante FFM...
Moutons...
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Eh moi je comprends toujours rien !!
Y'a juste jurisprudence de la cour de cassation.
Pas de texte de loi imposant quelque chose.
C'est un exemple à suivre au cas où il y aurait un autre jugement !
Les organisateurs ne font pas signer une décharge lors d'une inscription ?
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L-ardéchois
C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
Je retourne valider les licences de mes nouveaux clients.
Merci pour ce bon débat toujours un plaisir de vous lire.
Bon roulage circuit a tous en toute sécurité et surtout bien assuré. LOL
Mon petit gars, j'ai fait 4 ans de droit et jamais au grand jamais, je n'ai entendu un seul de mes profs de droit me dire ou m'affirmer que la cours de cassation imposait quelque chose. Comme son nom l'indique, elle casse un jugement et renvoie le procès près d'une autre juridiction, ou elle produit un arret qui PEUT faire force de loi dans le seul cas où cet arret est répétitif lors d'autres cassations du meme type, ce qui entraine une jurisprudence qui devient loi de fait après examen par les hautes juridictions législatives de l'état.
Avant d'affirmer quoi que ce soit, il est du devoir de celui qui apporte l'information de se renseigner afin de ne pas colporter de fausses rumeurs ou fausses informations qui auraient tendance à tromper ou induire en erreur toute personne en recherche d'informations.
Sur ce, vu tes propos et malgré le fait que nous t'apportions la preuve qu'il est possible que tu te trompes dans ce que tu affirmes, tu persistes dans tes affirmations.
Je considère donc que ce que tu dis est faux, que je ne suivrai pas ce que tu proposes à tes clients et je n'irai pas rouler avec ta team malgré tes tarifs attractifs.
Au plaisir de ne jamais te rencontrer, la discussion risquerait d'etre totalement stérile et inutile.
Cette fois ci, c'est définitivement clos, je le lirai meme pas les réponses.
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C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
Arnauld, je vais faire comme Medhi et répéter.
La décision de la cour de cassation contient cela:
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 octobre 2010), que M. X... a fait une chute en s'entraînant sur le circuit de moto-cross appartenant à l'association Amis moto verte de Belleville (l'AMV), alors qu'il n'en était pas membre et ne disposait pas de la licence couvrant les risques liés à ce sport
La CC à donc condamner l'AMV car elle avait laissé l'accès au circuit à un personne qui n'était pas assurée.
Elle ne dit pas "que la licence est obligatoire", elle dit "qu'il faut être assuré".
C'est la FFM qui interprète en traduisant cela par
La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué.
Cette interprétation est erronée et fallacieuse, elle fait l'amalgame entre la licence proprement dite et l'assurance qui est couplée. Si cette personne avait été accidenté dans les même conditions mais en étant assurée et en n'ayant tout simplement pas de licence, il n'y aurait eu aucun problème.
Maintenant, la FFM vous fait monter au créneau pour défendre son steak à elle.
Je comprends les inquiétudes d'un organisateur face au risque de laisser passer une personne non assurée.
Qu'il est difficile d'être certains à 100 % que celui qui présente un "papier d'assurance" soit véritablement assuré et qu'il est beaucoup plus simple et radical de contrôler sur le site de la FFM que la personne à bien sa licence/assurance.
D'ailleurs, là aussi, toutes les licences FFM ne sont pas les mêmes, une personne qui a une licence "assistant pilote" ne sera pas assurée pour rouler. Comme quoi, dire qu'il "faut une "licence" n'est pas exact, il faut dire "il faut être assuré".
Bref, la FFM vous fais monter au créneau pour défendre ses intérêts et ramasser à sa place.
Mais vous pourriez aussi défendre les intérêts de vos pilotes/clients en vous organisant pour que ce problème de contrôle d'assurance soit mieux géré ou harmonisé.
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Qui roulera verra.
Moi non plus je te verrais pas car tu sera pas Licencier. :'(
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:33:42
http://www.mototribu.com/competition/ffm/2012/003/obligation_licence.pdf
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:37:34
4 ans de droit et pas savoir lire. LOL
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Qui roulera verra.
Moi non plus je te verrais pas car tu sera pas Licencier. :'(
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:33:42
http://www.mototribu.com/competition/ffm/2012/003/obligation_licence.pdf
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:37:34
4 ans de droit et pas savoir lire. LOL
Arnaud, est-ce que tu peux lire mes messages, tu seras sympa.
Même seulement le dernier.
Là: http://www.lyonmotard.com/index.php?topic=26476.msg581652#msg581652
Edit;
Je me demande même si on ne pourrait pas attaquer en justice la FFM pour avoir dit
LA COUR DE CASSATION REND LA LICENCE OBLIGATOIRE EN ENTRAÎNEMENT
-
Oui merci !!! Bien lu.
-
franchement je suis sur les fesses en te lisant panis....
je comprends pas...
ne comprends tu pas que tu est en train de te faire gentillement " vaseliné" par la FFM??? et que via toi ,(mouton, comme semble l'indiquer ton discours) ils cherchent a nous mettre une sacrée pillule dans le C**?
relis bien ce qui est écris et tu verra qu'il n'y as pas d'obligation!!!!!!
et on peut appeler les différents numéro que tu donne mais ca reviendra a rien car ils vont forcément nous dire que c'est obligatoire qu'il faut la prendre etc... de l'autre coté c'est dans l'interet des personnes qu'on aura au bout du fil donc...
par ailleurs "mon gars" ( vu que c'est ainsi que tu appel tout le monde) je trouve ton language un peu déplacé.
chacun a le droit de dire ce qu'il pense dans le respect de l'autre bien sur.
tu n'est pas d'accord c'est ton droit.
tu me fait rire car toi tu me sort que quand on a pas de sous et ben on fait pas de moto et que ca fait des année que tu ne fais plus de moto. ma première réaction a était de me dire que ton raisonnement était le bon mais apres je me suis dit qu'un mec qui organise des sortie piste, qui va brasser 135 000 euros sur la journée et qui est pas capable de se verser 1 seul et unique euros dans sa poche me fais penser que soit tu est un bon samaritain qui aime te faire chier pour les autres soit que tu n'est pas un très bon organisateur/ buisnessman pour arriver a te payer ton propre travail...
je ne connais pas les raisons qui te pousse a organiser de tel journée mais franchement meme pour la gloire de te dire que tu as réussi a en organiser une je ne le ferai meme pas en rêve. tu dois forcément tirer ton épingle du jeu ou alors tu est un vrai maso....
moi j'ai pas de rond et je fais quand meme du circuit avec des organisateur plus cher que toi, et de sur j'en ai pas pour 500 euros par sortie piste :dead: ( encore heureux) par contre si je t'écoute j'en aurais pour 500 euros avec cette licence et donc je ne pourrais meme pas faire une seule sortie piste parceque je me serai laisser entuber par le discours de personne qui auront réussi a trouver des moutons pour arriver a "précher" la bonne parole.....pour leurs porte monnaie.
ne viens pas te plaindre que ton organisation du 20 et quelque aout sur le circuit t'a rapporté 0 euros et apres faire ta pub 200 fois en disant que tu est le moins cher.
ta logique est totalement incohérente...
maintenant je te propose d'attendre un peu. et j'aimerai que tu revienne vers nous dans un an environ et que tu nous dise comment vont tes finances suite a tes journée piste car je crains que si acutellement tes journées ne te rapporte rien, dans un an elle te couterons de ta poche...
affaire a suivre pour moi, tu n'est pas obliger de répondre avec ton discours habituel "la licence est obligatoire etc etc".
merci de m'avoir lu en tout cas.
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moi je sais lire Panis
"la FFM RECOMMANDE une nouvelle fois à ses CLUBS d'IMPOSER obligatoirement la licence...."
RECOMMANDE
CLUB
IMPOSE
en aucun cas il n'est parlé d'obligation légale :)
on parle de CLUB en aucun cas du motard ne faisant parti d'aucune organisation
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http://www.mototribu.com/competition/ffm/2012/003/obligation_licence.pdf
Posté le: 27 Mars 2012 à
Oh mais que vois-t-on?
Communiqué FFM... bien évidemment!!!
Lis un minimum Arnaud.
Enfin ton état d'esprit me fait énormément penser aux béni-oui-oui que l'on peut rencontrer au taf par exemple...
Tu te ranges clairement du coté de celui qui a la plus grosse voix, en oubliant qui est véritablement ton "public".
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Très sincerement ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi Panis s' obstine autant a vouloir imposer cette licence???
Est une manne financiere pour lui? Est ce une économie qu'il va réaliser sur les assurances en tant qu'organisateur?? Est ce que la FFMC va lui reverser des deniers au pourcentage de licenciés sur ses journées? Ou es t'il stupide tout simplement??
J'aimerai vraiment comprendre son raisonnement??? Comment peut on aller dans le sens de la FFMC et pas de celui des motards???
Trés honnetement je comprend pas sa position, son raisonnement.
Je fais abstraction du probleme de l'obligation ou non d'avoir la licence, de son langage et du reste. Je veux juste comprendre pourquoi on peut etre aussi obstiné à soutenir des mesures qui pénalisent financierement les motards??
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Qui roulera verra.
Moi non plus je te verrais pas car tu sera pas Licencier. :'(
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:33:42
http://www.mototribu.com/competition/ffm/2012/003/obligation_licence.pdf
Posté le: 27 Mars 2012 à 20:37:34
4 ans de droit et pas savoir lire. LOL
Je ne lis pas les communiqués FFM, au meme titre que je ne lis pas les pub Renault ou Leader Price.
J'ai intégralement lu l'arret de la cour de cassation et nulle par il n'est fait mention d'obliger les motards à prendre une licence, il est seulement dit que la cour a fait son travail et a cassé un jugement en condamnant le perdant aux dépens, c'est à dire à payer tous les frais conséquents et dépendants.
Maintenant, je vais te montrer si je ne sais pas lire !
A la moindre allusion que tu feras à mon égard au sujet d'une hypothétique "ignorance à la lecture" ou autre fait tendant à me discréditer de quelque manière que ce soit, je porte l'affaire devant les tribunaux pour "insultes publiques et diffamation". On verra bien si mes capacités de lecture sont altérées ...
Avant d'en arriver là, je te demande donc instamment d'ignorer totalement ma présence, chose que je ferai également à ton égard.
Dans le cas où tu tiendrais à poursuivre cet échange, il est tout à fait possible de se rencontrer et d'en converser de vive voix et non pas par écran interposé.
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Mino et les autres.
Comment expliqué ça ???!!!
Alors quand je roulais sur piste je passais un train de pneu jours(mais du gazzzz Panis LOL )dunlop kr 106 et 108 a 484€ le train de pneus prix usine.(pneu du mondial )+ essence ect...ect.
Pour info en ssp français un week end c environ 5000€ la course.
Posté le: 27 Mars 2012 à 21:45:11
Je suis désolé je travail avec un iPhone et obligé de posté pour ré écrire car je vois plus rien après une 10ene de ligne.
Posté le: 27 Mars 2012 à 21:46:52
Pour le reste sur mes roulages:
Je voulais au départ faire du fric pour payer mes saison de course.
Par la suite la passion le plaisir de voir mes clients rouler et eux prendre du plaisir
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On se paie pas tous des slicks à 400 boules le train.
On passe pas tous un train de pneu par sortie.
On est tous loin d'être des pilotes SSP.
Par contre on aime tous se faire plaiz sur piste entre potes pour un coût raisonnable, en se chambrant et se pignolant tous sur nos chronos!!!
A chacun son monde.
On est pas pétés de thunes à lâcher 1000 boules par sortie.
Mais on a droit de se prendre pour des pilotes du quartier entre potes pour un coût raisonnable sans se faire pomper de tous les cotés...
Perso j'ai plus de plaisir a voir un gonz qui se tape 1 à 2 sorties par an avec la banane dès qu'il améliore son 1'45 de Ledenon, que le pseudo pilote qui shootera le 1er gonz qui se mettra en travers de sa traj lors de son top chrono en 1'29... ::)
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Ma motivé encore plus,jusque au jour ou le plaisir était plus grand que le gain.
Je me suis promis pour tenir une ligne droite de faire au maxi sur mes journées:
Sécurité pour moi et mes clients au MAXI et pas a moitié.
Prix pour montré que c possible.
Avoir aussi des € pour aider comme en 2011 l'association princesse MAHEE qui nous a quité cette année suite a ça tumeur.
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Franchement Arnaud, tu me déçois énormément de ton comportement à prendre les gens, nous prendre, tous pour des cons!!!!
Et pourtant je trouvais que tu étais déjà pas mal réglo sur tes journées à surveiller les assurances de chacun, mais là c'est vrai que ça donne l'impression que tu incites à prendre à tout pris la licence FFM, peut être même la prendre chez toi, ce qui t'arrangerai probablement...
Je ne débâterai pas sur le sujet, je n'ai pas encore refourré le nez dans la moto, mais de notre côté on se renseignera auprès de la mutuelle des motards avant de remettre les roues sur piste et avoir une attestation écrit noir sur blanc de nos droits!
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Je roule plus c vrai avec des pneus imposé par mes Team a 400€ mais pas le choix a l'époque.
Alors ou j'en étais ??? A oui .
Cette année comme l'année dernière nous allons toujours aider des assoc d'enfant malade,mais bon cela ne vous regarde pas.
Voilà ou passe mes €.
C vrai que vous me voyer comme orga plein de € et plein de haine pour
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je sais que tu ne gagnes pas énormément d'argent sur tes journées Arnaud, mais il me semble que t'as une femme et un fils à nourrir, donc ne me dis pas que tu ramène 0€ à la maison... ou sinon il faudra peut être que tu penses à changer de métier le jour où ton fils aura besoin de faire les études...
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Deffendre la FFM.
Pourquoi la deffendre???
Je ne gagne rien a vendre des licences(ci 45€ par licencier mais je leur faire a la place 10 de remis par date, donc en 5 dates le licencier gagne 5€).
Comme je le disais et UP racing aussi la licence est le meilleur moins d'être assuré en toute sécurité.
Depuis mes début il y a 6 ans je fesais rouler de tous : MDM FMA et bien d'autre.
Aujourd'hui
Posté le: 27 Mars 2012 à 22:06:29
Non je suis mécanicien moto depuis 6 mois et avant je pissais du portail 13 mois.
Alors la suite arrive.
Posté le: 27 Mars 2012 à 22:08:15
Aujourd'hui je reçoit (enfaite c le 22 avril) un mail de la fédé qui dit:
Machin dit que c obligatoire ...ecr...ect.
Je prend mon tel appel la fédé, la ligue, ré la fédé,mon avocat, ré la ligne, tp 55,up racing,eu aussi m'appel,ré la ligne , mon avocat, Team trajectoire, ambiance padok, ré la FFM,mgb...ect ...ect
Posté le: 27 Mars 2012 à 22:12:47
Conclusion de tous ont est dans la merde.
Certain dise noir vendredi et gris samedi et blanc dimanche pour redire gris lundi.
D'autre dise non c noir et dise toujours noir,d'autre dise blanc.ect ect.
Je me suis mon niveau avec mon avocat depuis 5 jours fais le maxi pour
Posté le: 27 Mars 2012 à 22:16:28
Avertir informé qu'il y a du changement dans le monde des circuits en France .
Dans certain pays c déjà comme ça.
J'ai répondu a vos question( c été un vrai combat LOL )
Aujourd'hui ce qu'il ressort de toute cette merde C que:
Avec une licence le pilote et aussi l'orga son mieux couvert devant la justice.
Pour ma part je le redis je veux le mieux pour mes clients pas forcément pour vous qui venez 1 fois par an.
Alors
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j'ai suivi les 11 pages..... Et franchement... Vous avez eu l'impression d'avancer là? :2funny:
Non? Ba continuer, sa m'amuse autant que les topic a legone. :2funny:
Sa tourne au ridicule ce topic...
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j'ai suivi les 11 pages..... Et franchement... Vous avez eu l'impression d'avancer là? :2funny:
Non? Ba continuer, sa m'amuse autant que les topic a legone. :2funny:
tu veux que je t'apporte les popcorns? :2funny: ça te fera de la lecture pour cette nuit :P :geek: :dead:
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Pour préparer le terrain et pas faire la surprise le jour J sur place( tiens c 30€ de plus mon gars)
Et bien je vais sur des forums pour passez l'info,qui je suis sur est la bonne, mais bon ont verra bien.
Oui je suis pas parfais oui je suis orga non j'ai pas des € comme certain le crois,mais j'ai la passion du monde circuit voilà voilà qui je suis.
Je m'excuse pour les membres du Forum tous les menbres même titou pour les mots qui ont été dis
Posté le: 27 Mars 2012 à 22:28:33
Voilà voilà qui je suis.
Mais je me plein pas je suis le gars le plus heureux du monde.
Même ci je roule plus.
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j'ai suivi les 11 pages..... Et franchement... Vous avez eu l'impression d'avancer là? :2funny:
Non? Ba continuer, sa m'amuse autant que les topic a legone. :2funny:
tu veux que je t'apporte les popcorns? :2funny: ça te fera de la lecture pour cette nuit :P :geek: :dead:
Chouettes!!!! J'adore les pop........ Corn >:D
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P'tain je n'ai plus de pop corn... :-\ ;D
Je pense qu'il faut différencier les amateurs (clampin lambda de LM que nous sommes) et le gars qui s'entraine en supersport ou superbike dans la but de s'améliorer pour une course.
Que le 2eme prenne une licence, rien de plus normal vu que c'est un entrainement. Pour le 1er c'est un roulage libre, je ne voie pas ce que la FFM a avoir là dedans ???
Autre chose, rien n’empêche un particulier de louer un circuit pour son usage privé (si on est plein de sousous et que l'on veut passer une bonne journée avec des potes :coolsmiley:). Si le circuit est privé, je ne voie pas comment la FFM peut imposer une licence du moment que tout est réglo d'un point de vue assurance ???
Quand au communiqué de la FFM, cela ressemble plus à de la propagande qu'autre chose...
Je ne suis pas juriste...mais je sais lire...la cour de cassation rend un jugement mais elle n'impose pas d'obligation d'avoir une licence...et le vocabulaire utilisé prête à confusion...
"recommande", "imposer", "loi", "jurisprudence",... tout est mélangé... :idiot:
Autre chose concernant les décharges que nous font signer les organisateurs, j'avais lu dans un moto mag, il me semble, que cela n'avait aucune valeur et que si l'organisateur était en tord (ne pas signaler par un drapeau jaune un accident, qui provoque un sur-accident), sa responsabilité est engagé :)
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j'ai suivi les 11 pages..... Et franchement... Vous avez eu l'impression d'avancer là? :2funny:
Non? Ba continuer, sa m'amuse autant que les topic a legone. :2funny:
tu veux que je t'apporte les popcorns? :2funny: ça te fera de la lecture pour cette nuit :P :geek: :dead:
Quand meme... un debat de 11 pages pour 112€ de licence... même si tu fais un jour ou deux de piste... je vois pas le problème... et pourtant, je suis pas un type pété de thune... juste un passionné pour qui 50€ et une somme certes... mais une somme que je suis pret a payer pour un tel plaisir...
Je ne suis ni du coté de la FFM, ni du coté des moutons, ni du coté de personne... Je constate juste que voila l'esprit motard dans toute sa splendeur... "J'ai du Brembo PR 16 et PR 19 pour vous enfumer au freinage... des slicks à 400€... un poly avec peinture à 1500... et une brele "dernier cri"... mais merde... 120€ de plus pour l'année fais chier !!!"
Combien vous payez les cours de muscu, salsa, squash... et autre loisirs, pour un an ???
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Avec mon CB à 1000 Euros et mes carénages peints à la bombe, j'ai le droit de dire que ça m'fait iech de payer une licence ou pas !?
J'ai peut être pas l'esprit motard !?
Moi qui voulait profiter du fait que le circuit Carole est gratuit les week end.
Si il faut, si je n'ai pas le choix.
C'est étrange tout de même ça tombe l'année ou la FFM reprend la gestion de ce même circuit qui sera fermé cet été pour d'importants travaux de rénovation.
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considere toi comme un heureux... 91 donc carole a porté de mains... nous dans le "sud" on en a pas tant... et franchement... si j'habitais à une heure de carole... 112 € pour rouler une année... Ben je fais le sacrifice
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Je suis le plus heureux moi !!
Et le sacrifice de vivre en région Parisienne pour bénéficier de Carole, tu le fais !? Mdrr
J'déconne.C'est sûr, pour une fois c'est moi qui vous plaint
Quoique les seuls virages à Paris sont à Carole.
Circuit gratuit pour éviter les runs sauvages à Rungis.
Déjà qu'ils se sont déplacés à Boulogne et Vincennes.
Avec une licence obligatoire ça va diminuer la fréquentation, pour ce qui est des accidents !?
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j'ai suivi les 11 pages..... Et franchement... Vous avez eu l'impression d'avancer là? :2funny:
Non? Ba continuer, sa m'amuse autant que les topic a legone. :2funny:
tu veux que je t'apporte les popcorns? :2funny: ça te fera de la lecture pour cette nuit :P :geek: :dead:
Quand meme... un debat de 11 pages pour 112€ de licence... même si tu fais un jour ou deux de piste... je vois pas le problème... et pourtant, je suis pas un type pété de thune... juste un passionné pour qui 50€ et une somme certes... mais une somme que je suis pret a payer pour un tel plaisir...
Je ne suis ni du coté de la FFM, ni du coté des moutons, ni du coté de personne... Je constate juste que voila l'esprit motard dans toute sa splendeur... "J'ai du Brembo PR 16 et PR 19 pour vous enfumer au freinage... des slicks à 400€... un poly avec peinture à 1500... et une brele "dernier cri"... mais merde... 120€ de plus pour l'année fais chier !!!"
Combien vous payez les cours de muscu, salsa, squash... et autre loisirs, pour un an ???
je vois que tu met mon post en citation pour constater... sauf qu'a aucun moment je me suis plein d' etre obligé de payer une licence, ;)
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alors moi, jai pas une moto à 7000 euros, jai pas des slick à 400 euros, des brembo je sais pas quoi. jai un vieux 6r et jai l'assurance piste amdm alors ouais ça me ferait chier de payer 112euros + la cotisation à un club pr pouvoir rouler ...
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Monsieur BRONC directeur du Team CIP engagé en mondial moto 2 confirme que la licence est obligatoire pour les Club qui déclare leur journées a la FFM pour faire valoir leur licence.
Les entreprises ne serons pas obligé mais vivement conseillées de faire pareil car tous le monde C qu'une licence Fédération française de moto est le MEILLEUR moyen d'être le mieux assuré.
Alors pour la sécurités coté assurance pour mes clients je ferais que du FFM.
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Moi je dis qu on a trouve bien pire que legone!! :2funny:
Legone : ;)
tient puisqu'on parle de moi, cette discussion est elle publique?
j'aimerais la transmettre a quelques pistards qui semblent ne pas se poser les memes questions que nous :D
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Ci la journée est pas déclaré par le club au service juridique FFM pour t'elle date sur t'elle circuit ...ect le club ne sera pas couvert, donc les club feront comme chaque année une déclaration.
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L-ardéchois
C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
ca cour de cassation n'impose pas de rouler avec une licence FFM, elle impose de rouler assuré et elle impose aux organisateurs de verifier que cette assurance est valide.
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L-ardéchois
C pas la FFM qui impose c la cours de cassa. LOL
ca cour de cassation n'impose pas de rouler avec une licence FFM, elle impose de rouler assuré et elle impose aux organisateurs de verifier que cette assurance est valide.
Et ci !!!
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:47:29
La cours a le droit aussi d'imposé ça :
La Cour de cassation impose le temps de pause
Le 03 mars 2011 par MAGALI PICARD
Mots clés : Carrefour, Droit du travail
Les juges ont donné raison aux salariés contre Carrefour : le temps de pause doit être réglé en plus du Smic.
© ANDREW G HOBBS/GETTY IMAGES
Les juges de la plus haute instance juridique française ont tranché : il n'est pas possible d'inclure le forfait pause des salariés dans le calcul du Smic. Si la cour d'appel de Dijon doit encore fixer le montant des indemnisations pour les salariés de Carrefour, les jeux sont (presque) faits.
Nom de la série : temps de pause. Saison 2 : les quatre arrêts de la Cour de cassation pris le 15 février 2011. En cassant une décision précédente de la cour d'appel de Lyon du 1er juin 2010, les magistrats ont créé la surprise, autant du côté des syndicats que de celui de l'enseigne incriminée, Carrefour. Pour la première fois, ils ont édicté une règle concernant les fameux temps de pause qui hantent les tribunaux, au civil comme au pénal, depuis de nombreuses années (LSA n° 2135). Et donné raison aux syndicats - CFDT et CGT. « Enfin un poids lourd de la grande distribution condamné, se félicite la CGT dans un communiqué. Carrefour empoche des milliers d'euros par le biais des exonérations de cotisations sociales, mais cela ne l'empêche pas de vouloir encore grappiller sur le salaire de milliers de smicards. » Les décisions de la Cour de cassation ont le mérite de fixer un cap, dans un domaine plutôt fluctuant en matière de jurisprudence.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:50:21
E ça aussi :
Publié le mardi 26 janvier 2010
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
La cour de cassation impose à Servair (filiale d’Air France) le respect du droit syndical
Après 4 ans de procédures et six décisions judiciaires qui condamnaient déjà Servair, depuis 2005, pour ses atteintes au droit syndical, la cour de cassation vient de rendre deux arrêts qui règlent le débat juridique sur le droit des salariés d’avoir un local syndical à l’intérieur de l’entreprise et l’interdiction, pour l’employeur, de le déménager, selon son gré.
La plus haute juridiction du pays a donné raison à la CGT, SUD et CFDT de l’entreprise, en confirmant, par deux fois, la précédente jurisprudence de septembre 2007 qui condamnait déjà Servair.
La liberté syndicale c’est aussi le droit des travailleurs à disposer d’un local facilement accessible pour s’y réunir. La CGT Servair a mené cette bataille judiciaire pour obtenir le respect du droit des salariés à disposer de locaux syndicaux facilement accessibles pendant la journée, et empêcher les patrons d’exercer des pressions incessantes sur les salariés en les privant de la possibilité de contacter des délégués dans l’entreprise et ainsi d’être réactifs.
Depuis 2005, la plus importante filiale d’Air France s’acharne contre la liberté syndicale et cherche à réprimer le droit de grève, sans discontinuer.
De fait, la direction de Servair a recruté, par deux fois, des équipes de nervis pour démonter, sans autorisation judiciaire, les locaux syndicaux situés à proximité des ateliers et services où travaillent les salariés, des vestiaires et du restaurant du personnel. La Direction a voulu éloigner les locaux syndicaux, sur un parking de l’entreprise, pour gêner les salariés qui voulaient s’y rendre, les obligeant à passer par un contrôle de badge et une fouille lorsqu’ils se rendaient ou revenaient du local syndical. De plus, l’implantation de ces locaux, visibles depuis les fenêtres du bureau de la Direction, permettait à celle-ci de surveiller les déplacements des salariés lorsqu’ils se rendaient aux locaux syndicaux et de repérer les sympathisants CGT.
La résistance des travailleurs de l’entreprise et des militants CGT a aussi donné lieu à 6 décisions judiciaires pour réintégrer six travailleurs de Servair ou de sous-traitants licenciés pour activité syndicale CGT et participation à des grèves. Aussi, le 24 juin dernier, la cour de cassation a condamné l’entreprise pour ses pratiques de retenues excessives sur les salaires des grévistes. Et, on ne compte plus les décisions de refus relatives à des licenciements de délégués CGT, toujours reconnus en lien avec l’exercice d’un mandat syndical.
Les deux arrêts de la cour de cassation viennent rappeler que les travailleurs ne conservent des droits qu’en poursuivant les combats et en résistant aux abus et à l’arrogance patronale, par le refus de se soumettre à des décisions contre leurs intérêts.
Roissy, le 22 janvier 2010
Contact :
CGT Servair - BP 11113 - 95701 Roissy CDG
Tél. : 01 48 62 10 28
e-mail : [email protected]
Site internet : www.ulcgtroissy.fr
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:51:53
Il y en a encore plien !!!
Mais vous avez raison la cours a pas le droit.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:53:24
Pour legone
La cours impose la licence: licence= produit FFM rien d'autre existe en moto en France.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:55:04
La cours a pas dit: RC imposé,car la ci vraiment différant.
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tu sais quoi Panis :dead:
je pense que tu en as assez dit
donc si tu pouvais aller sur les autres forums pour informer les autres motards je pense que cela ferait du bien a tous le monde :D
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Une RC c une assurance délivré par toutes les compagnie de France et plus,certaine le font pour pour la moto(MDM).
Une licence C une RC aussi mais que de la fédé.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:58:58
Je vois que les tort tue !!!!! Ninja. :2funny:
Posté le: 28 Mars 2012 à 08:00:35
Merci pour l'info PANIS LOL mais c normal LOL.
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la cours de cassation a émis une jurisprudence, un texte qui stipule que DANS LES MEMES CIRCONSTANCES, il devrait se produire telle chose.
tes clients roulent ils sur un lieu prive appartement a un club affilie FFM: oui (ou presque, ca reste a determiner si tu es locataire du lieu, ou si le lieu est non affilie, mais si toi en tant que locataire tu l'es)
tes clients roulent ils sans assurance: non
verifies tu les assurances de chacun de tes clients: oui
sur les trois points qui correspondent aux memes circonstances que la jurisprudence, tu es en contradiction avec deux et un reste approximatif.
tu ne rentres donc pas dans le cadre de cette jurisprudence puisque tu fais ton boulot correctement comme un organisateur serieux.
Posté le: 28 Mars 2012 à 07:02:47
Une RC c une assurance délivré par toutes les compagnie de France et plus,certaine le font pour pour la moto(MDM).
j'ai pas une RC simple, j'ai une attestation de mon assureur stipulant que mon assurance me couvre dans le cadre de l'utilisation de mon vehicule sur circuit, hors competition ou entrainement en vue de ce fait.
ce qui a bien été le cas en avril de l'annee derniere avec ma clavicule... je n'aurais jamais pu porter plainte contre toi puisque tu avais tout verifie en amont. j'ai recu mes indemnites journaliere, remboursement des frais d'hopital... bref, le deroulement normal, sans avoir ete affilie ou avoir une licence FFM.
serais tu en mesure de m'expliquer en quoi une licence m'aurait mieux protégé que l'attestation que je possédais deja?
pendant plusieur annees, j'ai fait du handball a haut niveau, sous licence FFH (federation francaise de handball). je me suis tordu la cheville (entorses,...) cassé le pouce et autre, et nous avons toujours prefere declarer une autre motif aupres de notre assureur habitation, car les remboursement et l'efficacite y etaient meilleurs qu'avec l'assurance de la licence...
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Panis par moment tu dis vraiment des GROSSES conneries quand meme :2funny:
la licence...c'est une RC de la fédé mais n'importe quoi !!!!
sache que derriere les garanties que propose l'assurance de la licence il y a quoi
allez devines !!!! cherche !!!!!
UN ASSUREURRRRRR tu sais un de ceux que tu peux contacter directement pour avoir la meme assurance et en negociant pour moins cher :)
alors s'il te plait va vraiment sur les autres forums apporté ta bonne parole
parceque la franchement lire des conneries pareil... :geek:
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Je c je suis licencier depuis 13 ans.
L'assureur derrière c amv.
Mais cela change rien a ce que dit la cours.
Licence = produit de la fédé (rc) qui elle passe par un assureur qui est amv.
E
Posté le: 28 Mars 2012 à 08:15:51
La cours impose pas la RC rc rc rc rc elle impose la licence licence licence.
Licence = produit uniquement de la fédé.
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Bon je me suis tapé l'arrêt de la cour de cassation, putain c'est chiant à lire. Je précise pour panis que je suis en pleine procédure judiciaire et que je passe mes journées à lire des arrêts de cour d'appel et de cassation, que mon père est juriste que j'ai un certain niveau d'études et un QI légèrement supérieur à la moyenne donc merci de ne pas me traiter d'abruti je risque de mal le prendre et que moi j'arrive à aligner trois mots sans faire 10 fautes d'orthographe.
Donc je ne vois rien dans cet arrêt qui impose d'avoir une licence ffm, ça parle de mr X qui s’entraînait dans un club de sport de motocross et qu'il n'y était pas licencié donc pas assuré et qu'il y a eu un défaut de contrôle de la part des dirigeants.
J'ai fait partie d'une sale de muscu et on m'a demandé de prendre une licence ainsi qu'une cotisation à ce club. Effectivement les premières séances mes papiers n'étaient pas totalement en règle de même que mon certificat médical que j'ai mis une semaine ou deux à donner. Alors si dans ces premiers temps je m'étais blessé, je pense que je rentrais dans le cadre de l'arrêt de la cour de cassation pour défaut de licence.
Je ne vois pas en quoi cet arrêt imposerait de prendre une licence ffm, ça n'est dit nulle part, on parle là d'un cas précis et non de la pratique du loisir motocycliste dans un cadre fermé et privé.
Si le circuit de bresse ou autre était un club et qu'il fallait s'inscrire pour pouvoir venir y rouler, là oui il faudrait prendre une licence et en l’occurrence ce serait une licence ffm seule instance à encadrer ce genre de pratique.
Donc là, à part inciter les organisateurs à vérifier que les participants soient bien assurés pour la pratique de sessions pistes ça ne fait rien de plus.
PS : Je ne vois pas en quoi en arrêté de justice relatif au droit du travail vient faire dans cette histoire. Jurisprudence ne fait pas loi, si des employés d'une autre entreprise font intervenir la justice ils feront appel de cette jurisprudence et là le juge pourra en tenir compte OU PAS. Je reviens sur mon cas personnel, si les juges tenaient compte des jurisprudences ça m'arrangerait et je partirais confiant alors que là mes enfants risquent d'en payer les conséquences.
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Une licence C :::::: une Rc rc rc rc ou l'assureur est amv amv amv et qui est vendu par la fédé fédé fédé.
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t'as pensé à consulter?
va falloir y penser sérieusement là
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Tu parle du circuit de bresse,quant le circuit de bresse fait c journée,orga en entreprise,je l'est dit plus haut regarde(entreprise pas concerné).
Mais quant un club loue le circuit c pas une entreprise eu.
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lis ma signature, j'ai rien de mieux à dire et plus de temps à perdre
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Monsieur BRONC directeur du Team CIP engagé en mondial moto 2 confirme que la licence est obligatoire pour les Club qui déclare leur journées a la FFM pour faire valoir leur licence.
Les entreprises ne serons pas obligé mais vivement conseillées de faire pareil car tous le monde C qu'une licence Fédération française de moto est le MEILLEUR moyen d'être le mieux assuré.
Alors pour la sécurités coté assurance pour mes clients je ferais que du FFM.
Signaler au modérateur 90.15.152.112
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"J'ai du Brembo PR 16 et PR 19 pour vous enfumer au freinage... des slicks à 400€... un poly avec peinture à 1500... et une brele "dernier cri"... mais merde... 120€ de plus pour l'année fais chier !!!"
Combien vous payez les cours de muscu, salsa, squash... et autre loisirs, pour un an ???
Désolé mais là tu es completement à côté de la plaque...je ne connais pas un LM qui soit dans cette configuration là... :idiot:
Dans mon cas j'ai un R6 de 2003, avec 2 pneux dunlop sporsmart acheté il y a 2 ans ( je roule peu) des carénages achetés d'occasion et peint par moi même et on est nombreux dans ce cas là, cette année je vais faire au maxi 2 journées de roulage, donc oui 120€ ca m'emmerde surtout quand cela n'est pas justifié contrairement à ce que l'on pourrait nous faire croire.
Combien je paye mes cours de salsa? 250€ l'année pour environ 40h de cours...quelle est le cout moyen d'une journée sur piste, je pense dans les 250€, donc une fois de plus, cela me fait chier de payer 120€ en plus pour 2 sorties...
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on s'en tape de mr BRONC, qui n'est qu'un pauvre directeur de team, qui n'a rien a voir avec la justice.
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post tardif... me doute bien qu'on en est pas tous la... mais pfff.... 112€ et tous ce bla bla "inutile" !!!
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Arnaud, tu dis que CIP va imposer la licence FFM pour ses roulages.
Etant entendu que :
- je me suis inscrit à un roulage chez eux avant que ce simulacre juridique ne voie le jour,
- nulle loi n'est rétroactive,
- l'AMDM va me fournir une attestation noir sur blanc de couverture sur piste,
Je vais me présenter à ladite journée avec l'intention de ne pas payer cette licence qui n'est pas obligatoire selon une décision de justice. Tu es en relation avec CIP, je t'invite à les prévenir que si tous n'est pas lisse sur ce point, la cour de cassation aura encore du travail ;)
Maintenant si dans les conditions d'utilisation d'une orga, il faut cette licence et que je souscris une journée en connaissance de cause, je n'aurais d'autre choix que de la prendre. Je pense faire attention aux organisateurs qui auront compris que ceux qui roulent bien assurés n'ont pas besoin de licence supplémentaire
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post tardif... me doute bien qu'on en est pas tous la... mais pfff.... 112€ et tous ce bla bla "inutile" !!!
Bah oui. Pour un gonz qui fait 2 sorties à 120€ ça fait juste une augmentation de presque 50%... alors que tu es déjà couvert par ton assurance.
Bah oui quoi JUSTE 50% de plus... ::)
Pourquoi acheter des pneus via un bon plan sur le forum Lesstath?
Prends-les dans un bon bouclard grande enseigne à 100€ de plus le train... c'est juste 100€ bordel... ;)
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ce n'est pas qu'une histoire de 112 euros
c'est l'histoire d'un mec qui vient donner son avis sous couvert d'une fédération, ( dans le cas on peut la comparer à une secte ), veut imposer sa loi alors que la véritable loi en vigueur dans notre beau pays ne dit pas ca du tout, mais ce mec est pire qu'un breton mouillé ( ouais les bretons ca aime pas la pluie, du coup c'est encore plus grognon qd il pleut ), il signe et resigne en exultant à la gloire de la fédération et de deux ou trois mecs ( que l'on peut comparer à des gourous ).
Le peuple LMois, qui s'évertue à lui ouvrir les yeux, d'une facon courtoise pour certains, un peu plus musclée pour d'autres, ne se fait pas entendre et cri au scandale.
La morale de cette histoire, c'est qu'une fois de plus, le peuple est pris pour une vache à lait, qu'une fois de plus, le seul moyen d'etre tranquille ca va etre de prendre leur foutu licence, la loi de l'argent aura encore prouve une fois de plus sa superiorite, tout ca car il faut toujours trouver un responsable aux malheurs des autres.
ps : je m'en tape des accents et autres ponctuations francaises, et je ne suis pas disponible avant 2045 pour aller boire une biere avec les gens que je ne connais pas
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Belle histoire.
Zed med, il y aura pour les moins riche une licence journée a environ 18€.
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arnaud: quelle statut as tu? club ou professionnel?
declares tu toutes tes journees à la FFM?
si la FFM impose sa licence sur les journees ou les CLUBS DECLARENT LEUR JOURNEE A LA FFM, qu'en est il pour les CLUBS qui ne les declarent pas? qu'en est il pour les PROFESSIONNELS qui les declarent? qu'en est il pour les professionels qui ne les declarent pas?
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J'ai les deux,c moi qui choisi !!! Amaguiz
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on s'en tape de mr BRONC, qui n'est qu'un pauvre directeur de team, qui n'a rien a voir avec la justice.
Mais d'abord c'est pas Bronc c'est BRONEC
même si ça sert pas à grand chose de le préciser
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J'ai les deux,c moi qui choisi !!! Amaguiz
ok, donc tu as repondu a la premiere question, maintenant je me repete:
declares tu toutes tes journees à la FFM?
si la FFM impose sa licence sur les journees ou les CLUBS DECLARENT LEUR JOURNEE A LA FFM, qu'en est il pour les CLUBS qui ne les declarent pas? qu'en est il pour les PROFESSIONNELS qui les declarent? qu'en est il pour les professionels qui ne les declarent pas?
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on s'en tape de mr BRONC, qui n'est qu'un pauvre directeur de team, qui n'a rien a voir avec la justice.
Mais d'abord c'est pas Bronc c'est BRONEC
même si ça sert pas à grand chose de le préciser
c'est panis qu'a ecorcher son nom, je n'ai fait que le reprendre :p
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post tardif... me doute bien qu'on en est pas tous la... mais pfff.... 112€ et tous ce bla bla "inutile" !!!
...
Pourquoi acheter des pneus via un bon plan sur le forum Lesstath?
Pour me payer une licence... :2funny: :2funny: :2funny:
Mes excuses... c bon, dès fois faut pas poster à chaud :P
C'est pour moi un sujet "animé" et qui me "tiend" à coeur... j'envisage de faire mes premier tours de roue bientot :P
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Vu sur le net, mais certainement "publié" avant l'arrêté de la CC :
> clic < (http://www.vitesse-performance.com/documents/Dossierassurance.pdf?PHPSESSID=669e3db44325b8bcc7c06f46ba11e499)
Suite à appel à l'AMDM hier, l'assurance piste, à 100€ ou 200€ (avec chargement/déchargement) selon la formule choisie, te couvre en RC + pilote, mais pas contre le vol par exemple. Même si la moto est dans un garage fermé avec antivol certifié NF-FFM (tiens tiens...)
Alors que, d'après le lien que j'ai fourni (et donc à vérifier), une licence FFM te couvre en RC + pilote, mais aussi pendant le chargement/déchargement, garage (??) et le vol.
Cependant, une licence concerne le pilote quelque soit la moto, alors de quel vol est-il question ? Et dans quelles conditions ?
Si qqu'un avait la réponse ?....
4 ---- Je possède 3 motos dont 2 de piste et 1 de route comment je dois les assurer?
La Loi (article L211-1) oblige tout véhicule à moteur d'être assuré en RC donc pour la moto de route c'est grâce
à la carte verte. Pour les 2 motos de pistes soit une assurance par moto ou bien seulement une licence FFM qui
assure le pilote sur n'importe quelle moto : chargement/déchargement + garage + vol
Aujourd'hui j'assure exclusivement une moto à usage piste, mais comme je veux aussi l'assurer contre le vol je n'ai pas d'autre choix qu'une assurance classique (avec carte verte) chez AMDM.
Si pour 3 fois moins cher avec la licence FFM je suis assuré pour la même chose (usage piste + vol), alors je vais vraiment réfléchir à la meilleure formule.
D'autres sont dans le même cas que moi ? Une moto à usage piste exclusivement, et assurée contre le vol ? Quel type d'assurance ont-ils ?
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Pour ma part je m'était renseigné a la macif pour l'achat d'un moto piste.
étant assuré chez eux pour un vehicule de la même catégorie (+1 moto +1 appart) il "m'offrait" l'assurance "stockage".
donc si un mec rentre chez moi et me tire la becane de course je suis assuré si il se tue avec.
par contre pas un centime de dédommagement pour le vehicule si : vol, rique naturel, ect.
Pour les assurance a la journée pour la piste dans mon cas elle couvre tout : vol, transport , pilote corporel, rapatriemment , ect
Donc a voir suivant les assureurs pour ton cas ogluf
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dans mon cas, ma moto piste ne roule plus sur route et est assurée à l'amdm. de mémoire, il me semble qu'ils proposent en option le transport et le vol. mais pour ma (vieille) moto ils me donneront quasi rien si on me la vole donc jai pas pris les options. de plus, avec mon assurance voiture (macif) jai une assurance corporelle qui m'assure pour le ciruit en loisir. (double emploi avec l"assurance corp de l'amdm)
je sais pas si cest très claire ce que je raconte...
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je trouve la partie sur "comment s'assurer" interessante mais est-elle localisable au milieu de ce fratras un peu abscons au sujet d'une licence nécessaire pour aller sur circuit
==> Est-il possible de scinder ce sujet en deux et de faire apparaître la partie "avec quoi j em'assure" et de laisser la première partie se faire oublier ?
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A partir de quel post ? celui de ogulf ci dessus ?
Je te laisse relancer un nouveau topic dédié à ces histoires d'assurances avant, j'y collerais les autres posts
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Il est vrai que mon post dérive un peu du sujet principal.
Mais si la licence FFM répond (ce qui reste à vérifier) à mon besoin personnel quant à l'usage et le niveau de garantie que j'attends sur ma pistarde, et pour moins cher qu'aujourd'hui (car pas d'usage "route", donc risque limité), alors je trouvais intéressant de partager ce point de vue sur ce post puisqu'alors il coupe court à tout débat.
En fait, c'est la partie "comment faites-vous de votre côté" qu'il faudrait peut-être scinder ? ???
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un debut de reponse:
http://archive.ffmoto.org/_PAGES/fr_FR/070601/_RESOURCES/Assurances2009.pdf
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Du côté du circuit Carole, géré par la FFM, rien ne semble avoir changé, il y a toujours les deux catégories de pilotes :
Documents à fournir
Pilote licencié
Licence
Pièce d'identité
Pilote non licencié
Permis de conduire
Assurance en cours de validité
(au même nom que le permis de conduire)
Carte grise du véhicule
6O Euros/ 3 H pour les licenciés.
70 Euros / 3H pour les non licenciés.
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Ben les pistard n'ont pas tords... faites une manif en bloquant la FFM .... ou faut que les assurances perso baissent du même montant que la licence.
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Le RG TEAM, Organisateur de journées et qui est un moto club affilié FFM :
IMPORTANT : Licenciés FFM et non licenciés
Pour une totale transparence envers tous les participants (ou futurs participants) à nos journées de roulage sur circuit :
Voici l'attestation reçue ce matin de la FFM ! Nous autorisant à laisser rouler des licenciés FFM avec des pilotes non licenciés.
Sous réserve, bien entendu que les pilotes non licenciés aient une attestation de leur assurance disant qu'ils sont couvert en RC pour roulage sur circuit, ou alors qu'ils souscrivent à l'offre FMA ou au pass circuit.
Libre à chaque organisateur d'imposer la licence FFM .... si il ne souhaite pas souscrire à cette option proposée par la FFM.
(https://www.lyonmotard.com/proxy.php?request=http%3A%2F%2Fwww.rg-team.fr%2F2012%2Fffm.jpg&hash=2fec8971aaa3b4f01b9e53e71abe2510)
Posté le: 13 Avril 2012 à 16:02:42
Voici la circulaire de la FFM que nous avons reçu : LIRE ICI (http://www.zx6rteam.fr/forum/Circulaire%20MC%2006-04-2012.pdf)
Donc en gros, les organisateurs qui ne sont pas des sociétés mais des moto-club affiliés FFM sont assurés par leur cotisation FFM + l'assurance manifestation qu'ils souscrivent auprès de la FFM.
Si un pilote se retourne vers l'organisateur, c'est l'assurance de l'organisateur (FFM qui est en fait l'AMV) qui couvre les "dommages" (s'il y a un tord)
Mais si le pilote est licencié FFM (donc AMV) alors la partie plaignante ET accusée sont assurées par la même société donc ils peuvent "s'arranger".
Le pilote répond aux exigences du tribunal, la FFM vend plus de licences, personne ne paye rien... tout bénéf pour la FFM... :-\\
Donc en gros, encore un gros bordel provoqué par la FFM
Par ailleurs, je vous l'avez annoncé mais les parties assurances des licences, des cotisations MC à la FFM et des cotisations "manifestation" vont augmenter de 20% pendant 5 ans!
Je vous parie que ca va etre supérieur à ça l'année prochaine et qu'on va payer la NET à 150€ et qu'ils vont dire que c'est la faute à cette histoire! :@
Posté le: 13 Avril 2012 à 16:06:03
Bon alors Panis... toujours aussi obtu?
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merci titou pour l'info
ca confirme ce qu'on disait :)
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Affaire à suivre :D
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Merci titou pour le retour d'info ;)
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Pour info:
La FFM reconnait avoir fait une erreur avec cette lettre,en effet le service réglementation était pas au courant de la nouvelle circulaire de 3 pages.
La FFM informe au plus vite RG Team de son erreur.
C grave de la part d'un service réglementation de faire une erreur comme celle la, mais malheureusement C possible.
Info FFM de hier.
Posté le: 14 Avril 2012 à 06:27:49
Mr RG Team prenait les infos au près du service réglementation alors qu'il fallait les prendre au service juridique.
Alex du service juridique informe au plus vite mr BOLLE le président de la fédé pour cette grave erreur envers RG Team.
Posté le: 14 Avril 2012 à 06:33:39
Dommage pour titou.
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En résumé, la FFM c'est un immense bordel >:D
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Une personne qui était en vacance était pas au courant et a donner la lettre signer par informatique a un seul orga qui ne savait pas car c'est sa premier année a la FFM.
Posté le: 14 Avril 2012 à 09:46:38
Mais C vrai comme tu dis C un vrai bordel
Posté le: 14 Avril 2012 à 09:47:28
La FFM va pour faire le tri entre les organisateur sérieux ou non sortir un label qualité roulage avec différant critère a suivre.
Exemple:
1:avoir un médecin
2:avoir des pilotes BE pour les conseils
3:travailler sur des circuits homologuer.
4:faire rouler uniquement des clients avec licence d'assurance fédérale.
5:être un club affilier FFM
6:service multiple:petit dej,repas...ect
7:photographe
Posté le: 14 Avril 2012 à 09:58:06
Et pleins d'autre chose encore.
Nous travaillons de près pour cette nouvelle idée pour aider les nouveaux pistards a choisir leur futur organisateur.
Posté le: 14 Avril 2012 à 10:00:18
J'ai oublier un critère important c le prix des journées,prix dans la normal.
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Hey Panis, je les ai appelé au service Juridique hein donc ils m'ont quand meme avoué qu'ils "préconisaient" mais qu'ils ne peuvent rien imposer car ils sont encore plus dans le flou!
Ils vendent une assurance, ils vont pas te dire d'en acheter une autre... :2funny:
Dommage Panis.
Putain et dire que ces mêmes gens ont le droit de vote... :idiot: :geek:
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La FFM va pour faire le tri entre les organisateur sérieux ou non sortir un label qualité roulage avec différant critère a suivre.
Exemple:
1:avoir un médecin
2:avoir des pilotes BE pour les conseils
3:travailler sur des circuits homologuer.
4:faire rouler uniquement des clients avec licence d'assurance fédérale.
5:être un club affilier FFM
6:service multiple:petit dej,repas...ect
7:photographe
ça part surement d'un bon sentiment, mais au final, la plupart des gens se foutent royalement de tout ça, il s veulent juste passer une bonne journée à rouler à donf sur leur moto.
Alors oui le médecin c'est indispensable, le repas c'est bien, mais le reste, c'est du "nice to have" et ça tend à faire monter les prix.
De plus, avoir tout ça ne présume en rien du sérieux d'un organisateur ::) , ça n’empêchera pas que ce soit le bordel dans les roulages, qu'on mélange des niveaux trop disparates, qu'on remplisse trop les sessions, etc...
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Titou tu comprend toujours rien LOL.
Bien sur que la FFM conseil.
C la cours de cassation qui impose au club de la rendre obligatoire.
Surtout reste chez toi le 22 avril.
Posté le: 15 Avril 2012 à 15:50:24
De plus tu pose la circulaire en ligue et tu c pas la lire.
Posté le: 15 Avril 2012 à 15:52:19
Reed
Le sondage montre que 83% des personnes pense le contraire de toi.
Pour les prix c aussi dans les critère.
Et avoir un pilote BE officiel pour les conseils tu trouve que c pas bien? LOL
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Le sondage montre que 83% des personnes pense le contraire de toi.
Pour les prix c aussi dans les critère.
Et avoir un pilote BE officiel pour les conseils tu trouve que c pas bien? LOL
Il sort d'ou ce sondage à 83%?
Perso je m'en cogne du pilote. Si je veux des conseils, je me paierai un stage...
Je ne trouve pas que ce soit un gage de qualité de rouler avec un organisateur qui paie (par l'intermédiaire de ses clients) un pilote, et qui me file la matin un pitch avec une briquette de jus d'orange.
Surtout si en plus il m'oblige à me prendre une licence en plus de mon assurance qui est faite pour cela...
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Tu me fais rire !!!
Vous avez pas d'€ et tu veux te payer un stage a 200€ la journée avec le même moniteur qui lui viens te donner les même conseil mais gratuit.
On marche sur la tête LOL
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En fait il y a une chose qui est sûre : c'est le bordel :2funny:
Mise à part cela, @titou et pains : vous serait il possible d'apporter des infos sans forcément descendre l'autre ? À titre perso, je m'en cogne de vos querelles de cours de récréation >:(
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Oui tu as raison.
Il y a une circulaire que titou a posé plus haut sous la lettre de la FFM qui est une erreur.
Les infos sont sur la circulaire de 3 pages,cette circulaires a été envoyer a tous les club moto de France affilier fédération de moto.
Posté le: 15 Avril 2012 à 16:24:48
FREDOX
MP envoyé
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Tu me fais rire !!!
Vous avez pas d'€ et tu veux te payer un stage a 200€ la journée avec le même moniteur qui lui viens te donner les même conseil mais gratuit.
On marche sur la tête LOL
::)
Ok, devant autant d'arguments je m'incline...
Par contre un dernier point, peux-tu m'affirmer en toute objectivité que ton pilote apportera autant que les pilotes présents lors d'un stage dédié ou l'on épluche tout...?
- Si oui, cela veut dire que tes collègues organisateurs sont des voleurs.
- Si non, cela veut dire que ton pilote (qui n'est pas gratuit puisque tu le paye donc nous aussi...) ne sert pas forcément à grand chose. Car ce que l'on recherche lors des journées entrainement c'est se faire plaiz, tout en essayant de chasser le chrono du poto.
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Oui papa fredox... :dead: :idiot:
Sinon je pose des textes en ligne, j'appelle la ligue (je vais aux réunions de ligue moi et cela depusi des années...), j'appelle les autres ligues, d'autres moto club... et je ne post pas des pourcentages en l'air... mais de toute façon je ne vais plus m'attarder sur ce sujet, je m'en fou de convaincre les gens !
Si vous voulez avoir des réponses à vos questions, appelez directement les concernés (un juriste, l'antenne juridique de la FFM ou de votre assurance, les moto clubs, les organisateurs...) et vous verrez bien!
C'est assez fun de vouloir tenir les gens informés et d'avoir qu'en retour des attaques!
Sinon le 22 je voterai Mélanchon comme ça il n'y aura plus de motards en France et j'arréterai de croiser des têtes de cons :2funny:
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Ok
LA LICENCE MOTO DEVIENT OBLIGATOIRE POUR LES ENTRAÎNEMENTS
Une licence est désormais obligatoire pour rouler sur un circuit moto, que ce soit en compétition ou en entraînement. La Cour de cassation a en effet récemment condamné un club qui avait accueilli un pilote sans licence. Euro-assurance.com vous éclaire sur la licence moto.
Un club accusé de négligence
C'est le monde à l'envers : un pilote qui s'est gravement blessé sur un circuit de motocross homologué, pour lequel il ne possédait pas de licence, a porté plainte contre le club pour défaut de contrôle. Il a obtenu gain de cause : la Cour de cassation a en effet condamné le club, considérant que ne pas avoir vérifié si le pilote était titulaire d'une licence constitue des « fautes de négligence et de prudence ».
La Fédération Française de Motocyclisme réagit
La Fédération Française de Motocyclisme (FFM) est critique vis-à-vis de la décision de la Cour de cassation. Elle craint une « dérive à l'américaine » qui tend à indemniser les victimes quelle que soit leur implication. Cependant, elle incite vivement les clubs à imposer la licence pour la pratique du sport moto, pour ne pas se mettre en porte-à-faux avec la loi ou la jurisprudence.
À quoi sert une licence ?
Une licence sportive permet à un motard d'accéder aux pistes, en compétition, pour le loisir ou pour s'entraîner. Elle est désormais obligatoire dans tous les cas, et pas seulement en compétition. Elle n'est pas un simple sésame qui ouvre les portes des circuits : elle permet d'obtenir une assurance individuelle corporelle et une assurance responsabilité civile.
Comment l'obtenir ?
Un pilote qui souhaite participer à une compétition ou s'entraîner sur une piste doit s'adresser à un club et lui demander un formulaire de demande de licence annuelle. Une fois qu'il a choisi le type de licence qu'il souhaite, le pilote remplit ce document et y adjoint un certificat médical d'aptitudes accompagné du paiement par chèque.
Faire son choix
La FFM est l'organisme principal qui délivre les licences et en établit les tarifs chaque année. Elle propose différents types de licences, nationales ou internationales, à des prix variables (voir encadré), pour tous les âges, selon la pratique visée. Elle répertorie trois grandes familles de licences :
la licence de pratique sportive, adressée aux enfants comme aux adultes ;
la licence d'encadrement ou d'animation de nos activités, visant les professions connexes à la pratique sportive (arbitres, mécanicien, dirigeant...) ;
la licence de tourisme, délivrée dans le cadre d'activités de découvertes régionales.
Combien coûte une licence ?
Selon le barème de la FFM pour 2012, une licence nationale peut coûter entre 35 et 250 euros. Voici les principaux tarifs annuels :
Compétition A (dès 15 ans) : 250 euros.
Compétition B (dès 15 ans) et jeune moto-ball (de 15 à 17 ans) : 155 euros.
Nationale entraînement (dès 7 ans) : 112 euros.
À LIRE AUSSI :
Demande de licence FFM en ligne
L'assurance moto indispensable sur circuit
© Euro-Assurance – Marie BOURDELLÈS – Mars 2012
Posté le: 15 Avril 2012 à 19:37:13
Une autre info:
Ufolep est pas représente en vitesse.
Elements pour bien pratiquer
Quelques Elements pour Bien pratiquer :
• La licence Ufolep est indispensable avant toute pratique, même pour entraînement ou un simple essai de machine, car en moto, il faut toujours se poser au préalable la question de la sécurité et de l'assurance.
Le Comité Départemental peut toujours délivrer une licence UFOLEP R3 à partir de 6 ans révolus (les licenciés UFOLEP non titulaires des aptitudes requises doivent évoluer sous couvert de l'Ecole de Conduite labellisée UFOLEP).
• Les assurances sont indispensables. Une partie peut être souscrite en même temps que la licence Ufolep, elle est de niveau de risque R3, et les clubs proposent un complément très intéressant par l'intermédiaire de notre mutuelle sportive (APAC ) il est vivement conseillé d'y souscrire. Une assurance spécifique est souscrite lors des manifestations (lorsqu'il y a présence d'un public de non-licenciés quel qu'il soit). Des mesures particulières pour la sécurité doivent être prises en accord avec l'autorisation de la Préfecture.
• Les équipements sont obligatoires et indispensables, adaptés à chaque discipline. Ils doivent être en état et non périmés (veiller notamment à la validité du casque :5 ans !).
• Le CASM (Certificat d'Aptitude au Sport Motocycliste)
Dans un souci de renforcer la sécurité des pratiquants, la FFM et l'UFOLEP ont souhaité étendre le champ d'application du CASM (convention du 1er juin 2005) : à compter du 1er septembre 2005, l'obtention du CASM est obligatoire pour tout nouveau demandeur d'une licence sportive (Licence Sport Motocycliste).
• La licence sportive ...
En plus, le Comité Départemental délivre une licence sport motocycliste (convention du 4 juillet 1989) dans les conditions suivantes :
• Pour les nouveaux licenciés,
sur présentation d'une licence UFOLEP R3 et d'un C.A.S.M.
Notez : un nouveau licencié est une personne qui n'a jamais eu de licence pour la pratique de la moto.
• Pour les anciens licenciés,
sur présentation d'une licence UFOLEP R3 et d'un C.A.S.M. ou d'un permis de conduire MOTO
Les anciens licenciés devront fournir un justificatif (ancienne licence UFOLEP ou FFM...)
• La formation des Animateurs et des Officiels ...
Chaque région peut organiser des stages de formation en partenariat avec la CNS Moto, en règle générale lors des premiers et quatrième trimestre de chaque année (voir les dates page suivante).
Deux filières sont proposées :
-Les “animateurs”, sont formés pour encadrer les jeunes dans les Ecoles de Conduite de club (animateur assistant - stage FIO et animateur 1° degré - stage A1), départementale ou régionale (animateur 2° degré -stage A2).
-Les “officiels”, sont formés pour répondre aux besoins d’organisation et de sécurité de nos manifestations, commissaires (stages FIO) et directeurs de course (stages O1 et O2). A noter que désormais tous les directeurs de course seront formés dans des stages nationaux.
• Les Ecoles de Conduite et la Formation des Jeunes …
Un peu partout sur le territoire, la demande est importante de la part de parents pour inscrire leurs enfants dans les associations Ufolep et leur faire pratiquer des activités en mini-moto. N’oublions pas toutefois que le motocyclisme est certes un sport plaisant mais c'est quand même un sport à risques.
Pour pratiquer la moto, même en entraînement et en circuit fermé, le permis moto ou le CASM (Certificat d'Aptitude aux Sports Motocyclistes) est nécessaire. Le permis moto peut-être passé dès 16 ans pour motos légères 125 cm³ (<15 ch) et la délivrance du CASM peut-être demandée dès 12 ans.
Pour les plus jeunes, la Fédération délégataire fixe à 6 ans l'âge minimum de délivrance de la licence éducative moto. C'est cet âge minimum qu'a retenu l'UFOLEP pour délivrer les licences Ufolep. Les jeunes en question sont licenciés et adhérents d'un Club mais ils ne sont pas titulaires du CASM parce que trop jeunes. La loi ne leur autorise ni entraînements, ni compétitions. ( voir section "Ecole de conduite" pour plus d'infos)
Posté le: 15 Avril 2012 à 19:52:39
J'ai pendent 5 ans fais rouler sur circuit des clients avec des RC circuit Mutuelle des motards et autre.
Aujourd'hui C fini sur circuit de vitesse.
Depuis la nuit des temps dans le monde du cross en entrainement la licence est obligatoire,aujourd'hui aussi en entrainement vitesse.
Edit: nettoyage des éléments en trop des copiés/collés
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Extrait du site AMDM pour les journées > Open < (http://www.openmutuelledesmotards.fr/) :
C'est daté du 29/03/2012.
Êtes-vous assuré pour rouler sur circuit ?
Oui, si vous êtes sociétaire Mutuelle des Motards
Sur nos journées de roulage « Open Mutuelle des Motards », vous êtes assuré, soit par votre contrat d’assurance 2-roues standard soit par votre contrat moto de circuit.
Vous n’êtes pas sociétaire Mutuelle des Motards
vous pouvez participer à nos journées, à la condition que le risque sur circuit ne soit pas exclu de votre contrat d’assurance. Merci de nous fournir une attestation complémentaire à votre carte verte en ayant préalablement vérifié que le risque sur circuit ne soit pas exclu de votre contrat
ou, merci de nous fournir une copie de votre licence FFM
L'AMDM laisse la possibilité de justifier d'une assurance perso si on n'est pas sociétaire.
Par contre, ils affirment qu'on est couvert avec contrat classique, mais si la moto est en slick ou en full par exemple, il n'est pas précisé que l'assurance route ne couvre pas (puisqu'il est acquis maintenant que seule l'assurance piste permet, à l'AMDM, de rouler en configuration piste justement).
Donc à priori :
- la licence FFM n'est pas obligatoire
- X-tremlimit va l'exiger pour ses journées
- d'autres organisateurs l'exigeront certainement aussi
- et d'autres pas !
Le choix de sa/ses journées piste se fera en fonction des conditions d'accès et de son assurance.
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Merci pour ton intervention :top:
Peux tu avoir la même lettre mais daté de après le 6 avril date de l'apparition officiel de la circulaire.
Merci.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:39:59
Les journées MDM sont des journées atelier conseil comme les journées porte ouverte FFM.
Ces journées sont pas considèré comme des Journées entrainements,mais comme des cours d'apprentissage.
C pour cela et les journées MDM et Porte ouverte circuit FFM sont pas conserné par l'obligation de licence fédéral.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:47:57
Par contre le jour ou tu roule sur circuit en journée déclarées entrainement ou considéré comme un entrainement,licence fédéral obligatoire,FFM ou ufolep.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:53:23
Pour pas que moi X-tremlimit impose la licence il faudrait pas que je déclare en début d'année mes journées comme des entrainement,mais comme des journées type OPEN,et cela existe pas pour les club.
Posté le: 16 Avril 2012 à 12:56:49
Les Club affilié sont obligé de déclarer leurs journées en début d'année.
Deux possibilité:entrainement ou compétition.
Et aujourd'hui en ENTRAINEMENT licence féderal obligatoire.
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:)
j'aime bien ce post et tous les débats
sup licencié ffm selon les années nca/ncb/lj
:)
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j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...
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Oui mais la c le problème du club.
C comme rouler a bloc a deux(pilote et passager) sur autoroute c jamais la faute du passager.
Toi perso tu risque rien en cas de problème (a vérifier)mais en cas de gros bobo c le club le premier responsable et toi pour te faite rembourser tu devras attendre environ 3 a 4 ans.
Posté le: 16 Avril 2012 à 13:34:58
Un client d'un gros orga du sud de la France a eu un gros bobo a ledenon il y a 4 a 5 ans,le dossier est toujours en attente,assureur MDM.
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j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...
Ca conforte ce que je disais : chacun choisira ses journées en fonction des contraintes de l'organisateur.
Mais une question, déjà posée sur ce post il me semble, me titille quand même :
dans la mesure où l'on s'inscrit (formulaire et règlement par chèque ou CB) AVANT cette fameuse histoire de licence FFM, peut-on revenir sur son engagement puisqu'alors les conditions ont changé ?
Qu'est-ce qui, légalement, pourrait l'interdire (au moment de la signature du "contrat" c'était sous la condition X, et au moment de l'honorer, c'est sous la condition Y) ?
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j'ai roulé le 7 avril à Alès avec le pôle mécanique d'alès, ils ne m'ont pas demandé de licence, je me suis inscrite pr d'autres journées la bas, et on m'a tjs rien demandé...
Ca conforte ce que je disais : chacun choisira ses journées en fonction des contraintes de l'organisateur.
Mais une question, déjà posée sur ce post il me semble, me titille quand même :
dans la mesure où l'on s'inscrit (formulaire et règlement par chèque ou CB) AVANT cette fameuse histoire de licence FFM, peut-on revenir sur son engagement puisqu'alors les conditions ont changé ?
Qu'est-ce qui, légalement, pourrait l'interdire (au moment de la signature du "contrat" c'était sous la condition X, et au moment de l'honorer, c'est sous la condition Y) ?
Ogulf... c'est comme dans tous les contrats qu'on signe ça va dépendre du formulaire et du règlement.
Il faut regarder les clauses s'ils ont prévu la modification des conditions d'accès par rapport à licence....
Si ce n'est pas le cas et que rien n'est écrit clairement et bien tu pourra revenir sur ton engagement
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Désolé pour certains de m'etre emporté certaines fois mais le soir, apres des journées difficiles, c'est dur parfois de garder son calme ;)
Donc pour encore la nième fois la FFM "recommande" à tous "ses clubs" de faire rouler uniquement des "licenciés" FFM.
Donc il ne faut pas prendre des raccourcies et dire : Pour rouler sur piste il faut etre licencié
Mais il faut comprendre qu'etre assurer est une obligation et que la FFM ne peut pas conseiller d'aller prendre une assurance extérieure (ce sont leurs mots) donc ils ne conseillent que leur assurance (une licence) et comme pour le cross il n'existe pas d'assurance comme nous on peut en avoir pour la route/piste ou des organismes comme assurancepiste.com et bien ils ont mis dans leur texte qu'il faut une assurance/licence fédérale!
Refuser l'acces à la piste à quelqu'un qui a une assurance "route" qui spécifie qu'il est assuré sur circuit hors compétition est très grave et peut être considérer comme un refus de vente!
Sinon la MAIF m'avait même écrit que si je me plantais en poly sur piste ils me le remboursaient...
L'AMDM s'en fou si t'es en full sur route et ils comprennent bien que si tu vas sur piste t'auras aussi des éléments pas réglos et pas tes rétros donc ils s'en fichent mais si vous voulez je peux aussi appeler le centre qui s'occupe de la section piste de l'AMDM à Montpellier pour avoir leur réaction face à ce mouvement de la FFM!
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il est dommage de constater que la FFM puisse s'accorder le droit d'obliger...
perso, je ne roulerais plus qu'avec des organisateurs qui accepteront mn attestation d'assurance piste... desole arnaud, j'aimais bien tes journees mais cette histoire d'assurance reste, a mes yeux, un abus. :-X
il y a le serieux, l’insouciance et l'exces...
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Dommage pour moi alors.
Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.
La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.
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Dommage pour moi alors.
Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.
La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.
Juste des précision Panis car j'ai un peu de mal quand tu répètes à chaque fois que c'est la cour de cassation qui impose (rassure toi ne j'ai contre toi :top:)
Source WWW et loin de là l'idée de passer pour un spécialiste du droit !!!!
Son rôle n’est pas de rejuger les affaires. Il est de dire si les règles de droit ont été correctement appliquées.............................
Elle juge si les juges ont bien appliqué les règles de droit, au regard de l’affaire qui leur était soumise et des questions qui leur étaient posées.
Si la Cour de cassation juge que la décision contestée résulte d’une bonne application de la loi, elle rejettera le pourvoi.............Dans le cas contraire, elle « cassera » cette décision et l’annulera en tout ou en partie.
Sous certaines conditions, la Cour de cassation peut émettre des avis en matière civile et en matière pénale
Comme pour tout le monde je pense qu'on a tous notre avis sur le sujet et moi le premier ::) ::)
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Écoute pour faire cour:
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La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire. Elle juge les pourvois en cassation qui lui sont soumis.
Sommaire [masquer]
1 Histoire de la Cour de cassation
1.1 Avant la Révolution : l'ancien Conseil du Roi
1.2 Sous la Révolution : l'ancien Tribunal de cassation
1.3 Après la Révolution : la nouvelle Cour de cassation
2 Rôle de la Cour de cassation
2.1 Portée de l'action de la Cour de cassation
2.2 Action de la Cour de cassation
3 Composition de la Cour de cassation
3.1 Membres de la Cour de cassation
3.2 Formations de la Cour de cassation
4 Avenir de la Cour de cassation
5 Bibliographie
6 Voir aussi
7 Liens externes
8 Notes et références
9 Derniers arrêts de la Cour de cassation (rss)
10 Derniers avis de la Cour de cassation (rss)
Histoire de la Cour de cassation
La Cour de cassation est héritière, d'une part, du Conseil du roi et, d'autre part, du Tribunal de cassation.
Avant la Révolution : l'ancien Conseil du Roi
Le Conseil du Roi a été créé à l'instigation de la monarchie absolue de Droit divin dans le dessein d'asseoir l'autorité du roi, en particulier son pouvoir judiciaire. Avant l'instauration de l'absolutisme au cours de la période moderne, la France avait pour système politique la féodalité : le territoire français était morcelé en d'innombrables seigneuries sur lesquelles d'aussi innombrables seigneurs ayant le pouvoir de rendre la justice. Le pouvoir royal en quête de reconnaissance s'est alors également reconnu compétent pour rendre la justice, à la fois exclusivement dans certaines matières et en tant que juridiction d'appel contre les décisions rendues par les juridictions seigneuriales.
L'instauration d'une monarchie absolue, qui plus est de Droit divin, a alors répondu, au sortir du Moyen Age, à la nécessité pour le roi de récupérer le pouvoir et asseoir ainsi durablement et inflexiblement son autorité dans tout le Royaume de France. Par l'absolutisme et donc la confusion des pouvoirs, cette récupération s'en trouva naturellement facilitée. Évidemment, la Justice n'a pas été épargnée. Les innombrables juridictions, seigneuriales, ecclésiastiques, féodales... se sont retrouvées coiffées d'une nouvelle juridiction : le Conseil du Roi. Dans le schéma de cette nouvelle organisation judiciaire française, le Conseil du Roi se trouvait au sommet. Les Parlements qui corresponderaient aujourd'hui à nos actuelles Cours d'appel se situaient juste à l'échelon inférieur et rendaient la justice au nom du roi et sur délégation du roi (la Justice déléguée). Le Conseil du Roi, quant à lui, se réservait le pouvoir de casser leurs arrêts parce que réfractaires à cette nouvelle autorité royale et à l'application des ordres royaux. Devant cette toute nouvelle institution, il n'y avait initialement ni procédure, ni comparution : le but n'était effectivement pas de faire oeuvre de Justice en tant que telle mais de censurer les décisions de juges réfractaires et ainsi asseoir l'autorité du roi.
Avec la Révolution française, devait naturellement disparaître le Conseil du Roi. Si on se rappelle bien les circonstances de la chute de la monarchie française, on ne peut ignorer l'insubordination de ces Parlements vis-à-vis du pouvoir royal. On se rappelle tout d'abord qu'ils n'ont pas eu de gêne à créer du Droit en même temps qu'ils le disaient et ainsi concurrencer le roi dans sa fonction législative et exécutive : les arrêts de règlement. On se rappelle ensuite leur fameux droit de remontrance qui était en son principe destiné à remontrer au roi les imperfections de ses textes avant leur enregistrement et leur entrée en vigueur dans la province. Il se mua au cours du XVIIIème siècle en une véritable arme des parlementaires au service de leur contestation de la toute suprématie du monarque absolu : il leur permit de s'opposer, à coup de remontrances et itératives remontrances, aux réformes tentées par la monarchie. C'est que la volonté de modernisme et de changement de cette dernière se conciliait bien mal avec le conservatisme des parlementaires attachés aux nombreux privilèges dont ils jouissaient. Lassé par cette guerre de l'usure, Louis XVI convoqua les États généraux, étant d'avis de s'en remettre à eux pour sortir de la crise. Il s'en suivit finalement la Révolution française.
Sous la Révolution : l'ancien Tribunal de cassation
Échaudés par cette insubordination des Parlements face au pouvoir politique et inquiets à l'idée d'être à leur tour entravés par eux dans leur action, les révolutionnaires ont cherché par tout moyen à minimiser le plus possible le pouvoir judiciaire afin d'empêcher toute intrusion de sa part dans la vie politique. Défense fut faite aux juges de s'immiscer dans les affaires de l'Administration, de juger les litiges pouvant naître entre elle et les administrés, de convoquer un membre du pouvoir législatif ou exécutif... Et obligation lui fut même faite d'en référer au législateur pour interpréter la loi en cas de doute sur son sens ou sa portée. L'idée de la Justice qui prédominait à cette époque était en effet celle d'une justice rendue par des machines bonnes à appliquer machinalement la loi, sans détours, ni interprétation. Une utopie bien sûr d'une Justice sans hommes. Le Tribunal de cassation qui fut simultanément créé en 1790[1] devait alors dans ce contexte assurer la subordination de ces nouveaux juges muselés et tenus en laisse : casser toute décision ne respectant pas le nouvel ordre judiciaire.
Le Tribunal de cassation ne disposait pas, à l'époque, des attributions aujourd'hui dévolues à la Cour de cassation. Nous étions encore bien loin de voir en lui un pouvoir créateur du Droit, un pouvoir prétorien, un rôle de formation d'une jurisprudence reconnue, comme on le constate de nos jours, comme source de Droit. Nul n'aurait parlé, comme on l'entend aujourd'hui, sans doute à tort, au sujet de la Cour de cassation, d'une Cour suprême, ni n'aurait songé un instant à le faire évoluer sous cette forme, comme on en discute aujourd'hui au sujet toujours de notre Cour de cassation. Sa compétence était restreinte à l'examen des vices de forme dans la procédure et de veiller à la bonne application de la loi, pas plus, pas moins. Son pouvoir d'interprétation était immanquablement limité par l'existence du référé législatif, supprimé depuis lors, qui obligeait naguère le Tribunal à saisir le législateur pour connaître le sens et la portée de ses lois.
Après la Révolution : la nouvelle Cour de cassation
C'est sous Napoléon que naquit la Cour de cassation, le Tribunal ayant été remanié à cette époque en une Cour. La Cour de cassation conserva les attributions judiciaires de son prédécesseur afin d'assurer au plus haut niveau l'application uniforme de loi par l'ensemble des juridictions françaises, d'autant plus sous cette période de césarisme napoléonien. Elle s'est vue toutefois flanquée d'une nouvelle attribution : la discipline des magistrats. Cette fois-ci, il ne s'agissait plus de casser les arrêts : il s'agissait littéralement de casser les juges eux-mêmes. En instaurant un tel pouvoir disciplinaire sur l'ensemble des magistrats de France, Napoléon renforça la domination du politique sur le judiciaire dans un mouvement de centralisation générale du pouvoir. Notons au passage qu'il modifia même le mode de désignation des magistrats : alors qu'ils étaient jusqu'ici élus par le peuple, ils furent désormais nommés par le gouvernement, mode au demeurant toujours en vigueur depuis lors. Plus tard, sous la Vème République, cette attribution disciplinaire sera dévolue à une nouvelle institution créée pour l'occasion : le Conseil supérieur de la magistrature.
Rôle de la Cour de cassation
La Cour de cassation a pour rôle de contrôler la bonne application du droit par les juges judiciaires. Elle assure l'unité d'interprétation des règles de droit.
Portée de l'action de la Cour de cassation
La Cour de cassation n'est pas un dernier degré de juridiction. Elle juge les pourvois formés contre les décisions des autres juges de l'ordre judiciaire[2], mais ne juge qu'en droit (art. 604 NCPC). Elle ne connaît pas du fond de l'affaire, sauf disposition législative contraire[3]. Par opposition aux juges de la Cour de cassation, les autres juges de l'ordre judiciaire sont appelés « juges du fond »
Cependant, la Cour de cassation contrôle la qualification des faits, ainsi que l'interprétation de la loi, en particulier. Dès lors, il devient quelquefois difficile de dire si elle juge en fait ou en droit.
Action de la Cour de cassation
La Cour de cassation, saisie d'un pourvoi en cassation vérifie si la règle de droit appropriée a été correctement appliquée, faute de quoi elle casse l'arrêt, totalement ou partiellement[4]. Par la cassation, la décision attaquée est annulée et les parties sont replacées dans leur état antérieur à la décision cassée[5], sauf dans le cas du pourvoi dans l'intérêt de la loi.
Sauf disposition contraire, l'affaire est alors renvoyée devant une juridiction de même nature que celle qui a rendu la décision attaquée[6]. La juridiction de renvoi rejuge en fait et en droit et n'est pas tenue d'adopter la même solution que celle de la Cour de cassation. Si elle le décide, la Cour de cassation peut ne pas renvoyer l'affaire aux juges du fond. Elle doit alors se prononcer sur la charge des dépens afférents aux instances devant les juges du fond et son arrêt emporte exécution forcée[7].
Pour éviter ce parcours judiciaire, la loi n° 91-491 du 15 mai 1991[8] a créé la possibilité pour les juges du fond de demander l'avis de la Cour de cassation lorsqu'ils sont en présence d'un problème posé par un nouveau texte de loi et susceptible de se poser dans de nombreux litiges
La Cour de cassation rédige également un rapport annuel, dans lequel elle fait des observations sur les problèmes de droit qu'elle a rencontrés et propose des solutions.
Composition de la Cour de cassation
Grand'chambre de la Cour de cassation
Membres de la Cour de cassation
La Cour de cassation est constituée d'un premier président, de présidents de chambres, de conseillers et conseillers référendaires, d'un greffier en chef et de greffiers de chambre et d'un procureur général, ainsi que d'un premier avocat général et d'avocats généraux[9].
Formations de la Cour de cassation
La Cour de cassation est composée de plusieurs chambres civiles et d'au moins une en matière criminelle[10]. Actuellement, il existe cinq chambres civiles, dont une chambre commerciale et une chambre sociale, et une chambre criminelle.
Pour lutter contre l'engorgement de la Cour de cassation, dans chaque chambre, une formation réduite de trois magistrats peut, depuis la loi n° 97-395[11], statuer sur les pourvois manifestement infondés. Cette formation fait penser à la Chambre des requêtes, supprimée en 1947.
En principe, chaque chambre de la Cour de cassation se prononce seule dans le domaine de compétence qui lui est réservé, mais il arrive que soient préférées la formation en chambre mixte ou la formation en assemblée plénière.
La chambre mixte est une formation présidée par le premier président qui réunit des magistrats appartenant au moins à trois chambres de la Cour de cassation ainsi que les présidents et doyens des chambres qui la composent et deux conseillers de chacune de ces chambres[12]. Cette formation est adoptée « lorsqu'une affaire pose une question relevant normalement des attributions de plusieurs chambres ou si la question a reçu ou est susceptible de revevoir devant les chambres des solutions divergentes (...) »[13]. La formation en chambre mixte permet ainsi d'éviter ou de résoudre les jurisprudences aberrantes qui résulteraient de la divergence entre deux chambres de la Cour de cassation.
L'assemblée plénière de la Cour de cassation est une formation présidée par le premier président qui réunit les présidents et les doyens des chambres ainsi qu'un conseiller pris au sein de chaque chambre[14]. Jusqu'à 1967, cette formation existait sous le nom de chambres réunies. La formation en assemblée plénière est facultativement choisie lorsqu'un pourvoi pose une question de principe ou qu'il existe une divergence entre des chambres de la Cour de cassation[15]. La formation en assemblée plénière est obligatoire en cas de résistance des juges du fond, c'est-à-dire lorsque la juridiction de renvoi a adopté une solution différente de celles de la Cour de cassation et qu'un pourvoi a été formé contre cette décision. Si l'assemblée plénière casse la décision des juges du fond et qu'elle renvoie l'affaire, les juges du fond sont tenus d'adopter la position de la Cour de cassation.
Avenir de la Cour de cassation
La Cour de cassation est au sommet de l'autorité judiciaire, évoquée dans la Constitution du 4 octobre 1958 entre les dispositions relatives au Conseil constitutionnel et celles relatives à la Haute cour de justice. La création imminente de la question prioritaire de constitutionnalité devrait aboutir à un amoindrissement du rôle de la Cour de cassation et, peut-être, à la formation d'un véritable pouvoir judiciaire.
Bibliographie
Molfessis, Nicolas (dir), La Cour de cassation et l'élaboration du droit, Paris : Economica, 2004, 246 p. ISBN 2-7178-4970-X
Chartier, Yves, La Cour de cassation, 2ème éd., Paris : Dalloz, 2001, 157 p. ISBN 2-247-04526-X
Picca, Georges, Cobert, Liane, La Cour de cassation, Paris : Presses universitaires de France, 1986, 127 p. ISBN 2-13-039380-2
Collectif, La Cour de cassation, l'université et le droit : Mélanges en l'honneur du président André Ponsard, Paris : Litec, 2003, 280 p. ISBN 2-7110-0418-X
Weber, Jean-François, La Cour de cassation, Paris : la Documentation française, 2006, n° 5238, 176 p. ISSN 1763-6191
Voir aussi
Trouver la notion "Cour de cassation" dans l'internet juridique français
Liens externes
Site de la Cour de cassation
la Cour de cassation sur le Dictionnaire du droit privé français par Serge Braudo.
Notes et références
↑ Loi pour la formation d'un Tribunal de Cassation, donnée à Paris le 1er décembre 1790 : Lois & actes du Gouvernement, t. 2 (1806), p. 156
↑ article L411-2 al. 1er du Code de l'organisation judiciaire
↑ article L411-2 al. 2 C org jud
↑ article 623 du NCPC
↑ art 625 NCPC
↑ art. L431-4 C org jud
↑ art. L411-3 C org jud
↑ loi n° 91-491 du 15 mai 1991 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et instituant la saisine pour avis de la Cour de cassation, JORF n°115 du 18 mai 1991 page 6790
↑ art. R421-1 C org jud
↑ art. L421-1 C org jud
↑ loi n° 97-395 du 23 avril 1997 relative à l'examen des pourvois devant la Cour de cassation, JORF n°97 du 25 avril 1997 page 6268
↑ art. L421-4 C org jud
↑ art. L431-5 C org jud
↑ art. L421-5 C. org. jud.
↑ art. L431-6 C org jud
Derniers arrêts de la Cour de cassation (rss)
Arrêt n° 178 du 8 février 2012 (10-23.129) - Cour de cassation - Troisième chambre civile
Arrêt n° 211 du 15 février 2012 (10-22.899) - Cour de cassation - Troisième chambre civile
Arrêt n° 213 du 15 février 2012 (11-17.213) - Cour de cassation - Troisième chambre civile
Arrêt n° 214 du 15 février 2012 (10-25.443 ; 11-10.911) - Cour de cassation - Troisième chambre civile
Arrêt n° 240 du 29 février 2012 (10-15.128) - Cour de cassation - Troisième chambre civile
Arrêt n° 406 du 7 février 2012 (10-19.505) - Cour de cassation - Chambre sociale
Arrêt n° 472 du 8 février 2012 (11-15.342) - Cour de cassation - Chambre sociale
Arrêt n° 574 du 16 février 2012 (10-21.864 à 10-21.868) - Cour de cassation - Chambre sociale
Arrêt n° 656 du 29 février 2012 (11-13.748) - Cour de cassation - Chambre sociale
Arrêt n° 370 du 1er février 2012 (10-27.308) - Cour de cassation - Chambre sociale
Derniers avis de la Cour de cassation (rss)
Rapport de Mme Robineau, conseiller
Avis n° 01200003P du 2 avril 2012
Conclusions de M. l'avocat général Jean-Amédée Lathoud pour la demande d'avis n° 12-00.002
Conclusions de M. l'avocat général Jean-Amédée Lathoud pour la demande d'avis n° 12-00.003
Avis n ° 01200002P du 2 avril 2012
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Merci pour ton intervention :top:
Peux tu avoir la même lettre mais daté de après le 6 avril date de l'apparition officiel de la circulaire.
Merci.
J'en ai deux, pour mes deux bécanes et datées une du 3 avril et une datée du 7 avril (parce que demandée plus tard, le 6 exactement) ...
Peux tu m'expliquer ?
Dommage pour moi alors.
Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.
La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.
Juste des précision Panis car j'ai un peu de mal quand tu répètes à chaque fois que c'est la cour de cassation qui impose (rassure toi ne j'ai contre toi :top:)
Source WWW et loin de là l'idée de passer pour un spécialiste du droit !!!!
Son rôle n’est pas de rejuger les affaires. Il est de dire si les règles de droit ont été correctement appliquées.............................
Elle juge si les juges ont bien appliqué les règles de droit, au regard de l’affaire qui leur était soumise et des questions qui leur étaient posées.
Si la Cour de cassation juge que la décision contestée résulte d’une bonne application de la loi, elle rejettera le pourvoi.............Dans le cas contraire, elle « cassera » cette décision et l’annulera en tout ou en partie.
Sous certaines conditions, la Cour de cassation peut émettre des avis en matière civile et en matière pénale
Comme pour tout le monde je pense qu'on a tous notre avis sur le sujet et moi le premier ::) ::)
Dommage pour moi alors.
Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.
La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.
Juste des précision Panis car j'ai un peu de mal quand tu répètes à chaque fois que c'est la cour de cassation qui impose (rassure toi ne j'ai contre toi :top:)
Source WWW et loin de là l'idée de passer pour un spécialiste du droit !!!!
Son rôle n’est pas de rejuger les affaires. Il est de dire si les règles de droit ont été correctement appliquées.............................
Elle juge si les juges ont bien appliqué les règles de droit, au regard de l’affaire qui leur était soumise et des questions qui leur étaient posées.
Si la Cour de cassation juge que la décision contestée résulte d’une bonne application de la loi, elle rejettera le pourvoi.............Dans le cas contraire, elle « cassera » cette décision et l’annulera en tout ou en partie.
Sous certaines conditions, la Cour de cassation peut émettre des avis en matière civile et en matière pénale
Comme pour tout le monde je pense qu'on a tous notre avis sur le sujet et moi le premier ::) ::)
Exactement ce que je disais plus haut ! La cour de cassation n'est pas une instance juridictionnelle de jugement direct. Elle se contente de regarder un jugement, en général prononcé par un tribunal de grande instance, et de vérifier que ce jugement est conforme à la loi. S'il est conforme, elle prononce que le jugement est valide et applicable, dans le cas contraire, elle casse le jugement, le rend invalide et inapplicable et renvoie l'affaire devant un autre tribunal.
C'est son premier role, elle n'a pas le droit de rendre un jugement.
Son second role, comme le dit mcflyom, c'est d'émettre des avis en matière de droit uniquement, sans prendre aucun parti ni aucune décision, avis qui serons ou pas pris en compte lors du jugement qui suivra.
Dans le cas dont nous débattons, elle a dit qu'une partie du jugement était valide et qu'une autre partie était invalide. Il faudrait suivre l'affaire et regarder comment la partie invalide a été rejugée afin d'avoir le résultat final.
C'est le seul moyen d'avoir la réponse à toutes ces questions.
Dans le cas où cette partie invalide n'a pas encore été rejugée, c'est le droit antérieur au jugement cassé par la cour de cassation qui s'applique, donc, on peux rouler comme avant si cela n'a pas encore été rejugé.
Voilà, je vous ai reformulé, en simplifiant et clarifiant la méthode de travail des différentes juridictions françaises dans le cas qui nous concerne.
Pendant que je rédigeais ma prose, j'ai vu qu'une réponse était postée qui confirme ce que j'ai dit, je ne cite que la partie concernée :
Action de la Cour de cassation
La Cour de cassation, saisie d'un pourvoi en cassation vérifie si la règle de droit appropriée a été correctement appliquée, faute de quoi elle casse l'arrêt, totalement ou partiellement[4]. Par la cassation, la décision attaquée est annulée et les parties sont replacées dans leur état antérieur à la décision cassée[5], sauf dans le cas du pourvoi dans l'intérêt de la loi.
Sauf disposition contraire, l'affaire est alors renvoyée devant une juridiction de même nature que celle qui a rendu la décision attaquée[6]. La juridiction de renvoi rejuge en fait et en droit et n'est pas tenue d'adopter la même solution que celle de la Cour de cassation. Si elle le décide, la Cour de cassation peut ne pas renvoyer l'affaire aux juges du fond. Elle doit alors se prononcer sur la charge des dépens afférents aux instances devant les juges du fond et son arrêt emporte exécution forcée[7].
Pour éviter ce parcours judiciaire, la loi n° 91-491 du 15 mai 1991[8] a créé la possibilité pour les juges du fond de demander l'avis de la Cour de cassation lorsqu'ils sont en présence d'un problème posé par un nouveau texte de loi et susceptible de se poser dans de nombreux litiges
La Cour de cassation rédige également un rapport annuel, dans lequel elle fait des observations sur les problèmes de droit qu'elle a rencontrés et propose des solutions.
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> Sport moto : jugement en faveur de la licence
La Cour de Cassation vient de rendre un arrêt en faveur de la souscription systématique d’une licence pour la conduite sur un circuit moto.
En l’espèce, un club a laissé une personne utiliser son circuit de motocross. Grièvement blessé suite à l’expérience, celle-ci s’est retournée contre le club pour obtenir une indemnisation de son préjudice. Si auparavant le principe d’acceptation des risques prédominait, la Cour de cassation n’a pas tranché en ce sens. Elle a estimé le club responsable ; il aurait commis une faute de négligence et d’imprudence.
Cette décision encouragera sans doute les clubs à exiger des pratiquants la souscription d’une licence. Celle-ci confère une couverture assurance à l’utilisateur et soulage donc financièrement les structures.
L’arrêt de la Cour de cassation rappelle combien la détention d’une assurance appropriée est importante pour la conduite d’une moto. Pour assurer votre deux-roues sur route, Misterassur.com vous propose son comparateur assurances. Le comparateur assurances vous permet d’accéder à des devis assurance moto aux prix attractifs et prestations intéressantes.
Posté le: 17 Avril 2012 à 00:54:52
Rien a voir avec un jugement c vrai.
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ARNAUD, J'espere vraiment que tu vas lire ma reponse en entier (la taille c'est pour attirer ton attention, pas pour m'enerver)
je ne fais que citer ton dernier post:
Citer ce message
> Sport moto : jugement en faveur de la licence
La Cour de Cassation vient de rendre un arrêt en faveur de la souscription systématique d’une licence pour la conduite sur un circuit moto.
cela confirme tes dires...
L’arrêt de la Cour de cassation rappelle combien la détention d’une assurance appropriée est importante pour la conduite d’une moto.
dans mon cas, possédant une attestation qui dit que "Mr M.stephane est assure avec son vehicule pour une utilisation piste" je respecte bien la consigne de la cour de cassation qui dit que je détient une assurance appropriee... donc par conséquent que je n'ai pas besoin de souscrire a une licence supplémentaire (ce qui ferait double emploi)
ta citation d'un site publicitaire pour une assurance se contredit en 10 lignes... d'un cote tu as raison, de l'autre nous avons raison.
la cour de cassation rapelle que "le titre federal est obligatoire" (deux post plus tot) et "la FFM n'impose rien"
peut tu nous citer PRECISEMENT (ou ton avocat ou n'importe qui d'autre sur LM) l'extrait de jugement de la cour de cassation specifique à cette affaire qui precise ce fait, ou le terme de "titre fédéral" est il remplacé par un autre terme designant explicitement une ASSURANCE APPROPRIEE ou UNE LICENCE"? (attention j'ai demande l'extrait de la cour de cassation, pas une publicité, ou un extrait de forum)
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Legone,dans le sport,tous les sports,ou pratique sportive,le mots licence est un titre fédéral obligatoirement.
Plusieur fois le mots licence est cité dans les textes.
Posté le: 17 Avril 2012 à 08:41:20
A l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.
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ca n'est pas faux... ca ne me cite pas l'arret officiel dela cour de cassation, mais ca n'est pas faux.
j'opposerais à ca le fait que lors d'une manifestation sportive ouverte à tous (tournois de sixte au foot,...) , la seule obligation des clubs (quel que soit le sport...) est que le participant fournisse une decharge et qu'il soit assuré (généralement RC habitation...). Charge à l'organisateur de vérifier que ces éléments sont fournis. c'est la que la cour de cassation intervient, car le club n'avait rien verifié de tout ces éléments.
toi, tu verifies tjs, donc tu n'entres plus dans le cadre de cet arret de la cour, non?
(etant donne que tu nous casse les bonbons a chaque fois pour nos attestations d'assurance :D)
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Quand on va faire du kart on va nous demander une licence?
Quand on va faire de la mini moto, on va nous demander une licence?
Quand on va faire une partie de paint ball, on va nous demander une licence?
Un tournoi de beach volley l'été sur la plage, on va nous demander une licence?
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Quand on va faire du kart on va nous demander une licence?
Quand on va faire de la mini moto, on va nous demander une licence?
Quand on va faire une partie de paint ball, on va nous demander une licence?
Un tournoi de beach volley l'été sur la plage, on va nous demander une licence?
Aujourd'hui non ... mais si Panis devient président, ça viendra plus vite qu'on le croit :geek: :geek: :geek:
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Quand on va faire du kart on va nous demander une licence?
Quand on va faire de la mini moto, on va nous demander une licence?
Quand on va faire une partie de paint ball, on va nous demander une licence?
Un tournoi de beach volley l'été sur la plage, on va nous demander une licence?
Aujourd'hui non ... mais si Panis devient président, ça viendra plus vite qu'on le croit :geek: :geek: :geek:
Il me semble qu'il faut différencier certains sports considérés comme "à risque" des sports de p'titbit moins risqués
est ce panis à obtenu ses 500 signatures :2funny:
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Non car c pas des club affilié.
Par contre pour le FOOT dans un club,VÉLO dans un club,tennis dans un club,MOTO dans un club ...ect la plupart impose la licence fédéral.
Aujourd'hui tu as obligé de l'imposé dans un club moto.
Si le club ne le fait pas,c le club le responsable et pas toi.
Si il y a un gros problème le club sera attaqué par les assureurs du pilote et pour toucher un indemnisation du attendra environ 5 ans.
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Quand on va faire du kart on va nous demander une licence?
Quand on va faire de la mini moto, on va nous demander une licence?
Quand on va faire une partie de paint ball, on va nous demander une licence?
Un tournoi de bitch volée l'été sur la plage, on va nous demander une licence?
Ce serait ennuyeux ça c'est sur :geek:
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inscrite dans un club de trial, ils ne m'ont pas demandé de licence.
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Dommage pour moi alors.
Je le redis legone la FFM impose rien a personne,c la cours de cassation qui elle rend le titre fédéral obligatoire.
La FFM est contre pour info.
Et le prix de licence revient en partie au ligue et non a la fédé.
La ligue ne prend que 9% sur toutes les licences "vendues".
Qu'elles soient à l'année ou à la journée donc il reste 91% de la licence qui va directe à la fédé!
C'est une petite partie quand même 9%... (moins de 25000€ par an pour le rhones alpes)
Pour la petite histoire les cotisations ont fait un bon de 20% pour la FFM et 50% pour la ligue de 2011 à 2012.
Et depuis que j'ai mon moto club (ouais ca péte de dire ça mais ça sert à rien :2funny:) la cotisation FFM a fait x2 et la cotisation ligue x3 et ça ben ca s'est fait en 4 ou 5 ans seulement!
Et normalement dès l'année prochaine les licenciés devront payés encore 10€ de plus pour chaque inscription et ça ira directement dans les caisses de la ligue là par contre. (on a réussi à le faire annuler cette année)
Pour la petite histoire aussi, les organisateurs de journées d'entrainement (pas compétition) peuvent ne pas prendre d'extension de garantie à la FFM mais chez un autre assureur ET ces mêmes organisateurs peuvent payer une extension de garantie pour les participants qui ne sont pas licenciés et qui est de 200€.
Je n'ai pas dit pour les "non assurés" mais pour les "non licenciés".
Cela veut dire que pour les mecs assurés "route" ou autre mais pas licenciés, la FFM propose pour 200€ d'assurer tous les participants non licenciés d'un roulage qu'ils soient 5 ou 90.
Et cela existe depuis un moment et c'est toujours valide donc il n'y a pas d'excuses pour ne pas accepter les non licenciés.
Tout ça pour dire que la FFM insite tout le monde a être licencié mais propose aussi une alternative.
C'est certain que c'est plus rentable pour eux d'avoir des licenciés en plus plutot que de vendre 200€ l'assurance ce qui ne represente que 2€ par pilote en moyenne sur une journée de roulage.
Donc la ligue avoue que rien ne sera vraiment clair et surtout objectif cette année et qu'ils travaillent actuellement pour 2013.
Si en 2013 ils suppriment l'assurance journée pour les non licenciés à 200€ ben là on aura la certitude qu'ils veulent nous pomper toujours plus de pognon. :coolsmiley:
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Titou,l'assurance a200€ est plus valable pour les clubs de VITESSE ce qui est pas le cas pour les autres.
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Titou,l'assurance a200€ est plus valable pour les clubs de VITESSE ce qui est pas le cas pour les autres.
La ligue ne serait elle pas au courant?
Pourtant ils m'ont dit qu'ils m'envoyaient les papiers aujourd'hui même...
Posté le: 17 Avril 2012 à 11:20:09
Je viens d'avoir des éléments de réponses... mdr la FFM :2funny:
Le service juridique ne sait pas trop (le responsable doit rappeler) mais sur les documents d'assurance de 200€ aucune restriction pour la piste n'est marquée.
Donc en gros ca doit toujours etre valide puisque pas marqué sur les papiers... et s'ils refusent et bien ils le font sans documents officiels...
:idiot: :top: :dead:
Posté le: 17 Avril 2012 à 11:36:36
Je pene que c'est clair pourtant : DROIT NON-LICENCIÉS 2012 (http://www.zx6rteam.fr/forum/02%20-%20Droit%20non%20licencies%202012.pdf)
Et dans le droit à l'année : Ce droit est valable au titre du Moto-Club pour l'ensemble des séances organisées en 2012, quelque soit le site de pratique homologué ou agréé.
Donc ils n'ont pas le droit de refuser de le faire pour une manifestation sur piste hors compétition...
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Tu es trop fort Titou, plus fort que la FFM qui appartient a l'état français.
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pfff arnaud tu ne pourrais pas accepter de temps en temps que quelqu'un d'autre est eventuellement raison!!! >:( >:( >:(
sérieux ça gave tes réactions de cours de récréations!!! >:(
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C pas une cour de recréation d'organiser des journées piste et de faire rouler des personnes qui a chaque problème leur compagnie d'assurance te porte devant les tribunaux.
Aller rouler sans licence sur un circuit et tu verra le jour qu'un pilote comme j'ai déjà eu au bourbonnais en 2009 percute un autre pilote,résultat 14 fractures,arrêt sur place et Samu,pompier...ect.aujourd'hui ils sont encore avec leur avocat,et moi j'ai du passer au tribunal pour montre que c pas de ma faute.1 an de procédure pour moi.
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Change de metiers!
Postule a la FFM!!!
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C prévu !!!
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Ho putain qu'est ce que t'as pas dit Cardi! :2funny:
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C pas une cour de recréation d'organiser des journées piste et de faire rouler des personnes qui a chaque problème leur compagnie d'assurance te porte devant les tribunaux.
tu t'es deja retrouvé devant les tribunaux pour cette raison?
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et bah tout ce que je retiens:
- panis il est très très tétu,
- faut mieux pas aller rouler sur ces journées comme ca si jamais on a un soucis on lui évitera 1 an de procédure juridique...
- la FFM c'est le bordel chez eux
- on a tous des assureurs menteurs
- la cour de cassation bah elle fait rien qu'imposer des choses aux gens
- une journée circuit de qualité c'est une journée ou on t'offre le repas, le photographe et un ton pilote pour t'encadrer
- et surtout globalement ca fait 18 pages de post sans queue ni tête pour causer d'un truc qui pour cette année et surement les années suivantes ressemble à l'arlésienne >:D
Ca donne envie :idiot: :idiot: :idiot: :geek: :dead: :2funny:
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Et sinon vous pouvez comparer la taille de vos queues encore longtemps, la seule chose qui importe tout le monde ici c'est "es-ce que'elle est obligatoire cette putain de license oui ou merde ?"
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Sinon je ne pense pas être plus fort que la FFM mais ensemble on peut faire bouger les choses.
Exemple lors de la dernière AG (lorsqu'on a groupé la ligue du lyonnais et du dauphiné) :
Au moment où on nous a dit qu’il devrait être payé 10€ en plus par demande de licence à la ligue. Je me suis un peu révolté contre cette annonce avec d'autres présidents!
Il faut savoir que d’autres moto clubs qui font parti d’autres ligues payent déjà cela depuis 2011.
Et certains m’ont dit qu’ils n’avaient pas pu avoir de justificatif pour les livres de comptes sur cette nouvelle "cotisation".
Les autres moto clubs m’ont aussi dit que leur ligue prétextait que c’était pour « l’éducatif » et d’autres pour « les frais de structure »…
Mains personne n'a rien vu venir depuis...
Or, la ligue rhones alpes qui se "professionnalise" comme le dit la direction, a 592 000€ d'actif!
Donc même une secrétaire à plein temps avec des locaux ne va pas endetter notre ligue!
Par ailleurs, on a dit que cela alourdirait encore plus les cotisations des pilotes, et on nous a répondu que les pilotes "n'étaient là que pour prendre des licences, qu’ils ne participent pas à la vie du moto club et qu’ils doivent payer cela".
En gros, ce sont des « consommateurs » ou des « clients » donc on doit leur faire payer sans état d’âme. Dixit FFM!
On a argumenté contre cela et ... cette année on a échappé à ces 10€.
Je pense que notre voix a été entendu!
Bon ça n'empêchera pas qu'on la verra sûrement pour 2013 mais avec 134 club (134x160€) et environ 2200 licenciés (plus de 20000€ de benef avec les licences) et les pass circuits... on devrait arriver à 45000€ dans les caisses de la ligue.
Donc une secrétaire avec charges, local et compagnie... avec 45000€ de rentrée annuelle et plus de 590 000€ de cash d'avance... on peut voir venir et peut etre ne pas forcément toujours tirer à boulet rouge sur les "consommateurs" que nous sommes!
J'ai aussi défendu les "petits" moto club comme le tien qui organisent et qui font beaucoup pour détourner les gens de la route qui est dangereuse et les amener à se défouler plus sur circuit que sur les routes touristiques car la FFM souhaite qu'ils disparaissent... et oui!
Et pareil sur le fait que la FFM elle même propose de vendre des Db killer pour les cross, enduro, sportives... mais qu'ils ne font pour le moment rien contre les fabricants qui sortent des motos d'origine à 110Db!
Ils disent que oui mais des années apres on voit toujours du palliatif plutot que du curatif!
@hunk : pour cette année pas de soucis à avoir à mon avis ;)
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Titou je savais que je pouvais compter sur toi. :D
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Titou MP
Merci
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:2funny: :2funny: je rigole tout seul :2funny: :2funny:
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et bah tout ce que je retiens:
- panis il est très très tétu,
- faut mieux pas aller rouler sur ces journées comme ca si jamais on a un soucis on lui évitera 1 an de procédure juridique...
- la FFM c'est le bordel chez eux
- on a tous des assureurs menteurs
- la cour de cassation bah elle fait rien qu'imposer des choses aux gens
- une journée circuit de qualité c'est une journée ou on t'offre le repas, le photographe et un ton pilote pour t'encadrer
- et surtout globalement ca fait 18 pages de post sans queue ni tête pour causer d'un truc qui pour cette année et surement les années suivantes ressemble à l'arlésienne >:D
Ca donne envie :idiot: :idiot: :idiot: :geek: :dead: :2funny:
c'est un très bon résumé ! :2funny:
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Arnaud, plutôt que de subir cette "obligation" de licence, ce serait pas possible que tous les orga comme toi se regroupent pour faire entendre la voix de tous leurs clients ? ???
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Arnaud, plutôt que de subir cette "obligation" de licence, ce serait pas possible que tous les orga comme toi se regroupent pour faire entendre la voix de tous leurs clients ? ???
si j'ai bien compris (mais j'espere me tromper) arnaud n'a pas du tout l'intention d'aller contre cette mesure, mais plutot il y adhere totalement et souhaite l'encourager... :(
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Arnaud, plutôt que de subir cette "obligation" de licence, ce serait pas possible que tous les orga comme toi se regroupent pour faire entendre la voix de tous leurs clients ? ???
si j'ai bien compris (mais j'espere me tromper) arnaud n'a pas du tout l'intention d'aller contre cette mesure, mais plutot il y adhere totalement et souhaite l'encourager... :(
bien sur, ça va lui faire plus d'adhérents à son club !!
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Arnaud, plutôt que de subir cette "obligation" de licence, ce serait pas possible que tous les orga comme toi se regroupent pour faire entendre la voix de tous leurs clients ? ???
si j'ai bien compris (mais j'espere me tromper) arnaud n'a pas du tout l'intention d'aller contre cette mesure, mais plutot il y adhere totalement et souhaite l'encourager... :(
bien sur, ça va lui faire plus d'adhérents à son club !!
je ne pense pas que ca soit dans ce sens, mais plutot dans celui que ca permettrait d'avoir l'appui de la ffm en cas de soucis judiciaires, que ca lui permettrait d'avoir des gens qui respectent son travail et qui ne sont pas la en simple consommateurs et aussi peut etre, d'etre un peu "decouvreur de talents"...
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Je suis le seul a faire cadeau de la cotisation club de 45€.
Avoir des membres cette année me coûte des € 1,5 par personnes.(c pas grand chose).
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lol tu me fais rire en disant que tu perds de l'argent.
moi quand j'ai ose demande a mon patron d'avoir une part egalitaire pour tout le monde sans condition de salaire, il m'a demande dans quel monde je vivais.
et toi tu travailles a perte !!!!!!!!!!!!
donc merci d'arreter de faire ton pleurnicheur.
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J'ai pas dis que je travail a perte !!!
J'ai dis que chaque licence vendu a mes membre me coûte 1.5€
Posté le: 18 Avril 2012 à 11:20:21
En plus vous me faite rire car les circuits augmente leur location chaque année,nous nous avons jamais augmenté nos journées en 6 ans.
Nous avons même baissé au bourbonnais indirectement:100€ les lundi en 2011 et 100€ les dimanche en 2012 avec une augmentation de 800€ de piste.
La marge de bénéfice est diminué pour nous.
De plus cette année nous payons pour vous de pilote du mondial pour vous encadrer,cala n'a pas fait augmenté votre journée,mais fait baissé encore notre marge.
Posté le: 18 Avril 2012 à 11:42:58
Le petit dej est offert vous geulé car c nul,alors que faire le suprimer ?
Cela fera pas baisser le prix de la journée.
Je comprent pas les réactions du FoFo.
Vous avez tous des motos(en très bonne état)avec pour certain monté piste avec couverture chauffante,slick,casque carbone,poly,béquille racing,...ect un total de environ 5000€ a 10000€ l'investissement pour faire un sport.
La licence elle coûte 112€ a l'année LOL.
Posté le: 18 Avril 2012 à 11:48:22
De plus tout les monde C que le meilleur produit pour pratiquer un sport reste la licence.
Comme écrie plus haut ne roulé pas avec moi cela évitera des années de procédures pour moi,mais pas pour vous. LOL
Le pilote qui a perdu l'usage de son bras a Ledenon suite a un accrochage avec un licencier et l'autre non il y a 4 a 5 ans attend toujours l'indemnisation LOL
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et tu continues
depuis le debut t'as dit, je fais pu de moto, je peux pu me payer de roulage, niannianianiania
la licence comme dans tout sport, est obligatoire pour faire de la competition, car aucune autre assurance n'assure pour la competition.
le pb d'obliger la licence, c'est force les gens a payer pour une deuxieme assurance dont une partie n'a pas besoin.
donc oui pour obliger la presentation d'un certificat d'assurance sur piste, et non pour obliger de prendre une licence qui contient obligatoirement une assurance
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Comme écrie plus haut ne roulé pas avec moi cela évitera des années de procédures pour moi (...)
Je pense que tout les intéressés retiendront ceci en effet,
de plus il m'apparait évident que personne ne réussira à convaincre personne, donc bon ... ::)
Sinon, la conclusien de Dédel, je la trouve :top: ;D
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Doups,
En compétition oui elle est obligatoire,en entrainement moto CROSS aussi depuis des année déjà LOL FFM ou ufolep deux titre fédéral.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:24:51
Alors tu es d'accord pour présenter une assurance,mais pas d'accord pour présenté une assurance fédéral. LOL
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:27:44
Defois je suis pour et defois je suis pas contre. Lo
Voilà ton discours. Lol
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:30:49
Une licence C la même chose que tu as sauf que c reconnu par l'état.
C la différence entre pepsi et coca cola. LOL sauf que pepsi tu le trouve pas au MCDO.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:33:52
Alors attaque MCDO car il rende coca obligatoire et tu veux pas LOL
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mais lol, je te dis que je veux pas payer DEUX ASSURANCES qui me procurent les memes conditions de remboursement
quand tu fais un sport en loisir, une assurance qui te couvre pour ce sport suffit
quand tu fais un sport en competition, il faut une assurance specifique, qui est tout le temps fournit via une licence
et je te repete, mon club de badminton a voulu faire payer une cotisation simple a ses licencies (membres du club ) qui ne font pas de competition, c'est possible si le club ne fait pas du tout de competition, donc dans tous les sports c'est possible de pratiquer ce sport sans licence ( licence regie par la federation du sport ) . ( ce n'est qu'un exemple )
et me dit pas que le badminton n'est pas un sport aussi dangereux que la moto, vu la vitesse qu'atteigne les volants, la perte d'un oeil voir pire est possible.
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alors alors... ::)
je paie environ 650€ d'assurance par ans pour ma moto, elle n'a pas de couverture chauffante, pas de supermegaekipmentdlamorkitue et je l'ai achetee 1800€.
une licence representerais un surcout de 7% à 10% par journee (si je prends l'assurance le pass a la journee), elle me couterais (si je la prends a l'annee) 15% d'augmentation d'assurance annuelle pour faire double emploi avec une assurance que j'ai deja d'inclus dans les 650€ que je paie.
pourquoi irais-je payer UN PRODUIT dont je n'ai pas besoin?
du coca, si j'en ai une cuve de 2500L à la maison que je rempli une fois par an, pourquoi irais-je en acheter un gobelet chez Mc Do ou une bouteille a carrefour?
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En cross par exemple il a deux fédération donc deux licence FFM et ufolep.
Pas le cas en vitesse, il y a que FFM
Les crossman acheté les deux licence pour être couvert sur les circuits homologué FFM et ufolep
Il acheté deux fois la même chose,mais les deux licences ne marche pas partout pareil.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:42:36
Alors les crossman sont des débile ou des gens censé ?
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:44:11
Aujourd'hui pour rouler sur un circuit homologué FFM avec un club moto tu es obligé d'avoir une licence FFM.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:46:09
Pour évité cela il faudrait rouler sur d'autre circuit et pas avec des club.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:47:20
Le mas du clos par exemple c bon,sauf qu'il est fermé pour les motos.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:48:25
Alors avec une entreprise !!!
Oui mais la plupart des entreprises organistise ont un club derrière affilié FFM.
Posté le: 18 Avril 2012 à 12:50:01
Legone c un sport de riche la moto !!!
Si tu as pas de € reste chez toi,ou fais du FOOT dans un club,ou la licence sera aussi obligatoire.
Moi je veux faire la porche cup et j'ai pas de € ,vraiment des con les organisateur de la cup alors. LOL
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Le débat est stérile. Je propose une clôture du topic. Chacun verra midi à sa porte et c'est tout.
La seule question que je trouvais cohérente était celle de childofkorn ... Pourquoi les clubs ne font pas remonter la grogne des utilisateurs de la piste ?
> J'en profite pour faire une spéciale dédicace à Chatoone sur les kikoololisation des topics :love: :up:
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Juste pour finir et répondre a la question ppurquoi les club remonte pas l'info ...
Je pense pas que réunir tous les clubs de France sera possible pour en parlé,car comme sur les fofo il y a des club pour et d'autre non,des clients pour et d'autre non ...ect.
C pour cela qu'il y a un arrêté de la cours de cassation qui elle a le dernier mots.
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NON
la cour de cassation a donné un avis pour UN cas précis (circuit cross), jamais il a été dit que ça devait être le cas pour tous les circuits de vitesse, arrête de voir la généralité pour un cas précis.
un arrêté de cour de cassation n'est pas une loi
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Comme écrie plus haut ne roulé pas avec moi cela évitera des années de procédures pour moi (...)
Je pense que tout les intéressés retiendront ceci en effet,
Oh que oui !
Tout ce que tu as gagné, c'est de perdre des clients avec ton comportement sur ce post.
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J'ai rien perdu,car sans licence je vous donnais pas de droit a la piste.
Posté le: 18 Avril 2012 à 13:28:42
Je suis pour la plupart du temps complet 1 mois avant la date,et bien je serais 15 jours avant,et encore pas sur car aujourd'hui j'ai plus de monde part raport a cette obligation.
Posté le: 18 Avril 2012 à 13:30:43
Merci de s'inquièter pour moi,mais J arrive depuis 6ans avec plus de 1000 clients annuelle.
Je crois pas que C grasse a vous LOL
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pinaise ,20 pages pour en arriver à ......bein ,à rien ,quoi . :idiot:
Panis , je te connais pas ,et c'est bien .
Je fais pas de piste et grace à toi je vais continuer ainsi.
http://dai.ly/bGogpc .......
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Je pense pas que réunir tous les clubs de France sera possible pour en parlé,car comme sur les fofo il y a des club pour et d'autre non,des clients pour et d'autre non ...ect..
Tiens vraiment bizarre que certains clubs ne sont pas pour la licence, c'est bizarre au vue de ton discours ils ont tous à y gagner à priori (sauf à perdre des bénéfices si j'ai bien compris) ??? ???.... ils doivent surement trop écouter le forum LM ;D ;D
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je peu comprendre ton point de vue d'organisateur...
pour le moment, hormis nous avancer des "la licence c'est le mieux" je n'ai rien vu dans ton argumentaire (je parle d'elements legaux, du palpable, du verifiable) qui m'incite à la prendre et à revenir rouler avec toi.
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Heuuuuuuuuuu...
Combien d'entre vous skient ?
Et combien prennent l'assurance Carré Neige (ou équivalent) ?
Combien savent qu'en fait, ils sont surement déjà assurés sur piste (de ski !!!) avec leur... CB (carte bancaire) ?... Seule condition : payer son forfait ski par CB.
Vérifiez, ou demandez à votre conseiller bancaire : la plupart couvre ce cas de figure.
Bon, il faudra certes avancer les frais si jamais les secours étaient nécessaires... Mais vous seriez assurés.
Alors oui, pkoi payer une assurance neige en plus ? Mais combien la paye alors qu'ils sont déjà assurés ?
Perso, je ne prends jamais d'extension de garantie sur de l'électroménager (j'ai 3 ans supplémentaire après garantie constructeur si je règle par CB), jamais d'assurance Neige (je suis couvert si je paye par CB) etc...
Tout ça pour dire qu'on paye souvent plusieurs fois un service qu'on a déjà... quand on ne sait pas qu'on en bénéficie déjà justement !
Sauf que dans le cas de la piste (roulage cette fois-ci), on sait qu'on est assuré (la plupart d'entre nous le sommes en RC sur piste hors compétition). Et on nous demande une potentielle seconde assurance. Donc on réagit. Car là on se dit : je paye pas une seconde fois qqch que je paye déjà.
panis, je pense que tu te trompes en disant que la licence FFM est obligatoire.
Mais rien ni personne ne peut t'empêcher de l'imposer pour tes journées. Et ce ne serait certainement pas un "refus de loisir" si tu refoulais un client qui n'a pas sa licence ou son pass-circuit, dès lors que l'information est claire et sans interprétation possible, ce qui est largement le cas pour X-TremLimit.
Tu l'imposes, pas de soucis. Mais pas au titre de l'arrêté de la cour de cassation.
Au fait ?
Combien payent deux assurances neige en hiver ??...
Ou prennent une extension de garantie sur leur électroménager ?... >:D >:D
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pas d’extension de garantie, et pas 2 assurances neige, j'ai déja 2 assurances "accidents de la vie" alors en prendre une 3eme NON :D
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Pour avoir passé 45min au téléphone avec Arnaud cette semaine concernant cette histoire. Voilà ce que j'ai retenu de notre conversation.
Pour faire simple, la licence FFM n'est pas obligatoire, les autres assurances RC à l'année (AMDM) ou à la journée (FMA, assurancepiste.com) sont bien valables. MAIS la FFM recommande aux organisateurs de roulages de ne prendre que des clients titulaires de cette licence FFM.
POURQUOI ?
Tout simplement en cas d'accident grave, si les pilotes sont chez différentes assurances, celles ci attaqueront la partie adverse pour rejeter les torts sur l'un ou l'autre des pilotes. Si la FFM est l'unique assureur, ils ne vont pas être assez cons pour s'attaquer eux mêmes :idiot:
De plus, le produit FFM couvre mieux le titulaire que les autres (apparemment), notamment en cas de rapatriement.
Il travaille (travaillais) avec le gars d'assurancepiste.com et il lui a bien dit que son produit de base (à 19€) ne couvre pas autant que la licence FFM.
Exemple :
Il y a 4 ans, lors d'une de ses journées au Bourbonnais, un gars en Ducat' tombe en panne dans la ligne droite (allumage il me semble), il se met sur le côté, histoire d'être en sécurité. Les commissaires sortent le drapeau jaune. Une fois arrêté, un autre gars arrive à 200km/h, lui percute la roue arrière et fait un vol plané. Bilan pour lui (celui qui percute), 12 fractures (bassin, jambe, côtes...), arrêt cardio et respiratoire, médecin du SAMU sur place qui lui fait le massage cardiaque, 1 mois de coma et plus de 6 mois d'hosto. Les 2 pilotes n'étant pas assurés à la même compagnie, les services juridiques rejettent chacun la faute sur l'autre et celui qui percute rejette aussi la faute sur l'organisateur. La bataille au tribunal n'est pas encore terminée... Arnaud a lâché plus de 15000€ d'avocat pour cette procédure, les 2 parties ne sont toujours pas indemnisées...
BILAN :
Pour que ses clients soient couverts le mieux possible en cas d'accident grave, que les assureurs ne se renvoient pas la faute et que les indemnisations nécessaires soient versées plus rapidement, il préfère ne prendre que du FFM. S'il fait ça, c'est parcequ'il pense que c'est mieux pour ses clients (à tort ou à raison, chacun son avis). Bien sûr que lui aussi sera moins emmerdé en cas d'accident grave et je comprends qu'il veuille ça.
Franchement, je n'ai pas beaucoup de journées derrière moi, mais le peu que j'ai vu de son orga et de son discours au téléphone, je trouve que c'est quelqu'un qui est présent pour ses clients durant ses journées, toujours prêt à donner un conseil de réglage de suspattes ou autre et il essaye de permettre aux gens de vivre leur passion sur circuit en gardant des prix bas (210€ 2 jours à Lédenon les repas du midi et les petit déj compris + présence d'un pilote et autre bonus pour le soir qu'il ne veut pas dire pour garder la surprise). On a beau dire qu'on s'en branle du pilote et des croissants, ça fait quand même 105€ par jour, moins le repas ça revient à 95 voir 90€ la journée (en + la cafèt' du Led est chère je trouve) !!! Quand je vois que dernièrement un gars du forum triumph est allé au Led avec 4G, journée à 140€, 4 groupes blindés à mort, des chutes, il a fait 24 tours en tout :idiot:
Il essaye vraiment de fournir à ses clients le service le meilleur possible, face aux orgas usine que tout le monde connait qui font du chiffre et encore du chiffre aux dépends de la qualité de leurs journées.
Après je pense qu'il y a surtout beaucoup de mal entendus sur ce topic et qu'Arnaud a peut être du mal à se faire comprendre.
Donc voilà, ça peut paraitre trop stricte, trop carré de la touffe à certains mais c'est le choix qu'il a fait pour préserver ses clients en cas de besoin...
Enfin, je ne cherche à convaincre personne, juste expliquer un peu les raisons qui ont fait que...
C'est sûr qu'en ayant déjà payé une année d'assurance piste ça fout les croquettes de s'entendre dire ça >:(
Mon cas perso, je prenais des assurances à la journée (vu que le contrat route de l'AMDM ne te couvre pas sur piste en poly et en full). Du coup le prix de la licence FFM équivaut à peu près au prix des assurances à la journée que j'aurai cumulé.
Les avantages de la licence :
-tu es sûr de pouvoir rouler partout avec tout le monde
-le nombre de licenciés augmenterait et cela pèserait peut être plus dans la balance pour que les collectivités ou l'état investissent dans de nouvelles infrastructures (quoi ? je vis dans le pays des bisounours ? ::))
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Expliqué comme cela, perso je comprend mieux. Et c'est quand même plus digeste et moins "je me fou de ta gueule".
J'aurai préféré une explication comme cela plutôt que les 20 pages inbuvables du topic :)
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je te rejoins Quentin sur les journées d'Arnaud, elles sont bien cadrés... pour cela que je suis venue rouler sur plusieurs de tes journées.
Mais c'est ta façon de t'exprimer Arnaud qui passe mal, tu prends trop les gens pour des cons parfois! tu l'aurais expliqué comme Quentin vient de le faire je pense que ça serait mieux passé...
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J'ai roulé avec panis hier au Bourbonnais, il m'a tenu exactement le même discours que retrace Ch1ldofKoRn :
- Licence FFM pas obligatoire cette année
- mais X-TremLimit l'impose cette année
Wait and see pour 2013.
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Mais c'est ta façon de t'exprimer Arnaud qui passe mal, tu prends trop les gens pour des cons parfois!
C'est peu de le dire...
tu l'aurais expliqué comme Quentin vient de le faire je pense que ça serait mieux passé...
Clairement oui... D'ailleurs je ne sais pas pourquoi tu l'as fait, mais je te remercie Quentin d'avoir fait l'effort à la place de Pénis, comme le dit Niko, on peut effacer les 20 pages (et en rester là ::)) :top:
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Vendredi on était à Ledenon avec MGB, lors des inscriptions ils m'ont demandé si j'étais assuré, j'ai répondu oui et j'ai commencé à sortir le papier d'assurance pour leur montrer mais ils m'ont dit que ce n'était pas la peine ::)
MGB n'est pas un organisateur comme les autres (à mes yeux) mais vu le nombre de sorties qu'ils oragnisent par an, ils doivent quand même savoir ce qu'ils font :)
Dans le résumé de Childofpopkorn, on comprend qu'en cas de "litige" la FFM prefere tout gérer en interne à sa sauce pour éviter des procédures trop longues, mais justement comment cela va t'il se passer le jour ou ça arrive.
Car si j'ai un accident à cause de quelqu'un j'espere bien que mon assurance va se bouger pour récupérer le max et non pas qu'il s'arrange en interne pour qu'au final l'assuré se retrouve avec peanuts.
Je parle en connaissance de cause. Il y a 10 ans j'ai eu un accident de vélo (je me suis fait rentrer dedans par une voiture). L'affaire était complexe et j'étais bien parti pour ne pas avoir grand chose...heureusement j'ai remis le dossier à quelqu'un qui s'est occupé de tout, au bout d'1 an et demi de procédure, j'ai eu 10k€ ...Certains penseront : "wahouuuu, 10000 euros..." oui mais en échange je suis invalide à 7% (c'est pour cela que je me traine autant sur circuit :D) et 10k€ pour avoir une invalidité, je m'en passe volontier...
J'avais eu , une vertebre tassée, une vertebre déplacée, plus de 100 séances de kiné et je ne sais pas dans quel état je vais être à 40 ou 50ans...même si pour l'instant cela se passe plutôt bien..
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D'ailleurs je ne sais pas pourquoi tu l'as fait, mais je te remercie Quentin
Je l'ai fait pour essayer d'apporter un peu de clarté à tout le monde :top:
Et aussi parceque la plupart tirent à boulets rouges sur Panis à cause de malentendus alors qu'en prenant le temps d'essayer de comprendre ses raisons on se rend compte qu'elles sont valables ;)
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encore faut-il savoir les expliquer sans prendre les gens pour des cons à base d'insultes, de lol et autres mdr... ::) :idiot:
s'il avait exprimé son point de vue et sa position comme tu l'as fait, on n'en serait pas à 20 pages de débat stérile et puéril.
Je pense qu'on avait bien compris que la licence lui assure un confort et une protection supplémentaires. Il est tout à fait compréhensible pour un organisateur de vouloir s'épargner des risques et des problèmes.
Le problème était de vouloir faire passer une licence aux forceps en faisant croire qu'elle est obligatoire... (peut-être le deviendra-t'elle un jour, ça c'est une autre histoire).
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Effectivement c'est plus clair.
Ceci dit cette histoire d'avoir une seule assurance pour régler les éventuels contentieux plus rapidement me gène un peu.
J'ai déjà entendu pas mal de cas ou lors d'un accident les deux parties se retrouvaient avec 50% des tords chacun alors que clairement il n'y avait qu'un vrai responsable. Du coup un mec se retrouve avec du malus alors qu'il n'y est pour rien.
Effectivement sur circuit c'est un peu compliqué mais au final est-ce que ça ne va pas être plus simple pour l'organisateur, pour l'assurance mais pas forcément à l'avantage des pilotes?
De plus, est-ce que on va pas finir à payer une assurance à la ffm qui aura le "monopole" alors qu'on peut s'assurer pour moins cher ailleurs?
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D'après une autre source, la FFM étudierait un nivellement par le haut des indemnités...à suivre et à confirmer
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Après 17 pages sans arguments a te foutre de la geule des gens , tu changes de discours au téléphone avec certains une fois que tu as réalisé que tu as totalement tord.
Je ne sais pas si tu as essayé d'entuber les gens sous couvert de lobby FFM ou si tu es juste un mythomane (personne croyant aux mensongess qu'elle raconte) mais j'ai vraiment du mal avec se revirement soudain.
Et j'ai failli verser ma petite larme quand tu as dit que tu organisait des journées à 135k€ et que tu te dégaeais pas un centime de benef : faut pas prendre les gens pour des cons.
Bref si je doit rouler avec ou sans licence ca ne sera pas avec toi malgré " que tu soit le moins cher que tu n'a pas augmenter tes ttarifs et bla bla bla ...."
une seule assurance pour gerer le conflit c'est surtout l'assurance de se faire enc*** encore plus car y'a même plus de discution possible
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Maintenant que l'on arrive à se comprendre à peu près...
Merci de garder un ton un peu plus sympa.
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Maintenant que l'on arrive à se comprendre à peu près...
Merci de garder un ton un peu plus sympa.
+675 Tu m'ôtes les mots du clavier ;)
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Maintenant que l'on arrive à se comprendre à peu près...
Merci de garder un ton un peu plus sympa.
+1 ;) :top:
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Alors suite a l'entretien avec maître BABIN,il en ressort que j'ai mal a la tête LOL.
Et oui 2h00 pour me dire que c'est un vrai MÉTIER coté administration.
Aujourd'hui d'après lui la cours de cassation ne rend pas la licence sportive fédéral obligatoire.
Il ma dit de prendre cette info avec prudence car la cours de cassation change de chemise tout les jours.
Il me conseil parcontre de vive voix de la faire obligatoire sur mes roulages pour protéger au mieux mes clients en cas de litige avec une autre assurance.
Et oui 2 clients qui ce rentre dedans ont pas forcément la même assurance car il y a pas que des FFM avec une seul assurance derrière,et donc comme les assureurs aiment pas payer de toute façon,il y aura conflit entre les 2 pilotes et aussi l'orga qui lui devra prouver que C pas de sa faute.
Voilà voilà pour le moment.
Je le redis info a prendre avec prudence.
Posté le: 23 Avril 2012 à 16:09:47
Texte écrie de ma part vendredi 20 avril sur d'autre forum.
J'ai donc informé la FFM que mon avocat allait les contacter pour plus d'info.
La FFM elle de son coté va elle la rendre obligatoire dans les mois a venir,avec sûrement l'apuis de personnes compétente .
Info FFM
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Histoire de te simplifier la tâche Panis, j'ai une petite question... >:D
Exemple :
J'ai une license FFM et je suis assuré à l'AMDM, je participe à une journée de roulage classique (avec 3 groupes de niveau, etc).
Un pilote me rentre dedans avant un virage, je tombe, bobos, moto cassée, etc. :geek:
Ayant 2 assurances, rien ne m'oblige à le déclarer plus à la FFM qu'a l'AMDM.
Si je déclare à l'AMDM, cela ne va pas changer grand chose pour toi ou la FFM, bien que j'ai pris la license FFM :geek:
Oui, je sais, c'est tordu, mais vu le monde dans lequel on vit :D
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Du coté des organisateurs,nous avons plus la possibilité de souscrire l'assurance pour faire rouler les licenciés avec les non licenciés dans le même groupe,sur circuit de vitesse.
Info Fédé.
Pour Nico de MGB que je connais très bien,je le vois mal ne pas contrôler les assurances sur place.
Personne est parfait mais la j'ai un gros gros doute.
Posté le: 23 Avril 2012 à 16:20:29
Ptitducky,c l'orga qui déclare l'accident aussi,donc il y aura 2 déclarations pour toi,une FFM de la part de l'orga et une MDM de ta part.
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Ce n'est pas lui qui faisait les vérifs, mais sa femme :) malgré lui avoir demandé si elle voulait voir notre assurance, elle nous a dit que ce n'était pas la peine :)
Si on déclare l'accident à 2 assurances ca va être un beau bordel... :geek:
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Ces "problèmes" d'assurance ont été discutés par nos élus et une loi votée .
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4231.asp
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2011-2012/20120116.asp#P53_1404
Reste à comprendre :geek:
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Sûrement que la femme de nico te connaissait déjà et savais que tu avais une assurance,mais attention,c'est une obligation de la part de l'orga de vérifier tous le monde.
Imagine un instant que tu as vraiment pas ou plus d'assurance,car une assurance peux s'arrêter en cour d'année,pas une licence.
Et l'orga te donne le droit a la piste,en cas de carton et bien je te fais pas de dessin.
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En effet, j'étais aussi à la journée avec le MGB, et il a fallu que ce soit moi qui aborde le sujet de l'assurance.
Ils n'ont pas voulu voir mon attestation...
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Ils n'ont pas voulu voir mon attestation...
Oui mais le MGB fait signer une décharge de responsabilité ::) :
Je soussigné (M. Mme, Mlle) ……………………………………………… reconnaît
avoir été informé(e) par le président du moto club MGB Moto –M. CAUSSINUS Nicolas, de mon intérêt de souscrire une assurance individuelle accident dans le cadre de la pratique du sport motocycliste par le biais d’une licence FFM ou d’une assurance.
De plus, je m’engage à observer scrupuleusement les règles et consignes de sécurité en vigueur, à respecter immédiatement les ordres des responsables de piste.
Je m’engage par conséquent à assumer personnellement les risques de mes évolutions et accepte en outre les risques créés par d’autres utilisateurs de la piste.
Je m’engage plus généralement à respecter les règles de circulation mises en place dans l’enceinte du circuit et accepte de supporter seul les conséquences des accidents de toutes natures susceptibles de survenir à moi-même, aux autres personnes et à mon matériel ou celui des autres ainsi que celles des accidents que je pourrais occasionner ou dont je serais victime.
Le moto club MGB Moto se dégage de toute responsabilité en cas d’accrochages, de chutes ainsi que les vols de matériels.
En conséquence, je ne pourrai en aucune façon mettre en cause pour quelque raison que ce soit la responsabilité du propriétaire du circuit ainsi que celle de l’organisateur de la journée et m’engage à garantir ces derniers de tous recours en la matière.
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Une décharge est pas recevable devant la justice.
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Une décharge est pas recevable devant la justice.
Oui car "non je n'ai jamais rien signé Mr le Président" puis comme à chaque fois dans ces cas là je fais "ma fausse signature"
;)
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Squattage de fil, j'ai donc une question, je voudrais prendre cette licence ffm, est ce que je suis obligé de passer par un club moto? ???
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Squattage de fil, j'ai donc une question, je voudrais prendre cette licence ffm, est ce que je suis obligé de passer par un club moto? ???
la réponse est oui l'adhésion coute de 15 a 45 euros selon les clubs affiliés a la ffm
tu peus aussi dans certaines discipline prendre une licence a la journée ffm
en etant ou non adherent du club moto affilié.
tu veus faire quoi avec ta licence?
sup
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La cotisation est de 0€ gratuite a 55€ pour certain club.
Le notre cette année offre la cotisation.
Il y a que les club affiliés FFM qui peuvent te vendre une licence a l'année,et aussi a la journée car il faut le nom du club écrie sur la licence.
Comme le dit supersport,la cotisation est pas pour les licence journée.
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Si on déclare l'accident à 2 assurances ca va être un beau bordel... :geek:
Il faudrait vérifier au cas par cas selon les compagnies et leurs prestations,
mais j'ai eu le cas d'un vol à déclarer et il était stipulé en tout petit minuscule (les plus petits caractères possibles ::) ),
chose qu'il m'a été rappelée à grands coups de tambours zé trompettes le moment venu,
que je ne serais pas indemnisé du vol, si une autre assurance m'indemnisait pour la même chose (assurance voiture en l'occurence).
V'là la gueule du conflit pour pas payer:
- "hey mais c'est à votre autre assurance de payer" (assurance 1)
- "non, non mon bon monsieur, c'est à votre première assurance de racker, croyez moi sur parole" (assurance 2)
et c'est reparti pour le tribunal :geek:
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Tout a fait d'accord avec toi Silent phong.
La position d'une fédération est pas la même qu'un assureur,elle ne pose rien au tribunal,une fédération est la pour protéger un patrimoine français,exemple le sport en général.
Sans les fédération aucun sport ne pourra perdurer,et l'état français ne veux pas perdre le patrimoine sportif aujourd'hui.
C'est pour cela qu'une licence sportive fédéral est le meilleur produit pour protéger en cas de problème juridique par exemple.
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... c'est cool arnaud, alors on vas revenir precisement sur un de tes arguments: les indemnites en cas d'inaptitude temporaire au travail.
je tombe, betement seul, j'ai souscrit à la licence à la journee, je me pete la clavicule (deux fois, c'est bete :D)
mon assurance maif, me couvre sur piste, la licence aussi... mes frais de z'opital sont couvert et rembourses rapidement.
mes salaires non percus maintenant... 10€ par jour avec la licence, salaire a 100% avec la maif..
j'ai bien l'air d'un con moi maintenant, parce qu'avec ces conneries qui me rembourse quoi et dans quelles conditions?
un coup pour l'hopital je fais fonctionner la licence, un autre pour mon salaire je fais fonctionner la maif... faut pas deconner ::) ::) ::) ::)
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C'est quoi C 10€ perçu par la licence ???
Personne ne parle de 10€ par jour.
Au maxi la licence peux te donner 200€ jour de SALAIRE.
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au maxi...
une licence a 30€ (pass journee) me donne droit a combien?
une a 119€ me donne droit a quoi?
combien faut il payer pour arriver a obtenir le maxi?
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Legone,je suis pas Mr assureur,ni Mr FFM LOL.
Je t'invite a appeler les services compétant (service licence FFM par exemple).
Moi mon métier c de louer des circuits et de rendre la journée la plus sympa possible avec le maxi sécurité sur la piste.
Je connais pas tous les contrat moto route,il y en a trop.
Posté le: 24 Avril 2012 à 13:47:37
De plus tu sais qu'il est interdit de tomber sur circuit et encore moins de te faire mal :top:
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Ici tu trouveras ton bonheur legone (https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CG8QFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww.ffmoto.org%2Fdownload%2Fassurances-2012%2F839B6381-550EA50A-7C8E7C8E-BF7B9BE2&ei=jJeWT6SDA8zE8QORlZGfCg&usg=AFQjCNHlwzBH8AVdAHiKR4eHihj_DgqDdA&sig2=SWaXf3M8v5m2qYsnc2zkPg)
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Legone,je suis pas Mr assureur,ni Mr FFM LOL.
Je t'invite a appeler les services compétant (service licence FFM par exemple).
Moi mon métier c de louer des circuits et de rendre la journée la plus sympa possible avec le maxi sécurité sur la piste.
Je connais pas tous les contrat moto route,il y en a trop.
Posté le: 24 Avril 2012 à 13:47:37
De plus tu sais qu'il est interdit de tomber sur circuit et encore moins de te faire mal :top:
on fait ce qu'on peut :D
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Squattage de fil, j'ai donc une question, je voudrais prendre cette licence ffm, est ce que je suis obligé de passer par un club moto? ???
la réponse est oui l'adhésion coute de 15 a 45 euros selon les clubs affiliés a la ffm
tu peus aussi dans certaines discipline prendre une licence a la journée ffm
en etant ou non adherent du club moto affilié.
tu veus faire quoi avec ta licence?
sup
Apparemment ça serait une licence entrainement. Pour l'instant je ne compte faire que du circuit.
Je m’aperçois qu'outre rincer "tout le monde" pour pouvoir faire du circuit, les délais sont en plus relativement long pour avoir cette licence :dead:
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De 3 a 4 jours environ
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Sinon pour les histoires de licence, voilà par où on peut commencer.
En gros, en UFOLEP, à la fin de l'année de licence on est encore assuré quelques mois.
Ce n'est pas le cas avec les licences FFM.
Un gars a continué à rouler sur un circuit de cross à la fin de la validité de sa licence sous les yeux du moto-club.
Mais jusque là, rien d'anormal, puisque le gars était encore couvert un certains temps par sa licence...
Malheureusement, un jour où le circuit était fermé, ce gars entre par effraction sur le terrain de cross avec des potes à lui et se blesse gravement. Sa licence n'était plus valide à ce moment là.
Qu'importe, dans tous les cas, licence ou pas, personne n'était là pour contrôler puisqu'il est entré par effraction!
Toujours est il que cette personne s'est retournée contre le moto-club et demande plusieurs millions d'euros pour dommages et intérêts.
Voir le communiqué FFM à ce sujet (http://www.zx6rteam.fr/forum/Circulaire%20MC%2006-04-2012.pdf)
Sinon, vous pouvez chercher des éléments sur le web concernant cette histoire.
Toujours est il que cette info a fait le tour des fédérations et que la FFM s'en est inquiétée!
La FFM recommande donc à tous les moto-clubs affiliés et qui font des journées de roulage, de n'avoir que des personnes licenciées sur leur journée.
On a vu des organisateurs prendre peur et imposer en cours d'année des licences pour les journées.
Hors, les journées étant mis en ligne avant cet événement, des gens s'étant inscrits aussi avant, il est légalement possible de porter plainte contre un organisateur qui "retourne" sa veste et qui impose la licence (journée ou à l'année) ou qui invalide votre inscription!
Surtout que nous avons remonté l'information que ce système de licence était obligatoire sur terrain de cross parce que la moto n'est pas homologuée donc on est obligé d'avoir une licence pour avoir une assurance et une RC.
Sur circuit la moto peut être assurée par des organismes tiers (AMDM, AMV, assurancepiste.com, assurance route hors compétition...) et du coup cette licence n'est pas obligatoire.
Cependant, plus qu'etre assuré, c'est etre licencié que veut mettre en place la loi.
Effectivement, elle dit que tous les clubs sportifs (natation, foot, ping pong...) demandent une licence pour la pratique de ce sport.
Du coup, ils voudraient qu'en moto ce soit pareil.
Mais si on a une assurance pour la piste (AMDM, AMV...), moto et pilote sont couverts.
Mais on n'a pas de licence donc la jurisprudence peut faire qu'un pilote peut porter plainte contre l'organisateur.
La licence peut régler le problème.
Mais lorsqu'on a la licence, la moto n'est pas assurée. La licence est rattachée au pilote, pas à la moto. Donc on peut avoir une pistarde, un cross, un trial, un enduro... on aura qu'une licence... et 4 motos.
Mais tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré.
Là le pilote est assuré, mais pas la moto, donc on peut avoir des soucis si la moto brûle dans le garage.
La licence couvre la moto lors de la mise sur la remorque, lors du remorquage, lors de la décharge et apparemment (un peu flou) lors du stockage si quelqu'un se blesse avec mais pas si elle crame votre maison...
Donc encore un flou...
Toujours est il que la FFM a acheté le circuit Carole et qu'ils doivent faire 26 week end gratuits dans l'année (accord avec l'état)
Gratuit c'est pas 3€ ni 2€ ni 1€... c'est 0€!
Donc pas possible de faire payer une licence à la journée!
Donc même la FFM est hors la loi sur le sujet mais ne peuvent rien faire pour le moment!
Il existe une assurance pour les organisateurs pour les "non licenciés" qui en fait couvre pour la journée ou l'année les non licenciés FFM mais les licenciés UFOLEP qui veulent rouler avec une organisation FFM. Malheureusement cela a été arrêté pour la piste et ne fonctionne que pour le cross.
Quelles conclusions pouvons nous en tirer?
Pour 2012 : Licence pas obligatoire pour les pilotes mais rassurante pour les organisateurs car :
tous les organisateurs doivent serrer les fesses :
- S'ils refusent un non licencié on peut se retourner contre eux
- S'ils font rouler un non licencié et qu'il se blesse on peut se retourner contre eux
Pour 2013 : Licence surement obligatoire, augmentation de la part assurance des licences, augmentation de la part assurance pour les organisateurs donc augmentation du prix des journées de roulage...
Voilà ce qu'il en est.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas.
PS : la décharge qu'on signe avant chaque journée ne sert strictement à rien et n'est pas recevable devant le tribunal.
Posté le: 25 Avril 2012 à 16:50:21
Pour connaitre le détail des assurances SUIVEZ LE GUIDE (http://www.ffmoto.org/page/assurances/2/AD1038B0-550EA50A-7B9A7B9A-053F1E4C)
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Très intéressante la comparaison assurance pilote/véhicule !
J'avais bien intégré que le pilote licencié pouvait rouler sur n'importe quoi lors des journées organisées (puisque la licence est rattachée à une personne, pas à un véhicule).
Mais du coup... Se pose en effet la question du véhicule entreposé qui doit être assuré (tout véhicule terrestre blablabla...) !
Une assurance habitation ne pourrait-elle pas faire "office de" dans ce cas précis ?
Sinon ça va être :
- une licence pilote (pour la piste)
- 1 assurance piste par véhicule (AMDM par exemple, et encore, il reste à prouver que cette assurance couvre la maison qui brûle - au feu les pompiers - ce qui me semble illusoire pour 100€ à l'année....)
- à défaut 1 assurance route, sans garantie que la moto soit indemnisée en cas de pépin sur piste (full, slick etc...)
Si nous on n'est pas sorti de l'auberge, je sais ce qui va sortir du portemonnaie ! :-\
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Très intéressante la comparaison assurance pilote/véhicule !
J'avais bien intégré que le pilote licencié pouvait rouler sur n'importe quoi lors des journées organisées (puisque la licence est rattachée à une personne, pas à un véhicule).
Mais du coup... Se pose en effet la question du véhicule entreposé qui doit être assuré (tout véhicule terrestre blablabla...) !
Une assurance habitation ne pourrait-elle pas faire "office de" dans ce cas précis ?
Sinon ça va être :
- une licence pilote (pour la piste)
- 1 assurance piste par véhicule (AMDM par exemple, et encore, il reste à prouver que cette assurance couvre la maison qui brûle - au feu les pompiers - ce qui me semble illusoire pour 100€ à l'année....)
- à défaut 1 assurance route, sans garantie que la moto soit indemnisée en cas de pépin sur piste (full, slick etc...)
Si nous on n'est pas sorti de l'auberge, je sais ce qui va sortir du portemonnaie ! :-\
l'assurance piste de l'AMDM couvre la RC sur cicuit avec UN véhicule même non "immatriculable" (donc même débridé ou modifié) tant que ce n'est pas lié à une compétition (donc hors essais, qualif et course proprement dite) et la RC du véhicule dans ton garage (par exemple s'il prend feu et détruit tout le parc automobile de tes voisins - à vérifier le plafond de couverture)
et tu peux prendre un complément "véhicule remorqué" qui couvre le bien (je ne sais pas à quelle hauteur) lorsqu'il est embarqué sur la remorque
mais pour ces points je te laisse voir avec ton correspondant AMDM
bien entendu ces police sont des police pour un véhicule je ne connais pas l'option "flotte de véhicules"
-
Il est indiqué que la garantie responsabilité civile est étendue :
"à la responsabilité civile du fait du véhicule (moteur arrété) hors circulation (c'est à dire lorsqu'il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de déchargement sur une remorque ou dans un véhicule.
à la responsabilité civile pouvant incomber au propriétaire du véhicule en cas de vol de celui ci"
Donc normalement c'est pris en charge mais...
puis :
exclusions:
3)
"La responsabilité civile de l'assuré en sa qualité de propriétaire, locataire, gardien ou usager d'un véhicule terrestre à moteur faisant l'objet de l'obligation d'assurance édictée par l'article L211-1 du code des assurances , lorsqu'il participe à un entrainement se déroulant pour tout ou partie sur la voie publique"
Donc la licence ne suffit pas pour les essais de courses de cotes apparemment... :idiot:
La FFM avoue que AMV prend des gros risques en n'associant pas la moto (les motos) au pilote pour la licence (et le prix de la licence?)
En gros pour le moment ca sera surement :
- Licence pilote
- Assurance "garage" si la FFM n'est pas plus claire sur le sujet
Posté le: 25 Avril 2012 à 18:44:16
Un expert d'assurance habitation est venu chez moi pour une inondation.
Avant qu'il reparte, je lui ai montré le contrat FFM pour le stockage de la moto.
Pour lui, si la moto prend feu dans le garage ou autre il n'y a pas de soucis c'est la RC de la licence qui prend tout pour elle.
Par contre il y a bien marqué "moteur arrété".
Donc pour pas qu'il y ait de litige, faut mettre les clés de la moto dans une autre piece.
Voilà, j'espere que tout ca vous aide un peu ;)
-
Merci pour cette précision titou :)